182 marchés publics dans l'Alpes-de-Haute-Provence (04)

• Hébergement SaaS de l’orchestrateur Pastell avec maintenance, support et infogérance.
• Fonctionnalités : génération SEDA 2.1, prise en charge des SIP, contrôles d’intégrité, journalisation, gestion des métadonnées, recherche, production de DIP et administration fonctionnelle.
• Exploitation : environnements prod/test (test alimenté 2 fois/an), sauvegardes quotidiennes, jeu de sauvegarde distant mensuel, tests de restauration annuels, RTO 8 h, RPO 0, disponibilité attendue 99,9 %.
• Support lun–ven 08:00–18:00 ; délais incidents : prise en compte 1 h (bloquant) / résolution 4 h ; prestations projet et formation, réversibilité 2 mois (max 6).

Lot 1 — Broyage

• Fourniture et exploitation de broyeurs affineurs (grille ≤ 100 mm) pour campagnes planifiées.
• Déferraillage, prélèvement d'échantillons, fourniture d'un broyat granulométrie ≤ 100 mm, bac récupérateur ferraille et dispositifs anti‑projection.
• Pesée obligatoire ou solution alternative si pas de pont bascule.

• Certification annuelle des comptes individuels et consolidés pour périmètres désignés ; examens limités semestriels.
• Diligences complémentaires : revue du contrôle interne, vérifications réglementaires, RCCA, attestations (conventions, Green Bond, lettres de confort).
• Organisation : lettre de mission annuelle, coordination avec commissaires locaux, plan d'audit détaillé et livrables structurés par périmètre.

Fauteuils bariatriques renforcés (charge ≥ 230 kg) avec mousse haute densité, revêtements imperméables et roues antistatiques.
Fourniture d’accessoires (motorisation optionnelle, repose‑jambes, coussins clipsables), documentation technique et protocole de nettoyage.
Garantie et disponibilité pièces ≥ 10 ans ; formation obligatoire pour équipes soignantes ; livraison complète avec montage et PV d’admission.

• Maintenance préventive (≥2 visites/an) et curative pour portes, portails, rideaux et barrières motorisés.
• Trois options de contrat : Basique (préventif), Standard (préventif+curatif), Full Service (inclut remplacements de pièces jusqu'à un seuil et possibilité d'astreinte H24).
• Délais d'intervention : P1 = 4 h (3 h pour appareils critiques) ; P2 = intervention dans la journée (≤24 h). Remises en service 24–72 h selon cas.

• Réalisation complète des structures (fondations, voiles, dalles) pour 46 logements R+1, terrassements, réservations réseaux et dossier de récolement.

• Fourniture et pose de systèmes d'étanchéité pour toitures terrasses avec essais à l'eau ≥ 24 h et fiches produits/FDES.

• Menuiseries extérieures PVC et volets motorisés, menuiseries intérieures (blocs‑portes), exigences thermiques/acoustiques et PV d'essais.

Terrassements, fondations et fourniture/pose d'ouvrages en béton armé avec canalisations et fourreaux jusqu'aux regards.
Préparations de plateformes, semelles et planchers, gestion des déblais et remise en état des abords.
Remise des plans d'exécution, DOE et justificatifs de gestion des déchets.