332 marchés publics Côte-d'Or (21), Doubs (25), Haute-Saône (70) et d'autres

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Exploitation eau potable et assainissement

Syndicat Intercommunal des Eaux et de l'Assainissement de la Vallée du Suzon

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Exploitation complète de la production, stockage et distribution d'eau potable pour un réseau de production et réservoirs.

Mise en place d'une astreinte 24/7 avec intervention sous 2 heures, relevé annuel des compteurs, autocontrôles analytiques mensuels et nettoyage annuel des réservoirs avec rapport photo.

Entretien préventif/curatif des équipements électromécaniques, tenue d'un inventaire technique et d'un SIG, et exécution des travaux non forfaitaires facturés sur bordereau de prix unitaires.

19 juin 2026

Côte-d'Or (21)

60 000 €

2 ans, non renouvelable

Clause environnementale

Clause sociale

Visite requise

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Construction et aménagement de bâtiment communal

Commune de Saint-Privé

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Installation complète de chantier, terrassements, fondations, dallages et réseaux intérieurs (EU/EV, EP, AEP, fourreaux) avec études d'exécution et plans de réservation.
Fourniture et pose de charpente métallique, bac acier, bardage prélaqué et panneaux sandwich PIR (ép.30 mm).
Menuiseries aluminium performantes (Uw 1,3; Ug 1,1), volets roulants et certificats CEKAL demandés.
Cloisons, plafonds acoustiques (labels Indoor Climate/M1), carrelage et peintures avec systèmes d'étanchéité pour douches; ventilation hygrovariable et plomberie (chauffe‑eau instantané 24 kW) ; électricité et chauffage avec TGBT et éclairage LED.

19 juin 2026

Saint-Privé (89)

10 mois (dont 2 mois de préparation), démarrage mi‑juin 2026

Clause environnementale

Clause sociale

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Fourniture et pose d'un canal jaugeur trapézoïdal

Grand Besançon Métropole

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Fourniture, usinage et transport d’un canal jaugeur trapézoïdal en inox 316L (épaisseur 8 mm côtés, 5 mm radier) avec géométrie imposée : base 20 cm, col 84 cm, hauteur 85,4 cm, longueur col 70 cm, pentes latérales 0,375 m/m.
Fabrication en atelier avec contrôles dimensionnels (tol. ±2 mm, équerrage ±1°), certificats matière et PV d’atelier; soudures TIG/MIG selon EN ISO 4063; surface lisse sans aspérités.
Intégration sur ouvrage existant avec étanchéité et comblement des joints; options d’implantation : pose sur surépaisseur ou après décapage du radier; contrôles d’alignement et vérifications finales; garantie minimale 2 ans.

19 juin 2026

Besançon (25)

4 mois et 8 jours calendaires (inspections 1 jour, fabrication en atelier 4 mois, travaux sur site 7 jours)

Clause environnementale

Clause sociale

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Géomètre topographe et relevés bathymétriques

Voies Navigables de France

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Levés topographiques terrestres et bathymétriques ponctuels au droit d’ouvrages (polygonation, nivellement, profils en long et profils en travers, levés de détail d’ouvrages d’art et levés architecturaux).
Prestations tarifées par postes unitaires (are levé, mètre linéaire, m², point, journée, heure) selon codes A01…C04.
Livraison de livrables numériques : DWG (AutoCAD 2011), fichiers 3D (X,Y,Z), SIG (GeoPackage privilégié), Office (Word/Excel) et PDF.
Détection non intrusive des réseaux avec rapport de classe de précision (objectif Classe A) ; calculs de cubatures, implantation de bornes et assistance technique inclus.

19 juin 2026

Service Territorial Moselle

388 000 €

4 ans (à compter de la notification)

Clause environnementale

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Fourniture de produits surgelés, épicerie et boissons

Centre Georges François Leclerc

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Fourniture et livraison de produits alimentaires répartis en trois familles : surgelés, épicerie et boissons.

Accord-cadre multi-attributaires avec prix unitaires par référence et exécution via bons de commande.

Livraisons sur créneaux matinaux en jours ouvrés, transport frigorifique pour denrées réfrigérées, contrôle à la réception avec bordereau et traçabilité. Conformité HACCP/GEMRCN et fiches techniques obligatoires.

19 juin 2026

Dijon (21)

3 ans, reconductible une fois 1 an (durée maximale 4 ans)

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Échantillons requis

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Conception et fourniture de stands pédagogiques de sensibilisation

Syndicat mixte DECOSET

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Conception, fabrication et livraison d'un stand pédagogique itinérant axé sur les 5R avec ateliers de co-construction, mémoire technique, plans et BATs.

Stand modulaire, maniable par une seule personne ; éléments portés manuellement limités à 6–8 kg.
Robustesse pour usage intérieur/extérieur, principe low-tech (manipes sèches), priorisation de matériaux réemployés/surcyclés et remise des fichiers sources avec cession des droits patrimoniaux.
Tranche optionnelle prévue pour la reproduction du stand validé.

19 juin 2026

Balma (31)

6 000 €

Lot 1 — Tranche ferme : délai maximum de livraison fixé (TF) ; Tranche optionnelle : 1 mois à compter de l'ordre de service

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Entretien et exploitation du système d'assainissement

Commune de Pont-sur-Yonne

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Réseau d'assainissement ~20 000 m linéaires et station d'épuration boues activées (4 200 EH).
Surveillance continue, astreinte 24/7, autosurveillance, métrologie et tenue de journaux.
Curages préventifs et curatifs, inspections caméra (ITV), entretien et réparation des organes électromécaniques, gestion des boues et résidus de prétraitement.
Reporting annuel, inventaires et planification des interventions ; prestations chiffrées via forfaits annuels et DQE.

19 juin 2026

Pont-sur-Yonne

2 années (à compter de l'ordre de service)

Clause environnementale

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Formation protection des données et conformité RGPD

Association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés

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Formations sur le RGPD et la protection des données couvrant sensibilisation, modules approfondis et accompagnement opérationnel.
Fourniture de programmes, supports pédagogiques, listes de présence, attestations et bilans d'intervention; contenus mis à jour régulièrement selon l'évolution réglementaire.
Interventions assurées par intervenants qualifiés, avec animation d'ateliers pratiques et études de cas, et suivi des mesures de conformité.

19 juin 2026

Paris (75)

216 000 €

12 mois, reconductible par périodes de 12 mois jusqu'à 36 mois

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Assurances multirisques et garanties spécialisées

Association Haut-Saônoise pour la Sauvegarde de l’Enfant à l’Adulte

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Assurances couvrant multirisques biens, responsabilité civile, flotte véhicules et risques cyber.

Cyber : garanties dommages et protection des données 500 000 € (franchise 5 000 €), responsabilité cyber 500 000 €, option cyber‑fraude 150 000 € (franchise 5 000 €).
RC : prise en charge des dommages corporels, matériels et immatériels, avec extensions pollution/dépollution et couverture des nouvelles activités.
Flotte et DAB : garanties véhicules (franchises variables, assistance, indemnisation) et multirisques biens incluant bris, incendie, bris de machines et pertes d’exploitation.

19 juin 2026

France

1er janvier 2027 au 31 décembre 2030, reconduction annuelle selon conditions

Clause environnementale

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Diagnostic amiante et plomb avant travaux

Loge GBM

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Réalisation de repérages amiante et plomb avant travaux pour 120 logements.

Inspections visuelles, sondages (destructifs si nécessaire) et prélèvements envoyés en laboratoire COFRAC.
Rapports intermédiaires et définitifs avec photographies, plans, listings Excel et dossier électronique exploitable.
Prestations facturées à prix unitaires couvrant analyses, remises en état, moyens d'accès et gestion des déchets.

19 juin 2026

Besançon (25)

150 000 €

4 mois (durée maximale de réalisation des diagnostics); plan d'intervention: 10 jours ouvrés; remise des rapports définitifs: 50 jours ouvrés après validation du plan; reprises: 15 jours ouvrés

Clause sociale

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