Fourniture d'un catalogue complet de dispositifs médicaux stériles couvrant de nombreuses classes (cardiologie, chirurgie, anesthésie, ophtalmologie, implants, sutures, etc.).
Références quantifiées dans le catalogue ; quantités indicatives avec bornes contractuelles (min 50% — max 400% des quantités estimatives) et possibilité de substitutions équivalentes.
Exigences techniques : conformité CE, notices en français, mentions DEHP/phtalates selon seuils, indication des résidus d'oxyde d'éthylène pour DM stérilisés à l'OE.
Conditionnement, traçabilité lot/numéro, durée de validité minimale à la livraison et exigences pour produits sous chaîne du froid.
Délais de livraison variables selon références (ex. délais courts 48 h ou délais 10 j selon ligne catalogue) et contrôles qualité par usages/essais techniques.

183 marchés publics Doubs (25), Haute-Saône (70), Territoire de Belfort (90)

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Fourniture de sutures et ligatures chirurgicales

Groupe Hospitalier de la Haute-Saône

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Fils monofilament résorbables acide polyglycolique et polydioxanone, multiples diamètres USP et aiguilles (1/2, 3/8, droites). Qtés estimatives et maxima renseignées ligne par ligne.
Livraison en emballage scellé, étiquetage et notices en français, fiches techniques exigées.
Délais standard ≤ 2 jours ouvrés ; livraisons urgentes à ≤ 24 h.
Conditions de péremption résiduelle requises (≥ 2/3 ou ≥ 1 an selon cas).

1 juin 2026

Vesoul (70)

90 000 €

12 mois (du 01/08/2026 au 31/07/2027), reconductible 3 fois 12 mois (jusqu'au 31/07/2030)

Clause environnementale

Échantillons requis

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Accompagnement pour la conception et la mise en œuvre d'URBACT V

Agence nationale de la cohésion des territoires

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Appui à la définition de l'orientation stratégique et de l'architecture du programme : rédaction de documents de cadrage et propositions textuelles pour la programmation.

Participation aux réunions et ateliers de gouvernance ; synthèses et supports de décision.
Consultants expérimentés (≥5 ans politique de cohésion UE), compétences rédactionnelles et d'animation en français et anglais.

1 juin 2026

Non précisé

18 mois, renouvellement tacite possible : composant optionnel B une fois +6 mois, composant optionnel A une fois +12 mois

Clause environnementale

Clause sociale

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Fourniture de véhicules de transport collectif et équipements associés

UGAP

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Fourniture d'un minibus électrique 23–40 places (< 7,50 m) en configuration de base.

Batterie évaluée et garantie séparément (garantie autonomie 60 mois à 80 %).
Options possibles, offres de maintenance/full service, reprise un pour un des produits usagés.
Exigences sur disponibilité pièces et délais d'intervention.

1 juin 2026

France

24 mois

Clause environnementale

Clause sociale

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Contrôles CSF et conformité de la commande publique

Conseil régional de Bourgogne‑Franche‑Comté

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Vérification sur pièces numériques de la réalité, éligibilité et conformité des opérations, saisie et production d'un rapport de CSF issu du SI.
Analyses détaillées des dépenses, ressources et obligations réglementaires ; tableaux de vérification Word/Excel et reporting hebdomadaire/bi‑annuel.
Délais standard : 25 jours ouvrés par dossier ; maximum 2 relances auprès du bénéficiaire ; CV des intervenants exigés.

1 juin 2026

Bourgogne‑Franche‑Comté

291 666,67 €

Exécutable jusqu'au 31/08/2027 ; reconduction tacite possible 3 fois d'un an chacune

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Abattage, façonnage et débardage de bois résineux

Office national des forêts Direction territoriale Bourgogne‑Franche‑Comté

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Abattage, façonnage et débardage de bois résineux avec tri et mise en piles accessibles aux grumiers.

Quantité indicative annuelle : 5 000 m3a.

Unités complémentaires à chiffrer : chargement plateaux, heures de débardage, heures d’abattage, façonnage poteaux, cubage.

1 juin 2026

Bourgogne‑Franche‑Comté

1 an, reconductible 3 fois 1 an (durée maximale 4 ans)

Clause environnementale

Clause sociale

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Plateforme de commerce électronique pour achats de catégorie C

GIP Réseau des acheteurs hospitaliers

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Plateforme e‑commerce centralisée pour achats de catégorie C (articles hétérogènes, faible valeur unitaire).
Le titulaire doit être vendeur direct des fournitures proposées ; pas de vendeurs tiers autorisés.
Intégration et mise à jour trimestrielle d'un catalogue dédié, publication d'un catalogue tarifé public avec remises contractuelles.
Fonctionnalités attendues : gestion des profils et droits, suivi des commandes, disponibilité 24/7, conformité facturation électronique, hébergement des données dans l'UE.

1 juin 2026

France et Union européenne

80 000 000 €

1 an (01/09/2026-31/08/2027), renouvelable 3 fois 12 mois, durée maximale 48 mois

Clause environnementale

Clause sociale

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Fourniture de dispositifs médicaux stériles

CHU Besançon

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Fourniture d'un catalogue complet de dispositifs médicaux stériles couvrant de nombreuses classes (cardiologie, chirurgie, anesthésie, ophtalmologie, implants, sutures, etc.).
Références quantifiées dans le catalogue ; quantités indicatives avec bornes contractuelles (min 50% — max 400% des quantités estimatives) et possibilité de substitutions équivalentes.
Exigences techniques : conformité CE, notices en français, mentions DEHP/phtalates selon seuils, indication des résidus d'oxyde d'éthylène pour DM stérilisés à l'OE.
Conditionnement, traçabilité lot/numéro, durée de validité minimale à la livraison et exigences pour produits sous chaîne du froid.
Délais de livraison variables selon références (ex. délais courts 48 h ou délais 10 j selon ligne catalogue) et contrôles qualité par usages/essais techniques.

1 juin 2026

Bourgogne‑Franche‑Comté

Début prévisionnel 01/07/2026 ; période initiale majoritairement 7 mois (01/07/2026‑31/01/2027) avec reconduction tacite 2 x 12 mois pour la plupart des classes ; exceptions : implants ophtalmologie 7 mois sans reconduction ; sutures et ligatures 12 mois + 2 x 12 mois. Durées détaillées par classe/sous‑lot dans l'article 6 du CCTP.

Clause environnementale

Clause sociale

Échantillons requis

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Formation réduction de son impact environnemental

OPCO ATLAS

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Réalisation de parcours composés de 3 modules obligatoires de 14 h chacun : achats responsables, événements éco‑responsables, et bilan carbone.
Formats présentiel et/ou classe virtuelle selon zone ; sessions inter/intra-entreprises, 4 à 12 participants par session.
Livrables exigés : bilans de sessions, synthèses trimestrielles/annuelles, indicateurs (nombre de stagiaires, taux de satisfaction, annulations, données handicap).
Obligations d’ingénierie pédagogique : description des moyens, supports, LMS, profils formateurs et procédures de suivi et d’évaluation.

1 juin 2026

France métropolitaine et DROM

997 000 €

4 ans (période initiale 1 an, renouvelable tacitement 3 fois)

Clause environnementale

Clause sociale

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Optimisation énergétique et réaménagement de locaux scolaires

Ville de Montbéliard

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Travaux de plâtrerie et peinture comprenant doublages (BA13), cloisons isolées, plafonds plâtre EI 60, trappes de visite et reprises ponctuelles.

Fourniture et pose de toile de verre et application de peintures acryliques (murs, plafonds, plinthes, huisseries, radiateurs).
Quantités repères : peinture toile de verre 935,86 m² ; plafonds 98,63 m² ; plinthes 125 ml ; 23 huisseries ; 12 radiateurs.

1 juin 2026

Montbéliard (25)

17 semaines

Visite optionnelle

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Aménagement des espaces publics du groupe scolaire

Grand Besançon Métropole

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Réalisation complète des travaux d’aménagement extérieur : travaux préparatoires, terrassements, réseaux eaux pluviales et voirie.
Fourniture et pose d’enrobés, pavés (engazonnement et granit 15x15), mobilier urbain et signalisation, et aménagements paysagers (terre, plantations, paillage).
Réalisation des essais et contrôles des réseaux, fourniture des dossiers d’exécution et D.O.E., conformité aux normes NF EN applicables.
Tri et gestion des matériaux/gravats avec réutilisation possible des déblais sains; phasage et maintien des circulations pendant les travaux.

1 juin 2026

Bonnay (25)

17 semaines (4 semaines de préparation, 13 semaines de travaux)

Clause environnementale

Clause sociale

Visite optionnelle