Fourniture et gestion des abonnements à des revues périodiques

1. Traitement des abonnements

Le titulaire doit assurer pour le compte de la Ville de Sèvres les souscriptions d'abonnements aux journaux, revues et périodiques, ainsi qu'aux ouvrages avec mise à jour. Cela inclut la gestion de la facturation et le règlement des abonnements aux éditeurs. Les commandes peuvent varier en cours d'exécution du marché, et des avenants seront nécessaires en cas d'augmentation du nombre d'abonnements.

2. Types de commandes

• Commandes générales : Abonnements de titres avec ou sans mise à jour, généralement livrés en début d'année.
• Commandes et résiliations en cours d'année : Possibilité de formuler des demandes d'abonnement à de nouveaux titres ou de résilier des abonnements en cours d'année, sous certaines conditions.
• Commandes de numéros isolés : Fourniture de numéros isolés de périodiques à la demande.
• Livraison des numéros non parvenus : Fourniture sans facturation supplémentaire des numéros non reçus.
• Suspension de l’édition : La Ville ne règlera que les numéros livrés.