416 marchés publics Côte-d'Or (21), Jura (39), Nièvre (58) et d'autres

Formalisation écrite d'une méthodologie de reporting des déchets d'activités économiques (RSD) à partir de l'analyse des pratiques existantes.

Analyse détaillée des flux, des sources de données, des règles d'affectation et des procédures de saisie et de contrôle qualité.

Proposition d'axes d'amélioration priorisés et livrables attendus : rapport de formalisation, document des recommandations et annexes méthodologiques (gabarits, tableaux, glossaire).

Restauration du lit et des berges par terrassements, formation de banquettes et rehausse ciblée du fond de lit.
Apport de matériaux gravellueux importés pour constitution d'un fond de lit (épaisseur d'environ 10 cm) et mise en œuvre de couches de protection.
Pose de géofibres biologiques (coco) et apports ponctuels de blocs de protection; gestion des déblais avec possibilité d'export (foisonnement inclus).
Travaux accompagnés de levés topographiques, contrôles qualité, tenue d'un journal de chantier et remise d'un dossier des ouvrages exécutés.

Études et maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'un cours d'eau : diagnostic, analyses hydrologiques/hydrogéologiques/géomorphologiques et études écologiques.

Proposition d'au moins 3 scénarios, analyses multicritères et simulations hydrologiques, puis AVP avec plans (1/50–1/100), estimation des coûts et calendrier.

Possibilité de poursuivre en phase PRO/EDR et en phase de maîtrise d'œuvre (ACT/VISA/DET/OPC/AOR) avec livraison de dossiers techniques, DCE et dossiers réglementaires.

Livrables : rapports DIA/APS/AVP/PRO/EDR, plans, simulations, dossiers Loi sur l'Eau et comptes-rendus de réunions.

• Bacs roulants insonorisés en PEHD stabilisé UV, résistants au froid et aux chocs, en capacités 120 L, 240 L et 340 L avec préhension frontale.
• Intégration d'une part de plastique recyclé et identification gravée dans la masse et sur le couvercle.
• Fourniture de pièces détachées compatibles (couvercles, clips, axes, roues, immobilisateurs, platines) pour assurer interchangeabilité.
• Dossier technique exigé avec références normatives, caractéristiques constructives, détail de la garantie (1 an couverture pièces et main-d'œuvre, durée de vie ≥ 5 ans) et bilan GES unitaire.

Réparation et réfection des portes d'écluses incluant dépose, réparation ou remplacement des pièces mécaniques, réinstallation et essais.

• Mise à sec du chantier par batardeaux (hauteur minimale 1,50 m) et opérations d'épuisement.
• Fourniture et pose de passerelles, blindages et travaux de maçonnerie (reprise de joints, rejointoiement).
• Protections anticorrosion, contrôles, essais, documents qualité (SOPAQ/PAQ) et gestion des déchets (SOGED).

Visite annuelle complète pour contrôle et entretien des extincteurs, systèmes de désenfumage, couvertures anti-feu, plans d'évacuation et poteaux incendie.
Fourniture et pose d'extincteurs (différents types), cadres/housses, couvertures anti-feu et plans en formats A3 et 1/500e, avec mise à jour des plans.
Maintenance corrective sur demande et contrôles quinquennaux sur pièces/équipements.
Rapports numériques, planning par bâtiment et traçabilité des interventions via une plateforme accessible.

Entretien régulier et ponctuel des surfaces intérieures : aspiration, lavage, lustrage et traitements spécifiques par type de revêtement (moquette, carrelage, parquet, PVC, béton).
Entretien des vitreries intérieures et extérieures, interventions hors heures d'ouverture si nécessaire, et accès en hauteur par nacelle pour surfaces >4 m.
Fourniture et approvisionnement des consommables d'hygiène (savon, essuie-mains, papier) ; produits éco-labellisés ou équivalents et désinfectants concentrés avec dosage maîtrisé.
Stockage limité à un mois, désignation d'un référent et fiches de poste ; service minimum défini pour maintenir hygiène et sécurité en cas de perturbation.