1048 marchés publics
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Maintenance du matériel de la cuisine centrale et des offices
Commune de L'Île-Saint-Denis
Maintenance du matériel de la cuisine centrale et des offices.
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Maintenance du Matériel Frigorifique :
- Maintenance préventive avec visites d'entretien 3 fois par an.
- Interventions 24h/24 pour maintenance corrective.
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Maintenance des Appareils Hors Frigorifique :
- Maintenance préventive avec visites d'entretien 2 fois par an.
- Interventions ponctuelles pour réparations en cas de dysfonctionnement.
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Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules deux roues motorisés
Ville de Paris
La fourniture de pièces détachées et accessoires pour un parc de 258 véhicules de la Ville de Paris, géré par le Service Technique des Transports Automobiles Municipaux (ST-TAM).
- Livraison de pièces conformes aux spécifications du constructeur, neuves ou reconditionnées.
- Préparation des commandes avec un colis par bon de commande lorsque possible.
- Délais de livraison variant de 3 à 30 jours ouvrés selon les pièces.
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Assurance flotte automobile et risques annexes
Département du Finistère
L'assurance couvre une flotte automobile et des risques annexes, incluant :
- Assurance des engins et équipements non automoteurs, avec des garanties contre le vol, l'incendie, et d'autres risques.
- Assurance des vélos à assistance électrique, avec des garanties similaires.
- Assurance des marchandises transportées, avec des montants de garantie spécifiques par véhicule.
- Assurance auto-mission pour les préposés, incluant responsabilité civile et protection juridique.
- Gestion des sinistres avec déclaration et bilan annuel.
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Prestations de services d'assurances
COMMUNE DE PLEUCADEUC
Des prestations de services d'assurances sont demandées, incluant :
- Garanties pour toutes les activités du souscripteur, y compris administration et gestion.
- Protection juridique pour les litiges avec des tiers, avec un montant de garantie de 50 000 € par sinistre.
- Gestion des sinistres sans déduction de franchise, avec instruction de tous les sinistres par l'assureur.
- Durée des offres de 4 ans avec révision annuelle des primes.
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Prestations de services d’assurances risques statutaires
COMMUNE DE PLEUCADEUC
Les prestations concernent des services d'assurances pour couvrir les risques statutaires liés aux obligations envers les agents.
- Remboursement des coûts relatifs aux obligations statutaires selon le Statut de la Fonction Publique Territoriale.
- Garanties pour les arrêts de travail, frais médicaux, décès et indemnités journalières.
- Tarification détaillée pour chaque garantie, incluant des formules spécifiques.
- Analyse démographique des agents et statistiques sur les sinistres.
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Fourniture, pose, mise en route et maintenance de pigeonniers contraceptifs
Ville de Paris
Fourniture et installation de pigeonniers contraceptifs, incluant :
- Études préalables pour le choix du site et obtention des autorisations.
- Conception respectant les normes de sécurité avec des matériaux de qualité.
- Réalisation des fondations et mise en sécurité du chantier.
- Garantie de 8 ans contre les défauts de solidité et de fabrication.
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Missions de contrôles techniques pour la restauration structurelle et paysagère durable du parc des Buttes-Chaumont
Ville de Paris
Missions de contrôles techniques pour la restauration structurelle et paysagère durable du parc des Buttes-Chaumont.
- Phase 1 : Conception avec examen des documents et communication d'avis.
- Phase 2 : Préparation des travaux avec contrôle des documents d’exécution.
- Phase 3 : Exécution des travaux avec visites de chantier et rapports.
- Phase 4 : Réception des travaux avec rédaction de rapport final.
- Phase 5 : Garantie de parfait achèvement avec examen des travaux effectués.
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Fourniture et pose de jeux extérieurs
Mairie de Muzillac
Fourniture et pose de jeux extérieurs sur deux sites :
- Maison de l'Enfance : remplacement de jeux pour enfants de 5 à 10 ans, incluant un toboggan double, un pont de singe, un filet de grimpe, et un panneau signalétique.
- Jardin de l'Enclos : ajout de nouvelles structures, comprenant un trampoline PMR, un carrousel, une tyrolienne, et un panneau signalétique.
Les jeux doivent respecter les normes de sécurité en vigueur, avec stockage et transport à la charge du titulaire.
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Travaux sur la voirie communale
Commune de Theix-Noyalo
Les travaux à réaliser comprennent :
- La réalisation de tous travaux, fournitures et installations nécessaires à l'établissement des ouvrages projetés.
- La construction d'ouvrages avec toutes les fournitures nécessaires, sans valeur contractuelle pour les quantités mentionnées.
- L'utilisation de matériaux conformes aux normes pour les voiries, bordures et clôtures.
- La mise en place de canalisations et ouvrages annexes conformes aux normes.
- La conduite des travaux selon les prescriptions du maître d'ouvrage, avec respect des règles d'hygiène et de sécurité.
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Prestations juridiques : conseil, assistance et représentation juridique
Etablissement Public Territorial Est Ensemble
Le présent accord cadre concerne des prestations de conseil, d’assistance et de représentation dans le domaine du droit public général et du droit pénal.
- Conseil juridique : avis, conseils, notes et études sur des questions juridiques.
- Assistance juridique : élaboration et relecture d’actes juridiques.
- Représentation en justice : assistance devant les juridictions civiles et administratives.
- Règlement amiable des différends : assistance dans les négociations et rédaction de protocoles.