Local d'environ 70 m² à aménager et exploiter pour une activité commerciale, artisanale ou de service de proximité.

Deux modalités d'aménagement possibles : prise en charge des travaux par le porteur de projet ou réalisation par la collectivité, avec des conséquences différenciées sur la montée en charge financière.
Ouverture minimale exigée : 4 jours par semaine ; offres recherchées : génératrices de flux et complémentaires à l'offre locale ; plusieurs catégories exclues.
Toutes les charges (énergie, eau), assurances et la refacturation éventuelle de la taxe foncière sont à la charge de l'exploitant ; travaux et façades soumis aux règles d'urbanisme et à l'avis d'un architecte lorsque requis.

345 marchés publics Hautes-Alpes (05), Bouches-du-Rhône (13)

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Traitement déchets hydrocarbonés littoraux

Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Provence‑Alpes Côte d'Azur

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Traitement complet des déchets issus d'opérations de lutte contre les pollutions par hydrocarbures : liquides, solides/pâteux et non contaminés.
Opérations incluant caractérisation, pré‑traitements (casse d'émulsion, décantation, tri), transport ADR/RID/ADN et traitements (distillation, évapo‑incinération, lavage, bio‑traitement, stabilisation, centres agréés).
Traçabilité renforcée : BSD obligatoires (Trackdéchets pour déchets dangereux), registre chronologique et transmission des BSD et comptes‑rendus sous 5 jours ouvrés.
Réactivité opérationnelle exigée : capacité d'intervention en 72 heures et capacité de traitement journalière à présenter (cas d'école : 300 m³/j liquides, 200 m³/j putrescibles, 1 000 m³/j pâteux/solides).

27 juil. 2026

Occitanie (Aude, Hérault, Gard, Pyrénées‑Orientales)

4 000 000 €

48 mois; exécution des bons de commande possible jusqu'à 54 mois

Clause environnementale

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Réhabilitation et modernisation du bloc technique

Direction générale de l'aviation civile

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Remplacement et renforcement structurel : études d'exécution, fourniture et pose d'ossature métallique, bardages (86,64 m² et 138,10 m²), points d'ancrage (6 U), protections anticorrosion et mise à la terre.

Travaux de protection foudre conformes au guide GPF20 par opérateur qualifié Qualifoudre.

Fourniture des DOE, notes de calcul et procès‑verbaux d'essais.

31 juil. 2026

Nice (06)

130 jours

Clause environnementale

Clause sociale

Visite requise

Échantillons requis

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Coût du gaspillage alimentaire au sein des foyers

ADEME - Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie

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Diagnostic quantitatif et qualitatif sur 400 foyers représentatifs avec campagnes de pesées sur plusieurs semaines.
Expérimentation de mesures de réduction auprès de 40–50 foyers sélectionnés, avec accompagnement pédagogique et fourniture d'outils.
Livrables : rapports de phase, synthèses, infographies, présentations, fichiers d'analyse anonymisés format MODECOM et versions en anglais.
Collecte combinant pesées, questionnaires/entretiens et protocoles de remplacement pour limiter les biais.

31 juil. 2026

Non précisé

24 mois, non reconductible

Clause environnementale

Clause sociale

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Exploitation des espaces de restauration du domaine

Département des Hauts-de-Seine

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Exploitation d'un restaurant assis avec terrasse et deux salles festives.

Offre complète : service sur place, traiteur, événements et boutique éventuelle.
Responsabilités : approvisionnement, HACCP, entretien courant des locaux et équipements installés, gestion des déchets via collectes spécialisées.
Contraintes : mobilier soumis à validation, interdictions d'actions portant atteinte au patrimoine ou à la végétalisation, obligation de désigner un responsable de site.

31 juil. 2026

Sceaux (92)

200 000 €

5 ans

Clause environnementale

Visite requise

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Fourniture et installation d'équipements audiovisuels pour salles de réunion

Institut national de l'information géographique et forestière

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Fourniture, livraison, installation et mise en service d'équipements audiovisuels et multimédia pour 29 salles.
Écrans interactifs 75" compatibles Microsoft Teams/Visio, compatibilité Windows 11, macOS et Linux, pas d'OS Android embarqué.
Intégration réseau (IP fixe, Wi‑Fi/Ethernet), administration sécurisée et système de management centralisé.
Documentation en français, formation des utilisateurs et maintenance corrective et préventive incluse.

15 sept. 2026

France métropolitaine

24 mois (exécution en 2 phases); maintenance préventive et corrective 5 ans par salle

Clause environnementale

Clause sociale

Visite requise

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Aménagement et gestion d'un local commercial

Commune de Lançon-Provence

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Local d'environ 70 m² à aménager et exploiter pour une activité commerciale, artisanale ou de service de proximité.

Deux modalités d'aménagement possibles : prise en charge des travaux par le porteur de projet ou réalisation par la collectivité, avec des conséquences différenciées sur la montée en charge financière.
Ouverture minimale exigée : 4 jours par semaine ; offres recherchées : génératrices de flux et complémentaires à l'offre locale ; plusieurs catégories exclues.
Toutes les charges (énergie, eau), assurances et la refacturation éventuelle de la taxe foncière sont à la charge de l'exploitant ; travaux et façades soumis aux règles d'urbanisme et à l'avis d'un architecte lorsque requis.

16 oct. 2026

Lançon-Provence (13)

20 400 €

4 années à compter de l'entrée en jouissance

Visite optionnelle

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Fourniture de lit de camp modèle 94, pièces de rechange et accessoires

Plate-forme commissariat Rambouillet

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Fourniture d'un lit de camp complet modèle 94 conforme à la NTIM SCA-7105-0002 V3, incluant armature métallique, toile sommier (lin 670 vert OTAN) et housse de transport.
Dossier technique détaillé exigé documentant point par point la conformité NTIM, essais en laboratoire sur constituants textiles et contrôle qualité par échantillonnage NF ISO 2859-1 (niveau II).
Conditionnement sur palettes conformes (NIMP 15), étiquetage réglementaire, garantie technique 2 ans et disponibilité de pièces et interventions pendant 10 ans après la garantie.

15 déc. 2026

Multiples

3 800 000 €

48 mois; garantie technique 2 ans; disponibilité pièces et interventions 10 ans après fin de garantie

Clause environnementale

Clause sociale

Échantillons requis

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Fourniture de dispositifs médicaux et prestations associées

GIP Réseau des acheteurs hospitaliers

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Fourniture de dispositifs médicaux et prestations associées.

Dispositifs Médicaux Implantables (DMI)
Dispositifs Médicaux Non Implantables (DMNI)
Consommables d’Équipement Stériles
Prestations Associées

Le système d’acquisition dynamique couvre 14 catégories de produits, incluant des dispositifs pour les systèmes digestif, cardiovasculaire, urogénital, et plus, avec des spécifications techniques détaillées lors de la passation des marchés.

31 déc. 2026

France métropolitaine, DROM-COM, États membres de l’Union Européenne ou limitrophes de la France Métropolitaine.

Quatre ans à compter de la sélection du premier opérateur.

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Calendrier de publication 2026 des services bancaires

Agence centrale des organismes de sécurité sociale

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Aucun détail technique fourni.

Contenu limité à un calendrier de publication des consultations relatives aux services bancaires.
Aucune spécification de produits, quantités, fréquences ou modalités d'exécution.
Informations insuffisantes pour préparer une réponse technique.

31 janv. 2027

Non précisé

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Dispositif préparation opérationnelle à l'emploi collective

OCAPIAT

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Publics visés : demandeurs d'emploi et personnes en insertion, priorité à 70% de publics prioritaires.

Parcours : jusqu'à 400 heures, au moins 30 h/semaine ; stage en entreprise possible et limité à 1/3 du parcours.

Objectif d'insertion : minimum 70% de sorties positives (placements durables).

Prestations clés : sourcing des candidats, positionnement des prérequis, réunion de lancement, accompagnement individualisé, bilans et suivi à +6 mois, saisie des données via l'outil national et production de livrables.

28 avr. 2027

France métropolitaine et DOM

2 ans, renouvelable tacitement 3 fois (possibilité 2 + 3×1 an)

Clause environnementale

Clause sociale