242 marchés publics dans l'Ain (01)

Assurance couvrant les dommages matériels portant sur les ouvrages et les éléments d'équipement indissociables, incluant vices du sol et risques de solidité.

Gestion complète des sinistres : déclaration, expertises, rapport préliminaire sous 60 jours et rapport d'expertise sous 90 jours, mesures conservatoires et règlement des indemnités.

Possibilité de prestations complémentaires pour garantie biennale des éléments dissociables, avec plafond contractuel (10% du coût de construction indiqué dans les pièces techniques).

• Entretien régulier et interventions ponctuelles sur espaces verts : désherbage mécanique/thermique, taille des arbustes, nettoyage (soufflage, ramassage), élagage, déracinement, engazonnement et plantations éventuelles.
• Travaux ponctuels réalisés sur devis ; tarification en prix unitaires pour interventions hors prestations récurrentes.
• Gestion des déchets verts incluant collecte, tri, évacuation et valorisation (broyage, paillage, compostage).
• Utilisation privilégiée de matériels électriques/à faibles émissions et de méthodes limitant l'usage de produits phytosanitaires.

Fauche mécanique des Typhas sur une surface maximale de 7 000 m² avec stockage provisoire des rémanents et évacuation hors site.
Gestion des rhizomes par broyage in situ ou extraction (30–50 cm) selon technique proposée, avec évacuation si nécessaire.
Engins adaptés aux milieux humides (chenilles, pneus basse pression) ; indications de poids/portance à fournir dans le mémoire technique.
Mesures anti-pollution (nettoyage des engins, huile biodégradable, kit anti-pollution) et procédures de remise en état ; mémoire technique détaillant méthodes, moyens et planning.

• Collecte, transport et valorisation de flux : DIB, déchets verts, cartons, bois, ferraille avec traçabilité complète.
• Bennes et fréquences : DIB 20 m3 hebdomadaire ; déchets verts 2×20 m3 (1–2/mois) ; cartons 20 m3 (~4/an) ; bois ~9 m3 (~4/an).
• Plateforme web/mobile pour demandes, bons, pesées et export de données ; rapport annuel et analyses semestrielles du DIB.
• Véhicules conformes (≥ EURO VI), réduction des trajets à vide, intervention sous 48 heures (hors week-ends et jours fériés).

• Fourniture, livraison et pose clé en main d'éléments de signalétique piétonne/touristique : 2 RIS, 2 mono‑mâts parking, 1 bi‑mât générique, 19 bi‑mâts directionnels (dont 5 recto‑verso) et 5 mono‑mâts directionnels (dont 1 recto‑verso).

• Éléments en aluminium thermolaqué, impressions polymère HD pelliculées anti‑UV et anti‑graffiti ; couleurs et pictogrammes selon charte graphique fournie.

• Prestation complète incluant scellement, réglages, nettoyage post‑intervention et remise d'un dossier de réception avec vérification contradictoire.

• Implantations et hauteurs à respecter conformément aux prescriptions du Code de la route, à l'accessibilité PMR et aux règles du site patrimonial ; hauteur libre minimale 2 200 mm en zones piétonnes.

• Fourniture, dépose et pose de menuiseries extérieures PVC et aluminium, vitrages isolants (ex. 4/16/4 Argon) et habillages intérieurs extérieurs.
• Quantités indicatives : environ 240–270 ouvertures listées dans le DPGF plus châssis parties communes et options volets roulants (PSE).
• Performances minimales exigées : Uw ≤ 1,3 W/m²·K, isolement acoustique cible ≥ 35 dB(A), étanchéité A3/E4/V*A2 selon type.
• Prototype obligatoire pour chaque type avant production en série, qualification RGE exigée, essais acoustiques et DOE à fournir.