Diagnostic hydromorphologique complet avec levés topographiques, identification des dysfonctionnements, scénarios de restauration et estimation des volumes et coûts.

Élaboration d'esquisses, AVP/PRO et dossiers réglementaires (DIG, Loi sur l’Eau, Natura 2000) avec phasage et plans à différentes échelles.

Options possibles : études EXE, direction et coordination de travaux (DET, OPC, AOR), inventaire d'espèces protégées et dossier de dérogation, modélisation hydraulique 1D/2D, sondages pédologiques, dossier ICPE 2510 et suivi piézomètres.

Livrables numériques (rapports, SIG shapefiles, fichiers de modélisation HEC‑RAS, plans DWG/QGIS) et assistance à la passation des marchés de travaux.

211 marchés publics Doubs (25), Jura (39), Haute-Saône (70)

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Fourniture de véhicules de transport collectif et équipements associés

UGAP

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Fourniture d'un minibus électrique 23–40 places (< 7,50 m) en configuration de base.

Batterie évaluée et garantie séparément (garantie autonomie 60 mois à 80 %).
Options possibles, offres de maintenance/full service, reprise un pour un des produits usagés.
Exigences sur disponibilité pièces et délais d'intervention.

1 juin 2026

France

24 mois

Clause environnementale

Clause sociale

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Contrôles CSF et conformité de la commande publique

Conseil régional de Bourgogne‑Franche‑Comté

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Vérification sur pièces numériques de la réalité, éligibilité et conformité des opérations, saisie et production d'un rapport de CSF issu du SI.
Analyses détaillées des dépenses, ressources et obligations réglementaires ; tableaux de vérification Word/Excel et reporting hebdomadaire/bi‑annuel.
Délais standard : 25 jours ouvrés par dossier ; maximum 2 relances auprès du bénéficiaire ; CV des intervenants exigés.

1 juin 2026

Bourgogne‑Franche‑Comté

291 666,67 €

Exécutable jusqu'au 31/08/2027 ; reconduction tacite possible 3 fois d'un an chacune

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Abattage, façonnage et débardage de bois résineux

Office national des forêts Direction territoriale Bourgogne‑Franche‑Comté

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Abattage, façonnage et débardage de bois résineux avec tri et mise en piles accessibles aux grumiers.

Quantité indicative annuelle : 5 000 m3a.

Unités complémentaires à chiffrer : chargement plateaux, heures de débardage, heures d’abattage, façonnage poteaux, cubage.

1 juin 2026

Bourgogne‑Franche‑Comté

1 an, reconductible 3 fois 1 an (durée maximale 4 ans)

Clause environnementale

Clause sociale

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Réfection complexes d'étanchéité toiture-terrasse

Groupe Hospitalier de la Haute-Saône

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Réfection localisée de complexes d'étanchéité sur toitures-terrasses, surfaces ciblées ~500 m² par bâtiment.
Fourniture et pose d'isolation (R > 4,5 m²·K/W) et membrane (PVC/TPO/EPDM possible), pose adhésive ou lestée (gravillons lavés) selon solution.
Fourniture et pose d'accessoires (couverttines, boîtes à eaux, profils), ancrages et ligne de vie NF EN 795, essais et PV exigés.
Remise d'études d'exécution, planning, et DOE complet ; contrôles et essais à la charge de l'exécutant.

1 juin 2026

Haute-Saône (70)

300 000 €

3 mois (incluant 1 mois de préparation)

Visite requise

Échantillons requis

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Fourniture de sutures et ligatures chirurgicales

Groupe Hospitalier de la Haute-Saône

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Fils monofilament résorbables acide polyglycolique et polydioxanone, multiples diamètres USP et aiguilles (1/2, 3/8, droites). Qtés estimatives et maxima renseignées ligne par ligne.
Livraison en emballage scellé, étiquetage et notices en français, fiches techniques exigées.
Délais standard ≤ 2 jours ouvrés ; livraisons urgentes à ≤ 24 h.
Conditions de péremption résiduelle requises (≥ 2/3 ou ≥ 1 an selon cas).

1 juin 2026

Vesoul (70)

90 000 €

12 mois (du 01/08/2026 au 31/07/2027), reconductible 3 fois 12 mois (jusqu'au 31/07/2030)

Clause environnementale

Échantillons requis

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Plateforme de commerce électronique pour achats de catégorie C

GIP Réseau des acheteurs hospitaliers

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Plateforme e‑commerce centralisée pour achats de catégorie C (articles hétérogènes, faible valeur unitaire).
Le titulaire doit être vendeur direct des fournitures proposées ; pas de vendeurs tiers autorisés.
Intégration et mise à jour trimestrielle d'un catalogue dédié, publication d'un catalogue tarifé public avec remises contractuelles.
Fonctionnalités attendues : gestion des profils et droits, suivi des commandes, disponibilité 24/7, conformité facturation électronique, hébergement des données dans l'UE.

1 juin 2026

France et Union européenne

80 000 000 €

1 an (01/09/2026-31/08/2027), renouvelable 3 fois 12 mois, durée maximale 48 mois

Clause environnementale

Clause sociale

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Défrichement et décapage pour aménagement de zone d'activité

Terre d'Émeraude Communauté

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Défrichement avec débroussaillage mécanique sans herbicides et mise en place d'andains pour protection de la petite faune.
Abattage ciblé avec endoscopie et bouchage des anfractuosités pour protéger chiroptères et Muscardin.
Dessouchage et décapage de terre végétale, stockage en andains et bâchage avec géomembrane Plantex Platinum; traçabilité des terres et des déchets.
Piquetage préalable, coordination avec un écologue et remise en état (remblaiements, comblement d'ornières).

1 juin 2026

Moirans-en-Montagne (39)

3 mois (17/07/2026 au 19/10/2026), préparation 2 mois comprise

Clause environnementale

Visite optionnelle

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Restauration morphologique de la Valouse

Parc naturel régional du Haut-Jura

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Diagnostic hydromorphologique complet avec levés topographiques, identification des dysfonctionnements, scénarios de restauration et estimation des volumes et coûts.

Élaboration d'esquisses, AVP/PRO et dossiers réglementaires (DIG, Loi sur l’Eau, Natura 2000) avec phasage et plans à différentes échelles.

Livrables numériques (rapports, SIG shapefiles, fichiers de modélisation HEC‑RAS, plans DWG/QGIS) et assistance à la passation des marchés de travaux.

1 juin 2026

Jura (39)

540 000 €

48 mois

Clause environnementale

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Optimisation énergétique et réaménagement de locaux scolaires

Ville de Montbéliard

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Travaux de plâtrerie et peinture comprenant doublages (BA13), cloisons isolées, plafonds plâtre EI 60, trappes de visite et reprises ponctuelles.

Fourniture et pose de toile de verre et application de peintures acryliques (murs, plafonds, plinthes, huisseries, radiateurs).
Quantités repères : peinture toile de verre 935,86 m² ; plafonds 98,63 m² ; plinthes 125 ml ; 23 huisseries ; 12 radiateurs.

1 juin 2026

Montbéliard (25)

17 semaines

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Aménagement des espaces publics du groupe scolaire

Grand Besançon Métropole

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Réalisation complète des travaux d’aménagement extérieur : travaux préparatoires, terrassements, réseaux eaux pluviales et voirie.
Fourniture et pose d’enrobés, pavés (engazonnement et granit 15x15), mobilier urbain et signalisation, et aménagements paysagers (terre, plantations, paillage).
Réalisation des essais et contrôles des réseaux, fourniture des dossiers d’exécution et D.O.E., conformité aux normes NF EN applicables.
Tri et gestion des matériaux/gravats avec réutilisation possible des déblais sains; phasage et maintien des circulations pendant les travaux.

1 juin 2026

Bonnay (25)

17 semaines (4 semaines de préparation, 13 semaines de travaux)

Clause environnementale

Clause sociale

Visite optionnelle