771 marchés publics

Conception et mise en œuvre d’un programme de communication 360 visant à promouvoir le label beurre Charentes‑Poitou AOP auprès des artisans boulangers‑pâtissiers. Livrables principaux : benchmark européen produits, recommandation stratégique triennale, plan média, planning opérationnel, KPI par lot. Création : au moins deux axes créatifs et une signature à dimension européenne, plus déclinaisons opérationnelles des supports. Accompagnement exigé pour le montage du dossier de cofinancement européen et production de tableaux des lots et budgets détaillés.

Assurance statutaire couvrant agents titulaires et stagiaires affiliés CNRACL et agents non affiliés (IRCANTEC) incluant indemnités journalières, capital décès et prise en charge des frais médicaux.

Données chiffrées de référence fournies : 44 agents CNRACL ; masse salariale CNRACL 846 422 € (+ NBI/CTI) ; indemnités SFT 5 123 € ; masse IRCANTEC 27 300 €.

Gestion des sinistres via portail en ligne, déclaration unique, interlocuteur unique, bilans statistiques réguliers et dispositif de tiers payant.

Offre de base obligatoire, variantes complémentaires possibles ; conformité au RGPD exigée.

Assurance couvrant les prestations statutaires versées au titre du statut des agents (risques accidents/maladie).

Présentation obligatoire d'une proposition « solution de base » et d'une variante imposée sur le niveau de franchise ; couverture totale du risque exigée (100 %).

Prestation incluant gestion des dossiers, gestion des sinistres et fourniture de statistiques ; justificatifs de capacité exigés (mandat courtier, engagement de souscription, habilitation, RC, garantie financière, ORIAS).

Offres en français, montants en euros, remise strictement dématérialisée.

• Contrôles documentaires (intermédiaire et final) et contrôles sur place (visites) pour vérifier l'éligibilité des dépenses des bénéficiaires du programme.
• Utilisation de la plateforme SIGI pour dépôt, suivi, archivage et production de rapports ; application des Options de Coûts Simplifiés et contrôles par sondage sur postes ciblés.
• Livraison de rapports circonstanciés pour chaque vérification, rapports de visite avec pièces photographiques et tableau de suivi actualisé ; actions pédagogiques envers les bénéficiaires.
• Mise en œuvre d'une procédure contradictoire en cas de pièces manquantes et production d'un bilan annuel qualitatif et quantitatif.

• Abattage sélectif, recépage, dessouchage manuel ou à carotteuse et dégagement/évacuation des bois morts.
• Débardage prioritaire par traction animale ; recours mécanique possible sous autorisation et contraintes techniques (chenilles marais, pneus basse pression).
• Gestion des embâcles, interventions d'urgence (chablis, ruptures), entretien des profils hydrauliques et pompage ponctuel si prescrit.
• Documents exigés en sortie d'intervention : rapport photo, procès-verbal de réception et traçabilité des déchets.

Mission complète de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un bâtiment d'environ 192 m², la transformation d'un local en stockage et l'aménagement d'un terrain d'entraînement rugby avec renouvellement de l'éclairage. Prestations couvrant ESQ, APS, APD, PRO, ACT, VISA, EXE, DET, AOR/DOE et mission OPC. Livrables attendus : plans (coupes, façades), notices techniques, DCE, DOE, études structure, géotechnique, électricité, fluides, SSI et étude d'éclairage sportif. Assistance à la passation des marchés de travaux, coordination OPC, direction d'exécution et assistance aux réceptions.

• Analyse et saisie complète des actions et indicateurs sur la plateforme d'évaluation pour établir un état des lieux initial.
• Élaboration d'un programme d'actions structuré avec porteurs, budgets indicatifs, échéances et indicateurs de suivi.
• Appui à la mise en œuvre opérationnelle, transfert d'outils de suivi et production de rapports annuels.
• Préparation et consolidation du dossier de candidature pour la labellisation Territoire Engagé Transition Écologique.
• Prestations complémentaires optionnelles (audits, référentiels, accompagnements thématiques) chiffrées en jours et déplacements.

• Fourniture d’enrobé à froid 0/6, conditionné en vrac et en big bags de 1 t.
• Prestations incluses : chargement, pesage, transport, déchargement et remise des bordereaux de pesées.
• Plan d’assurance qualité et contrôles en laboratoire des granulats, de l’émulsion et des procédés de fabrication.
• Stockabilité limitée du mélange et traçabilité complète des lots et pesées.