11 marchés publics en Études et contrôles environnementaux en Bourgogne-Franche-Comté

Les interventions portent sur le domaine foncier de l’UTI, à l’exclusion des voies d’eau et des réservoirs.

• Diagnostics d’arbres de plus de 10 cm de diamètre, avec localisation, cotation des risques et préconisations de gestion.
• Inventaires sur une saison ou quatre saisons, avec recherche d’espèces protégées ou invasives et analyse des habitats.
• Plans de gestion des digues SOH pouvant couvrir 5 ans ou un horizon supérieur à 5 ans, cartographiés en 2D/3D.
• Dossiers Natura 2000, dérogations espèces protégées, procédures « cas par cas » et études d’impact conditionnelles.

Trois bilans consécutifs de 24 heures confrontent charges entrantes, rejet et rendements.

• Mesures continues des débits et de la température, avec analyses des eaux en entrée et en sortie.
• Essais des pompes PR1 et PR2, vérification des capteurs, sondes et débitmètres.
• Bilans des puissances électriques et des consommations d’énergie, de réactifs et d’eau potable.

Les relevés de terrain fondent la caractérisation écologique des unités cartographiées.

• Typologie phytosociologique et relevés floristiques selon des minima définis par association et statut d’habitat.
• Cartographie multi-échelle avec règles précises pour points, linéaires, mosaïques et continuité topologique.
• Évaluation de la typicité, des atteintes et de l’état de conservation des habitats.
• Données SIG, tables attributaires, métadonnées SINP et versement des données dans LOBELIA.

Les acquisitions de terrain doivent être documentées et réutilisables, avec leurs méthodes, référentiels, métadonnées et limites.

• Tranche ferme d’environ 6,5 km ; extension optionnelle d’environ 1,5 km, soit 8 km au total.
• Au moins trois scénarios de restauration sont comparés à un scénario sans intervention.
• Les protocoles, stations et levés complémentaires sont quantifiés et justifiés par tranche.
• Six réunions sont comprises dans le forfait de la tranche ferme.

Les sondages nécessaires peuvent être destructifs et les zones sondées doivent être sécurisées.

• Consultation du DTA et des repérages antérieurs transmis par le maître d’ouvrage.
• Analyses par un laboratoire accrédité COFRAC; certification amiante avec mention exigée pour l’opérateur.
• Plans de localisation, liste des matériaux analysés et résultats d’analyses remis avec le rapport.

Le diagnostic naturaliste porte sur une année biologique complète et déborde de 50 m le périmètre d’implantation potentielle.

• Inventaires des habitats, de la flore, des zones humides, des oiseaux, des chiroptères et de la faune terrestre et aquatique.
• Analyse pédologique des zones humides avec au minimum un point de sondage à la tarière par hectare.
• Cartes d’enjeux naturalistes intermédiaires fournies en SIG après les inventaires estivaux.
• Calcul des émissions de GES selon une méthode reconnue par les services de l’État.

La mission associe suivi écologique, accompagnement des contractualisations et adaptation des pratiques de gestion.

• Appui aux porteurs de projets et aux services publics pour anticiper les incidences sur les habitats et espèces.
• Recalage des limites sous SIG et concertation foncière en vue d’une éventuelle extension.
• Suivi des MAEC et contrats Natura 2000, avec formation des exploitants et vérification des plans de gestion.
• Études sur deux espèces floristiques patrimoniales, les pelouses calcicoles par transect et la cartographie des habitats.

Le dispositif couvre aussi le recollement et l’harmonisation d’environ 350 dossiers techniques amiante.

• Repérages avant cession, travaux ou démolition, DTA, DAPP et interventions ponctuelles sur éléments du bâti.
• Analyses amiante MOLP et, selon les cas, META ; prélèvements possibles sur bâtiments et voiries.
• Diagnostics plomb CREP, avant travaux ou démolition, et mesures de plomb dans les poussières.
• Rapports, plans, données structurées et mises à jour documentaires ; délais d’urgence prévus.

Le besoin associe repérages avant travaux, prélèvements et analyses amiante, mesures d’empoussièrement et diagnostics plomb et termites.

• Mesures d’empoussièrement META par pompe à air, avec seuil de 10 mesures.
• Analyses META ventilées en cinq tranches, de 1 à 10 unités à plus de 200.
• Prestations distinctes pour le constat plomb, le diagnostic plomb avant travaux et le diagnostic termites.

La prestation compare trois solutions d’aménagement et chiffre leurs effets hydrauliques et leurs coûts.

• Diagnostic de terrain des flux, ouvrages, réseaux, étangs, habitats et zones d’expansion des crues.
• Modélisation des crues Q2 à Q100 et comparaison de trois scénarios.
• Concertation foncière avec supports par parcelle, puis étude PRO du scénario retenu.
• DCE travaux et, en option, dossier Loi sur l’eau et accompagnement pendant son instruction.

Le socle technique associe BONSUT de BONSAI et l’interface Brightway.

• Analyses commandées à la carte selon les besoins et les données disponibles.
• Approfondissements possibles sur les ménages, les secteurs, les scénarios et les incertitudes.
• Études de comparaison et de faisabilité avec d’autres modèles ; la réalisation des couplages est exclue.
• Remise du modèle, des scripts documentés et de résultats détaillés en XLSX ou CSV.