667 marchés publics Ain (01), Ardèche (07), Drôme (26) et d'autres

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Analyse de l'impact des schémas directeurs des énergies et mise à jour du guide méthodologique

Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie

  • Analyse approfondie des évolutions réglementaires et synthèse des retours d'expérience des schémas directeurs des énergies.
  • Production d'un guide méthodologique mis à jour au format imprimable et d'une version web complémentaire, avec fichiers sources et métadonnées.
  • Structuration des données selon les principes FAIR pour assurer trouvabilité, accessibilité, interopérabilité et réutilisation.
  • Livraison de rapports d'avancement, d'un rapport provisoire et d'un rapport final, et conception d'une démarche de communication associée.
8 sept. 2026
Non précisé
-
36 mois, non reconductible
Clause environnementale
Clause sociale

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Contentieux et précontentieux du personnel

Hospices Civils de Lyon

Conseil juridique facturé à l'heure pour notes, consultations, réunions et rédaction d'actes.

Représentation en justice facturée au forfait couvrant la gestion complète du dossier (rédaction des actes, plaidoiries, suivi et exécution).

Délais opérationnels : prise en charge sous 72 heures pour les demandes de conseil ; projet de mémoire transmis sous un maximum de 4 mois sauf contrainte d'instruction.

Livrables attendus : notes, consultations, requêtes, mémoires, pièces, comptes rendus d'audience et analyses de décisions.

9 sept. 2026
Métropole lyonnaise et départements 38, 42, 69
315 000 €
4 ans (à partir du 09/12/2026)
Clause sociale

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Fourniture de titres cadeaux et culture

Centre des monuments nationaux

Fourniture et gestion de titres cadeaux et titres culture en formats papier, carte et e‑carte avec gestion de comptes bénéficiaires.

  • Volumes estimés par opération (ex. rentrée scolaire, Noël enfants, Noël adultes, retraite) et préparation des envois sécurisés.
  • Livraison sur site désigné ou à domicile, avec traçabilité des envois et gestion des oppositions/pertes.
  • Service client dédié pour la DRH et assistance aux bénéficiaires, reporting régulier et facturation par bons de commande.
9 sept. 2026
Multiples
650 000 €
1 an (à partir du 01/12/2026), renouvelable 3 fois 1 an, durée maximale 4 ans.
Clause environnementale
Clause sociale

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Renouvellement des cellules HTA et disjoncteurs BT

Roannaise de l'Eau

  • Remplacement et modernisation des cellules HTA et des disjoncteurs BT, avec fourniture, pose, raccordement et mise en service des tableaux HTA/BT et transformateurs.
  • Réalisation des câblages HTA et BT, cheminements, mises à la terre, repérage et protections conformes aux spécifications techniques.
  • Essais en usine et sur site avec PV, fourniture des dossiers d'exécution, schémas, bilans de puissance et assistance technique à la mise en service.
  • Respect des prescriptions d'hygiène et sécurité durant les interventions.
9 sept. 2026
Roanne (42)
-
Non précisé
Visite optionnelle

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Travaux réseau d'eau potable et d'assainissement

Communauté de communes de Miribel et du Plateau

  • Remplacement, renouvellement et extension de canalisations d'eau potable et d'assainissement, pose de branchements et ouvrages annexes.
  • Travaux avec matériaux PEHD et fonte ductile (diamètres jusqu'à 400 mm), fourniture et pose de vannes, robinets, compteurs et bornes-fontaines.
  • Mise en œuvre par tranchée ou techniques sans tranchée (forage, fonçage, éclatement), rétablissement des voiries et gestion des terres/excavats.
  • Essais d'étanchéité et contrôles sanitaires, constitution du dossier des ouvrages exécutés et réception selon protocoles.
9 sept. 2026
Ain (01)
10 000 000 €
1 an, renouvelable 4 fois 1 an (durée maximale 5 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

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Assistance à maîtrise d'ouvrage gestion du stationnement en voirie

Ville de Saint-Étienne

  • Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion du stationnement en voirie : diagnostic, rédaction des pièces techniques, analyse des offres, négociations et rédaction contractuelle.
  • Accompagnement opérationnel du déploiement : vérification des interfaces SI (LAPI, paiements, back-office), transferts de données, tests et rapports mensuels.
  • Équipe pluridisciplinaire attendue (chef de projet, experts juridique, technique, mobilité, financier) et gouvernance par COPIL/COTECH.
9 sept. 2026
Saint-Étienne
-
16 mois minimum (Tranche ferme 15 mois + option 1 mois), accompagnement de mise en œuvre 4 mois, garantie 12 mois
Clause environnementale

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Gestion et valorisation des déchets

Syndicat d'Etudes et d'Elimination des Déchets du Roannais

Lot 1 — Broyage

  • Fourniture et exploitation de broyeurs affineurs (grille ≤ 100 mm) pour campagnes planifiées.
  • Déferraillage, prélèvement d'échantillons, fourniture d'un broyat granulométrie ≤ 100 mm, bac récupérateur ferraille et dispositifs anti‑projection.
  • Pesée obligatoire ou solution alternative si pas de pont bascule.
10 sept. 2026
Loire (42)
416 130 €
2 ans (du 01/01/2027 au 31/12/2028)
Clause environnementale
Clause sociale

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Certification et vérification des comptes et de la durabilité

Caisse des Dépôts et Consignations

  • Certification annuelle des comptes individuels et consolidés pour périmètres désignés ; examens limités semestriels.
  • Diligences complémentaires : revue du contrôle interne, vérifications réglementaires, RCCA, attestations (conventions, Green Bond, lettres de confort).
  • Organisation : lettre de mission annuelle, coordination avec commissaires locaux, plan d'audit détaillé et livrables structurés par périmètre.
10 sept. 2026
France et international
150 529 000 €
6 exercices
Clause environnementale

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Fourniture de mobiliers et fauteuils hospitaliers

Hospices Civils de Lyon

Fauteuils bariatriques renforcés (charge ≥ 230 kg) avec mousse haute densité, revêtements imperméables et roues antistatiques.
Fourniture d’accessoires (motorisation optionnelle, repose‑jambes, coussins clipsables), documentation technique et protocole de nettoyage.
Garantie et disponibilité pièces ≥ 10 ans ; formation obligatoire pour équipes soignantes ; livraison complète avec montage et PV d’admission.

10 sept. 2026
France (métropole et DROM‑COM)
3 000 000 €
Durée ferme jusqu'au 10/04/2030 (début variable selon notification)
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons requis

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Fourniture de cartouches magnétiques et de nettoyage

Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Rhône Auvergne

  • Fourniture de cartouches magnétiques : LTO9, LTO10, LTO10 SrFe (LIBRARYPACKs de 20) et cartouches IBM 3592 JE (TERAPACKs de 9), ainsi que cartouches de nettoyage LTO et IBM, toutes étiquetées par code-barres.
  • Emballage et transport pris en charge par le fournisseur, incluant le dédouanement si nécessaire; livraison au lieu indiqué avec remise d'un bon de livraison détaillé.
  • Vérifications à réception avec admission ou rejet; garantie minimale de 10 ans et remplacement gratuit des cartouches défectueuses, récupération/recopie des données si besoin dans un délai maximal de 8 semaines.
  • Possibilité d'évolution des familles produits via bordereau de prix et avenant.
10 sept. 2026
Villeurbanne (69)
1 900 000 €
1 an, reconductible tacitement par périodes d'un an pour une durée maximale totale de 4 ans
Clause environnementale
Clause sociale