360 marchés publics Côte-d'Or (21), Haute-Saône (70), Saône-et-Loire (71)

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Agent de licence pour produits dérivés AAE

Secrétariat général pour l'administration du Ministère des Armées

Prestation d'agent de licence visant la définition et la mise en œuvre d'une stratégie de produits dérivés pour la marque AAE.
Mission de nature services, cadre technique détaillé dans l'annexe 4 (CCTP).
Variantes non autorisées ; marché non alloti.
CPV principal indiqué : 79340000-9 (services de publicité et de marketing).

4 sept. 2026
Non précisé
500 000 €
Non précisé
Clause sociale

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Assurance multirisque du patrimoine, responsabilité et flotte automobile

Commune de Montbard

Couverture multirisque des bâtiments et contenus avec garanties incendie, dégâts des eaux, vol, bris de glaces et dommages électriques.
Montants indicatifs de limites (LCI 19 900 000 €, sublimits pour ouvrages d'art, appareils électriques, pertes d'exploitation) et franchises types précisées.
Garanties au premier risque, indemnisation TVA comprise, prise en charge des bâtiments classés et gestion des inventaires (tolérance omissions, régularisation de parc).
Mémoire technique opérationnel exigé (gestion sinistres, plateforme, bilans).

4 sept. 2026
Montbard (21)
-
4 ans (01/01/2027 → 31/12/2030)
Clause environnementale
Clause sociale

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Mise à disposition et exploitation de distributeurs automatiques

CROUS Bourgogne-Franche-Comté

Fourniture, implantation, exploitation et maintenance de distributeurs automatiques avec approvisionnement continu en boissons, confiseries et denrées.

Compatibilité obligatoire avec le système de paiement IZLY ; acceptation CB et possibilité d’espèces avec rendu de monnaie.

Maintenance préventive et curative, organisation des tournées, garantie de continuité de service et plan de progrès à mettre en œuvre.

Reporting opérationnel régulier (CA par machine, incidents, disponibilité) et protocoles de gestion des déchets et performance énergétique.

4 sept. 2026
Bourgogne-Franche-Comté
4 250 000 €
5 ans (à partir du 01/03/2027), renouvelable deux fois 1 an, durée maximale 7 ans
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Solution de gestion du parcours patient intégrant IA

GIP Réseau des Acheteurs Hospitaliers

Solution logicielle complète pour la gestion du parcours patient incluant : portail patient (création de compte, espace personnel, dépôt de documents), prise de rendez‑vous en ligne et téléconsultation avec liens sécurisés.
Modules IA optionnels intégrables par avenant avec exigences de fiches techniques, explicabilité, confidentialité et critères d’acceptation.
Reprise des données existantes, interfaces avec DPI/SIH, hébergement HDS ou équivalent (disponibilité cible 99,95%), assistance, maintenance et formation initiale en français.

4 sept. 2026
France métropolitaine et DROM
250 000 000 €
2 ans (à partir du 01/12/2026), reconductible 3 fois 12 mois, durée maximale 73 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Camion polybenne 26 tonnes avec bras 20 tonnes

SIRTOM de la Vallée de la Grosne

  • Fourniture d'un camion neuf porteur 26 t polybenne équipé d'un bras hydraulique 20 t et d'un système de bâchage semi‑automatique.
  • Véhicule livré avec équipements de sécurité, caméra de recul, chronotachygraphe, climatisation et documentation complète en français.
  • Mise en main par un moniteur professionnel et formation à la conduite et à l'utilisation de l'équipement.
  • Contrat d'entretien full services et assistance 24/7; prêt d'un véhicule identique et d'un véhicule léger en cas d'immobilisation prolongée.
4 sept. 2026
Cluny (71)
-
Non précisé
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Maintenance des systèmes de sécurité incendie

Département de Saône-et-Loire

  • Maintenance annuelle des SSI (visites et essais fonctionnels par type d'équipement : SDI, TRE/TRC, CMSI, SSS).
  • Interventions correctives et dépannages avec traçabilité, devis pour pièces hors bordereau et remise en service documentée.
  • Fourniture des matériels et outillages, tenue du carnet de maintenance et mise à jour de la base de données matérielle.
  • Rapports par site au format électronique (PDF/Excel) via une plateforme, et formation annuelle à l'exploitation (session possible pour 5 personnes selon l'offre).
4 sept. 2026
Saône-et-Loire (71)
-
1 an, reconductible tacitement 3 fois (durée maximale 4 ans)

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Aménagement de la maison des apprentis

CCI Métropole de Bourgogne

  • Plâtrerie, toile de verre et peintures : déposes, enduits, isolation plafond laine de verre 200 mm et faux-plafond en dalles 600x600 ; nettoyage et DOE.
  • Menuiseries intérieures bois : fourniture/pose de claustras, soubassements, plinthes, banquettes et meubles en panneaux 3 plis épicéa, finitions vernis/teinte.
  • Revêtements de sols souples : ragréage P3 Ep.8 mm, barrière résine anti-humidité, pose de lés PVC multicouche et nez d'escalier antidérapant.
  • Électricité : reprise d'armoires, distribution CF/CFa, luminaires LED, BAES, précâblage réseau Cat6A avec tests certifiés.
  • CVPS : déposes, panneaux rayonnants plafond, cassettes électriques d'appoint, ventilation simple flux avec caisson toiture, canalisations et évacuations.
4 sept. 2026
Mâcon (71)
-
Non précisé
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise
Échantillons optionnels

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Travaux de renouvellement du réseau d'eau potable

Ville de Bourbon-Lancy

Travaux de renouvellement des canalisations d'adduction d'eau potable comprenant terrassements, fourniture et pose de conduites (fonte, PEHD, PVC) et raccordements.
Remblaiements, compactage et réfection des chaussées/trottoirs jusqu'à réception définitive.
Contrôles qualité et agrément des matériaux durant le chantier, plan d'assurance qualité et remise des plans de récolement (DWG/PDF) et DOE.
Organisation chantier : implantation, PPSPS, plans de circulation et réunions de chantier régulières.

4 sept. 2026
Bourbon-Lancy (71)
180 000 €
1 an, reconductible selon les modalités de l'accord-cadre
Clause environnementale
Échantillons optionnels

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Maîtrise d'œuvre bâtiment et infrastructures

Groupement Hospitalier de Territoire 21-52

  • Maîtrise d'œuvre complète pour opérations bâtimentales de faible montant : ESQ, APS/APD, PRO, ACT/DCE, EXE, VISA, DET, AOR, diagnostics et OPC.
  • Livrables attendus : notices TCE, plans à différentes échelles, devis quantitatif, dossiers d'exécution, comptes‑rendus et certificats de réception.
  • Volet BIM requis (maquettes, extractions de quantités, échanges DWG/REVIT) ; interventions en site hospitalier occupé avec réduction des nuisances.
4 sept. 2026
Côte-d'Or (21) et Haute-Marne (52)
2 000 000 €
1 an, reconductible 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale

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Aménagement urbain et paysager de traversée d'agglomération

Commune d'Appenans

Aménagement complet de la traversée d'agglomération comprenant terrassements, réseaux eaux pluviales, maçonneries, bordures et revêtements minéraux.
Fourniture et pose de canalisations PVC SN8 Ø125 mm, regards et grilles, couches de forme, enrobés/dallages, et éléments préfabriqués (bordures, caniveaux, pavés).
Réalisation de signalisation verticale et horizontale, dalles podotactiles et bandes PMR; phasage et planification du chantier pour maintenir accès et sécurité.
Gestion et tri des déchets en 7 flux, dossier de récolement et plans géoréférencés, contrôles qualité et essais géotechniques.

4 sept. 2026
Appenans (25)
-
Préparation 4 semaines par tranche; exécution — tranche ferme 18 semaines; options : n°1 = 16 semaines, n°2 = 4 semaines, n°3 = 4 semaines, n°4 = 6 semaines; démarrage prévisionnel automne 2026.
Clause environnementale
Clause sociale
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