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77 marchés publics

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Accord-cadre fourniture d’énergie électricité-gaz naturel

Université Marie et Louis PASTEUR

La fourniture d'énergie électrique active pour l'alimentation continue de 32 sites.

  • Fourniture d'électricité avec contrats d'accès aux réseaux.
  • Responsabilité d'équilibre et services associés.
  • Inventaire détaillé des points de livraison à fournir.
  • Démarches auprès du gestionnaire de réseau pour la mise en service.
7 juil. 2025
Besançon et Belfort (25)
13 295,62
4 ans à compter de la date de notification.
Clause environnementale

Fourniture de dispositifs médicaux stériles

CHU Besançon

Fourniture de dispositifs médicaux stériles.

  • Conformité aux normes et législations en vigueur, y compris marquage CE.
  • Étiquetage conforme avec informations sur l'usage unique et la méthode de stérilisation.
  • Conditionnement détaillé et traçabilité via identifiant unique (UDI).
  • Contrôles de conformité et qualification des fournisseurs exigés.
7 juil. 2025
Besançon (25)
-
12 mois à compter du 01/08/2025.
Clause environnementale
Échantillons requis

Transport de marchandises pour le Cned

Centre National d’Enseignement à Distance (Cned)

Le transport de marchandises pour le Cned inclut principalement des imprimés conditionnés en palettes, avec des exceptions pour d'autres types de marchandises.

  • Livraison à J+48 heures, possibilité d'engagement à J+24 heures.
  • Réalisation conforme à la réglementation, étiquetage clair, et responsabilité du transport par le titulaire.
  • Utilisation de véhicules adaptés, gestion des incidents de livraison, et réunions de pilotage pour évaluation des prestations.
  • Démarche environnementale et sociale pour réduire l'empreinte carbone.
7 juil. 2025
Non précisé
120 000
4 ans à compter du 03/02/2026.
Clause environnementale
Clause sociale

Fourniture de tensiomètres, saturomètres et électrocardiographes de repos

GCS UniHA

L'équipement doit permettre de relever l'ensemble des paramètres de santé avec un fonctionnement autonome en cas d'indisponibilité des interfaces.

  • Station de monitoring adaptable aux différents types de patients (adulte, pédiatrique, néonatal).
  • Affichage numérique des données vitales et possibilité d'intégration d'autres paramètres.
  • Écran tactile, alimentation secteur et batterie, avec accès sécurisé aux réglages.
  • Comprend un kit de démarrage avec accessoires essentiels et options de mise en œuvre de l'interopérabilité.
8 juil. 2025
Non précisé
-
4 ans à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons optionnels

Evaluation des conditions réelles de fonctionnement des appareils domestiques de chauffage au bois bûches

ADEME

Évaluation des conditions réelles de fonctionnement des appareils domestiques de chauffage au bois bûches.

  • Phase 1 : Étude de référence avec suivi de 20 ménages pour valider la méthode de suivi des températures de surface du conduit d’évacuation des fumées.
  • Phase 2 : Mesures de grande ampleur sur 30 installations durant une saison de chauffe, incluant collecte de données et analyse des pratiques d'utilisation.
  • Prestations supplémentaires éventuelles pour 10 à 20 sites supplémentaires.
  • Livrables : rapports d'avancement et final avec analyses et recommandations.
8 juil. 2025
France
-
35 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale

Acquisition d'un classeur vertical rotatif de stockage

Université Marie et Louis Pasteur

Acquisition d'un classeur vertical rotatif de stockage.

  • Manuels et documentation :

    • Manuel opérateur
    • Manuel technique
    • Schémas électriques
    • Manuel des règles de maintenance
  • Formation :

    • Formation de 5 utilisateurs sur site au moment de l’installation
  • Livraison et installation :

    • Livraison sur site
    • Installation
    • Mise en service
  • Documentation technique :

    • Fourniture de la documentation technique complète en langue française
  • Garantie :

    • Garantie minimum de 1 an couvrant les pièces, la main d’œuvre et le déplacement sur site.
9 juil. 2025
Besançon (25)
-
Non précisé
Visite optionnelle

Fourniture d'un HBAR et d'un filtre SAW pour application Radar 2.3 GHz

SUPMICROTECH

Fourniture d'un HBAR et d'un filtre SAW pour application Radar 2.3 GHz.

  • Caractéristiques techniques de l'équipement incluant la qualité piézoélectrique et acoustique du film d'AlN.
  • Précision dimensionnelle sur substrat 4" et capacité de structuration de l'électrode enterrée.
  • Livraison et installation dans les locaux de SUPMICROTECH, documentation en français incluse, et conditions de service après-vente.
9 juil. 2025
Besançon (25)
-
24 semaines à compter de la date de notification du contrat.

Fourniture de carburants et lubrifiants avec prestations annexes

Commune de Châtillon

La fourniture de carburants et lubrifiants avec prestations annexes inclut :

  • Carburants automobiles (essences, GPL, gazoles) pour les véhicules et matériels de la commune et du CCAS.
  • Services divers en station, tels que le péage.
  • Points de distribution accessibles dans un rayon de 3 km, avec cuves de grande contenance pour un approvisionnement continu.
  • Gestion des consommations via un logiciel et modalités de paiement variées.
10 juil. 2025
Châtillon (92)
158 000
1 an à compter du 01/09/2025.
Clause environnementale

Travaux de remplacement des ascenseurs intérieurs et dépose de l'ascenseur extérieur

Université Marie et Louis Pasteur

Les travaux concernent le remplacement de deux ascenseurs intérieurs et la dépose d'un ascenseur extérieur dans un bâtiment universitaire.

  • Dépose des ascenseurs existants avec tri et évacuation des déchets.
  • Installation de nouveaux ascenseurs accessibles aux personnes à mobilité réduite, avec des caractéristiques techniques spécifiques.
  • Option de dépose d'un édicule et création d'un plancher en caillebotis métallique.
10 juil. 2025
Besançon (25)
-
28 semaines à compter de la semaine 31 de 2025.
Visite requise

Gestion et paiement des annuités de brevets et autres taxes de maintien en vigueur

Etablissement Français du Sang

La gestion et le paiement des annuités de brevets et autres taxes de maintien en vigueur sont requis.

  • Gestion des annuités incluant la détermination des échéances, la facturation et le paiement des taxes.
  • Prise en charge rapide du portefeuille actif et mise à jour des données dans le système de gestion.
  • Livrables mensuels et annuels concernant les taxes et les titres de propriété industrielle.
10 juil. 2025
Saint-Denis (93)
320 000
48 mois au total, avec une durée initiale de 24 mois.