327 marchés publics
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Enquête Vie, Itinéraires, Liens et Ancrages dans les espaces ruraux
INED
L'enquête VILLAges, réalisée par l'Ined, comprend plusieurs phases techniques :
- Phase 1 : Développement et programmation d'un questionnaire CAPI, suivi des contacts sur le terrain.
- Phase 2 : Test du questionnaire et validation des protocoles avec un échantillon de 50 à 100 questionnaires.
- Phase 3 : Ajustements basés sur les résultats du pilote.
- Phase 4 : Enquête réelle avec sensibilisation des communes et collecte de 200 à 250 questionnaires par zone.
- Livrables : Données d'enquête, documentation des opérations, et respect des normes RGPD.
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Construction de bâtiment mixte d'activité
Région Occitanie
Travaux de terrassement, création de voiries et pose de réseaux (EP, EU, AEP) avec récolement et gestion déchets.
- Décapages, volumes de terrassement et enrobés pour parkings.
- Plantations et remise en état gazonné, protection arbres existants.
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Fourniture de solution aqueuse AdBlue en vrac
Régie Régionale des Transports Publics Haute-Garonne
Fourniture et livraison en vrac d’une solution AdBlue® (32,5 % urée) destinée au remplissage direct de réservoirs sur site.
- Dépotage dans une cuve enterrée (10 000 L) ; quantités prévues 160 000 L, estimation annuelle ≈ 80 000 L.
- Dépotage dans une cuve aérienne (2 500 L) ; quantités prévues 30 000 L, estimation annuelle ≈ 15 000 L.
- Délai de livraison requis : intervention en ≤ 48 heures ; contrôles sommaires quantitatifs et qualitatifs à la livraison.
- Le prestataire assure transport, stockage, évacuation des déchets et nettoyage en cas de déversement.
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Collecte de sapins de Noël
Toulouse Métropole
Collecte des sapins déposés dans des barrières dédiées et évacuation vers des exutoires prévus pour les arbres.
Transmission d’un bilan journalier de tonnage par secteur et tenue d’outils de traçabilité et de bilans d’exécution.
Surveillance et nettoyage réguliers des points de dépôt, gestion des tournées, accès et stationnement, et traitement des déchets non conformes.
Fourniture d’un mémoire technique détaillant planning, moyens humains et matériels, plan de prévention et modalités de suivi.
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Assurance tous risques chantier et dommages-ouvrage
Pyrénées Orientales Aménagement
Assurance TRC couvrant les dommages matériels du chantier depuis le déchargement jusqu'à la réception, incluant incendie, explosion, dégâts des eaux, événements naturels, actes de malveillance, vices et effondrement.
Franchise indicative mentionnée : 7 500 € par sinistre ; modalités de répartition ou refacturation précisées selon le mode d'indemnisation.
Attestations d'assurance obligatoires à la notification et annuellement ; accès des assureurs au site et obligation de fournir tous documents utiles aux constats.
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Maintenance des systèmes de sécurité incendie et des moyens de secours
Centre hospitalier universitaire de Toulouse (CHU de Toulouse)
La maintenance des systèmes de sécurité incendie comprend plusieurs prestations techniques essentielles :
- Maintenance Préventive : Interventions programmées dans un délai de 5 jours après demande, avec responsabilité totale du titulaire.
- Maintenance Corrective : Dépannage en mode dégradé sous 3 jours, avec interventions curatives par du personnel compétent.
- Conditions d'Intervention : Élaboration d'un plan de prévention, gestion des matériaux amiantés, et disponibilité des pièces détachées et consommables.
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Entretien et maintenance des engins de manutention
CEA Gramat
Entretien, maintenance et réparation des engins de manutention.
- Vérification systématique de l'état des véhicules et engins lors de chaque prestation.
- Maintenance préventive avec forfaits de révision incluant contrôle des organes mécaniques et de sécurité.
- Réparations selon spécifications constructeur, avec information préalable sur les coûts estimés.
- Fourniture de pièces conformes aux normes et organisation du transport des véhicules.
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Fourniture nationale de denrées alimentaires fraîches de plats à emporter et snackings
CNOUS
Fourniture de denrées alimentaires fraîches de plats à emporter et snackings, incluant :
- Réception et traitement des commandes : Gestion logistique des commandes des adhérents.
- Transport et livraison : Acheminement des commandes aux points de livraison.
- Suivi de conformité : Surveillance des prestations fournies.
- Promotions : Actions marketing pour les produits proposés.
Les produits doivent respecter les normes de sécurité alimentaire et être conditionnés pour garantir leur intégrité.
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Accord-cadre régional de pose, maintenance et dépose de clôtures anti-sangliers
Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire
Accord-cadre régional pour la gestion des clôtures anti-sangliers, incluant :
- Fourniture et Pose : Installation de clôtures adaptées aux paysages, avec intégration de passages et dispositifs supplémentaires.
- Maintenance : Vérification régulière, réparations, et compte-rendus d'état.
- Désinstallation : Démontage des clôtures, gestion des déchets, et compte-rendu des interventions.
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Maintenance et fourniture de photocopieurs et acquisition de copieurs
Mairie de Colomiers
Maintenance complète des copieurs A4/A3 monochromes et couleurs en place.
Fourniture des consommables (toner, tambour, agrafes, pièces) hors papier, gestion automatique des commandes par télé-relève et livraison centralisée par point unique.
Intervention sous 8 heures ouvrables, remplacement temporaire si indisponibilité > 48 heures, facturation trimestrielle au coût copie basé sur relevés de compteurs.
Volumes estimatifs fournis : total copies/an estimé N&B ≈ 5 473 504 ; couleur ≈ 336 800 (valeurs indicatives du BPU).