578 marchés publics Charente-Maritime (17), Gironde (33), Deux-Sèvres (79) et d'autres

Évaluation externe d'un projet de gouvernance locale structurée en phases : note de cadrage, collecte et analyse des données (revue documentaire, entretiens), rapport provisoire et rapport final.

Travaux attendus : proposition méthodologique détaillée, organisation de l'équipe avec répartition des tâches et journal de mission, livrables techniques (cadrage, rapports, annexes et fiches synthétiques).

Offre financière à fournir sous forme forfaitaire décomposée par activité (cadrage, collecte terrain, rédaction des rapports) et prise en compte explicite des mesures environnementales et sociales.

• Fourniture de médailles pendantes métalliques (trois niveaux : départementale, académique, nationale) avec dimensions et épaisseurs spécifiées.
• Personnalisation recto/verso (gravure/moulage), intégration de logos et ajout de couleur ; rubans personnalisés largeur 1–1,5 cm.
• Contrôle qualité avec BAT obligatoire, contrôles en fabrication et avant expédition, conditionnement par site et séparation Or/Argent/Bronze.
• Option possible pour médailles en bois avec exigences sur essence, origine, procédés, durabilité et impact environnemental.
• Exigences de développement durable : limitation des plastiques, emballages recyclables et optimisation du transport.

• Émission et gestion de titres-restaurant au format carte.
• Gestion opérationnelle des supports cartes : activation, approvisionnement, distribution et suivi des comptes.
• Quantité annuelle estimée : 209 334 unités.
• Facturation en prix unitaires ajustés aux quantités réellement consommées ; les prix unitaires incluent frais de gestion et éventuelles commissions.

Réalisation d'aménagements et d'adaptations de salles de bains pour personnes à mobilité réduite : fourniture et pose de douches accessibles, barres d'appui, lavabos adaptés, travaux de plomberie, électricité, revêtements et étanchéité.

• Interventions majoritairement en logement occupé : prise de rendez‑vous, communication avec les occupants, protection des biens, déplacement du mobilier, nettoyage et remise en état.

• Gestion du risque amiante par diagnostic RAAT lorsque nécessaire et réalisation d'essais/contrôles de bon fonctionnement.

• Délais indicatifs d'intervention pour chaque adaptation : 2 à 5 jours ouvrés ; planification et coordination des interventions attendues.

Réalisation complète de marquages horizontaux (bandes continues/discontinues, flèches, passages piétons, zébras, dents de requin, créations en résine) sur l'ensemble des voiries.
Produits conformes NF2 et NF Environnement (ou équivalent) : peintures aqueuses ou sans solvants nocifs, enduit à froid 2 composants, microbillage pour rétro‑réflexion.
Pré‑marquage validé avant application, effacement par procédés validés, contrôles de rétrodiffusion et luminance, journal de chantier.
Mobilisation multiple d'équipes et fourniture de la signalisation temporaire pour protection des zones d'intervention.

Contrôles documentaires du manuel d'autosurveillance et du programme prévisionnel.

Audit des procédures écrites et vérification de l'exhaustivité des fiches de suivi du matériel.

Contrôle technique sur site de l'ensemble des points d'autosurveillance : débitmètres, échantillonneurs automatiques, pluviomètres, avec constitution et transport d'échantillons selon les normes en vigueur.

Rendus électroniques complets (fiches d'intervention, rapports d'expertise, photos, synoptiques) associant chaque équipement à son identifiant normalisé.

• Suivi médical d'environ 110 salariés avec exclusion du personnel marin et catégories spécifiques.
• Organisation en cotisation annuelle forfaitaire par salarié et prestations complémentaires facturées à l'acte (bons de commande) pour visites non couvertes par le forfait.
• Prise en charge des visites d'information, périodiques, pré-reprise, reprise et urgentes, avec gestion des rendez-vous et délivrance de conclusions détaillées.
• Disponibilité permanente pour demandes de visites, communication par courriel/téléphone, dématérialisation des plannings et facturation électronique.

Solution web en mode SaaS avec reprise des données depuis COSOLUCE (nature et périmètre temporel à préciser).
Modules RH : paie (bulletins dématérialisés), carrière, temps/absences, CET, planning, préparation budgétaire, bilan social.
Modules comptabilité/finances : comptabilité, immobilisations, emprunts, préparation budgétaire, suivi achats/ marchés.
Interopérabilité avec CHORUS PRO, parapheur électronique, archivage électronique et logiciels de services publics.
Support technique (hotline, délais d'intervention), contrat de maintenance et modalités de mises à jour; variante "espace agent" à chiffrer.