229 marchés publics Calvados (14), Manche (50)

Réalisation d'une évaluation externe fondée sur le référentiel HAS, par un organisme habilité/accrédité.

Livrables : plan d'évaluation détaillé, évaluations terrain, rapport final avec préconisations et saisie sur la plateforme SYNAÉ.

Organisation : COPIL, interlocuteurs dédiés, équipe comprenant au minimum deux évaluateurs expérimentés, preuves d'indépendance et références.

Exigences : anonymisation et confidentialité des données ; transmission en amont des documents, planning et profils des intervenants.

• Fourniture d'une épareuse neuve semi-déportée avec rotor universel (longueur de coupe 1,20 m) et puissance rotor 60 CV.
• Bras semi-déporté avec portée horizontale 5,50 m et verticale 6,80 m ; protection avant et capot herbe réglable.
• Support d'accrochage démontable compatible attelage/dételage, système recommandé "Stabi-link" ou équivalent, compatibilité avec Kubota M9540.
• Installation et mise en service sur site, formation du chauffeur d'au moins 1 heure, garantie matérielle minimale 1 an.

Plateforme e‑commerce centralisée pour achats de catégorie C (articles hétérogènes, faible valeur unitaire).
Le titulaire doit être vendeur direct des fournitures proposées ; pas de vendeurs tiers autorisés.
Intégration et mise à jour trimestrielle d'un catalogue dédié, publication d'un catalogue tarifé public avec remises contractuelles.
Fonctionnalités attendues : gestion des profils et droits, suivi des commandes, disponibilité 24/7, conformité facturation électronique, hébergement des données dans l'UE.

Réception, tri et gestion de terres polluées avec contrôle à la réception (pack ISDI étendu ou équivalent) et traçabilité des lots.
Traitement sur plateforme par diverses technologies (biotertres, criblage, stabilisation/solidification, lavage, désorption thermique, phytomanagement) et gestion des eaux associées.
Capacité opérationnelle minimale indiquée de 200 m3/jour et gestion des déchets spécifiques via filières adaptées (DIB, ISDI, ISDND).
Reporting régulier : reporting hebdomadaire en phases de traitement et suivi analytique mensuel; production de PAQ/PAE et DOE.

• Réalisation de parcours composés de 3 modules obligatoires de 14 h chacun : achats responsables, événements éco‑responsables, et bilan carbone.
• Formats présentiel et/ou classe virtuelle selon zone ; sessions inter/intra-entreprises, 4 à 12 participants par session.
• Livrables exigés : bilans de sessions, synthèses trimestrielles/annuelles, indicateurs (nombre de stagiaires, taux de satisfaction, annulations, données handicap).
• Obligations d’ingénierie pédagogique : description des moyens, supports, LMS, profils formateurs et procédures de suivi et d’évaluation.

• Remise en peinture complète de caissons 10 m3 et 30/35 m3 : sablage, couche d'antirouille, 2 couches de finition RAL 6024, logo sur 3 faces et numérotation sur 5 faces.

• Réparations forfaitaires courantes : remplacement de rouleau, anneau de préhension, redressage de porte/gond, réparation de barreaux d'échelle ; autres interventions sur devis.

• Rythme indicatif : environ 30–40 caissons traités par an, environ 120 caissons à remettre en état au total.

• Contraintes : respect des gabarits et du transport, limitation des rotations, délai d'exécution par commande de 3 semaines.

Fourniture détaillée de réactifs et consommables de laboratoire (pipettes et pointes, cryotubes, plaques PCR, kits d'extraction et panels PCR, enzymes, milieux de culture, consommables pour automates et robots, anticorps prêts à l'emploi, etc.).
Chaque référence est listée avec unité et estimation annuelle de consommation et doit faire l'objet d'un prix unitaire HT au niveau du bordereau de prix et d'une fiche technique jointe.
Possibilité de proposer variantes équivalentes ; certains sous-ensembles prévoient mise à disposition d'équipements (conditions spécifiques).
Contrôles quantitatifs et qualitatifs à la réception, emballages adaptés et responsabilité transport jusqu'au lieu de livraison.