216 marchés publics

• Contrat de type flotte couvrant responsabilité civile, défense-recours, garantie conducteur, dommages (incendie, vol, tous accidents) et assistance.
• Options PSE possibles pour bris de glaces et matériels/marchandises transportés; plafond accessoires 2 500 €.
• Indemnisation liée à l'âge des véhicules (âge calculé au 31/12) et règles valeur à neuf pour véhicules récents.
• Franchises et exemples cités (environ 1 000 € sur certains postes, 400 € pour bris de glaces) ; mesures de prévention exigées (géolocalisation SOLUSTOP, formation, dispositifs antivol).

• Assurance couvrant responsabilité civile, dommages tous accidents, incendie/vol, bris de glaces et défense/recours.
• Garanties principales indiquées avec plafonds élevés (ex. 100 M€ pour dommages matériels et immatériels confondus ; garanties spécifiques pour conducteur et défense/recours).
• Couverture optionnelle du contenu, matériels transportés et assistance/rapatriement ; franchises variables selon catégorie et âge des véhicules.
• Contrat de flotte unique avec mise à jour annuelle des effectifs, gestion des sinistres via extranet et tarification par véhicule.

Performance énergétique et maintenance des installations d'éclairage public, sportif et festif.

Inventaire initial par audit (référence contractuelle) ; consistance indicative : 986 points lumineux, 29 armoires, 73 projecteurs, 6 armoires sportives, 97 motifs festifs.

Prestation comprenant : assistance à la gestion énergétique (G0), maintenance courante et spécialisée (G2EP, G2SP, G2Illum), travaux de rénovation (G3EP) et option de géoréférencement (G6).

Prescriptions matérielles (armoires IP66, horloges astronomiques, régulateurs), réceptions systématiques avec PV et gestion réglementaire des déchets.

• Fourniture de trois familles de colonnes pour tri sélectif : polyéthylène « classique » (≈3–4 m3), métallique (acier galvanisé, ≥3 m3) et carton (≥3 m3), avec variantes matérielles possibles.
• Orifices modulables (1 ou 2 par face selon modèle), clapets à paroi pleine, systèmes de préhension (crochet/portique) et vidage adaptés (trappes, vidage par camion-grue ou porte latérale).
• Signalétique imprimée et personnalisable selon maquette fournie ; dimensions, poids et volumes à préciser pour chaque référence proposée.
• Fourniture d'une documentation complète (fiches techniques, schémas éclatés, nomenclature) et engagement sur la disponibilité des pièces détachées (exigence minimale de 10 ans pour le modèle carton).

Mise à disposition d'un outil de gestion des déplacements professionnels, incluant :

• Gestion des ordres de mission avec réservations de voyages et d'hôtels.
• Accessibilité en ligne et hors ligne, intégration au système d'information de l'ADEME.
• Services d'agence de voyage pour les collaborateurs.
• Maintenance opérationnelle et évolutive de l'outil.
• Adaptation du logiciel aux besoins spécifiques de l'ADEME et intégration avec d'autres systèmes.

Acquisition de kits de formation sur les énergies renouvelables comprenant :

• Électrolyseur pour générer de l'hydrogène.
• Pile à combustible pour convertir l'hydrogène en électricité.
• Panneau solaire et éolienne pour alimenter un circuit électrique.
• Moteur avec hélice, réservoir à oxygène et hydrogène, ainsi que divers accessoires pour l'assemblage et la démonstration.