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9346 marchés publics en Autres

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Cahier des charges, budget, contacts...

Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules

Ville de Saint-Brieuc

Un système d'acquisition dynamique est mis en place pour l'achat de véhicules légers et légers utilitaires d'occasion.

  • Catégorie : Véhicules légers et légers utilitaires d'occasion
  • Capacité : Jusqu'à 9 places
  • Poids : Moins de 3.5 tonnes
  • Motorisation : Essence, diesel, électrique ou hybride
  • Transmission : Manuelle ou automatique
  • Justificatif : Révision réalisée à fournir.
15 mai 2028
Non précisé
-
4 ans à compter du 16/05/2024.

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Système d'acquisition dynamique de matériaux de voirie

Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois

Fourniture, transport et déchargement de granulats calcaires en deux classes (0/20 : 3 000 t ; 0/31,5 : 50 t).

  • Provenance unique exigée par classe, conformité aux normes NF EN 13242, NF EN 13043, XP P 18-545.
  • PV d'essais LA et MDE, fiche produit avec au moins 15 essais par tamis.
  • Pesée par pont-bascule et bon d'identification avant déchargement.
16 mai 2028
Lot‑et‑Garonne (47)
-
4 ans ; marchés spécifiques annuels d'une durée d'exécution de 1 an

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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules neufs et d'occasion

Région Hauts-de-France

Fourniture de véhicules légers neufs et d'occasion électriques, incluant :

  • Types de véhicules : citadines et berlines.
  • Estimation de 75 véhicules à livrer dans un délai maximum de 45 jours.
  • Responsabilité du transport, conditionnement et déchargement à la charge du fournisseur.
  • Conformité à la réglementation française, avec formalités d'immatriculation et contrôle technique pour les véhicules d'occasion.
23 mai 2028
Région Hauts-de-France
2 125 000
4 ans, jusqu'au 23/05/2028.

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Fourniture d'électricité et système d'acquisition dynamique

Communauté de Communes Sud Roussillon

Mise en place d'un système d'acquisition dynamique pour attribuer des fournitures d'électricité (BT/MT/HT) et prestations associées.

Volume indicatif : ~3,5 GWh répartis sur 228 compteurs ; points de livraison variables avec flexibilité possible (~15 %).

Prestation attendue : fourniture d'énergie (CARD ou CU), responsabilité d'équilibre si nécessaire, accès à un outil web de suivi des consommations et envoi d'un reporting trimestriel.

Part d'énergie renouvelable paramétrable par marché (0 % à 100 %) ; interdiction de sous-traiter la fourniture et la responsabilité d'équilibre.

6 juin 2028
Sud Roussillon (66)
-
4 ans (à compter de l'information du premier opérateur sélectionné)
Clause environnementale
Clause sociale

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Nettoyage des parties communes et post‑livraison

PODELIHA

Nettoyage régulier des parties communes (paliers, halls, circulations, cages d'escalier) et des locaux annexes, ainsi que des abords extérieurs.

Nettoyage post‑livraison complet des logements : lavage, décrottage, grattage, dépoussiérage et époussetage pour remise en état après chantier.

Respect strict des fréquences d'intervention et obligation de résultat avec mise en place d'autocontrôles et contrôles inopinés.

Personnel en tenue identifiable, gestion des clefs/badges et proposition d'actions d'amélioration continue.

12 juin 2028
Maine‑et‑Loire (49)
-
4 ans (durée de validité du système d'acquisition dynamique)
Clause environnementale
Clause sociale

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Nettoyage des parties communes et logements livrés

PODELIHA

Nettoyage des parties communes (halls, paliers, escaliers, ascenseurs, locaux annexes) et entretien des abords.

Nettoyage complet des logements après livraison comprenant lavage, décrottage, grattage, dépoussiérage et toutes opérations nécessaires pour suppression des traces de chantier.

Fourniture et mise en œuvre des moyens matériels et humains adaptés, avec procédure d'autocontrôle qualité et respect de prescriptions techniques et environnementales.

Fréquences et modalités d'intervention, niveaux de qualité et listes détaillées des prestations à appliquer sont définis par la commande spécifique.

12 juin 2028
Vendée (85)
-
4 ans (durée du Système d'Acquisition Dynamique)
Clause environnementale
Clause sociale

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Nettoyage des parties communes et remise en état post-livraison

PODELIHA

  • Nettoyage courant et approfondi des parties communes, locaux annexes et abords : balayage, lavage, dépoussiérage, vidage des corbeilles, entretien des revêtements.
  • Remise en état post-livraison des logements : nettoyage complet intérieur et extérieur (lavage, décrottage, grattage, dépoussiérage, nettoyage vitrages et huisseries).
  • Obligation de résultat, procédure d'autocontrôle qualité et présentation d'un plan d'organisation (effectifs, outillage, tournées) exigés dans l'offre.
  • Matériel et outillage propres au titulaire, tenue identifiable et gestion contrôlée des moyens d'accès ; gestion réglementaire des déchets et interdiction de rejets sauvages.
12 juin 2028
Sarthe (72)
-
4 ans (période initiale ; incohérences documentaires sur les dates exactes)
Clause environnementale
Clause sociale

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Nettoyage des parties communes d'immeubles

PODELIHA

Nettoyage courant et périodique des parties communes : sols, paliers, cages d'escalier, halls, vitrages intérieurs accessibles et locaux poubelles.

  • Entretien des locaux annexes et des abords : ramassage, nettoyage des accès et zones extérieures liées aux immeubles.
  • Remise en état après livraison : décrottage, grattage, élimination des traces de chantier et finitions intérieures/exterieures.
  • Organisation exigée : planification des interventions, autocontrôles avec registre des interventions et propositions d'amélioration.
12 juin 2028
Mayenne (53)
-
4 ans
Clause environnementale
Clause sociale

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Nettoyage des parties communes et des logements remis

PODELIHA

  • Nettoyage des parties communes (halls, cages d'escalier, ascenseurs, locaux poubelles, vitreries) et nettoyage final des logements après réception des travaux.
  • Prestations détaillées (tâches, fréquences, superficies, planning, effectifs) non précisées et définies lors de chaque consultation spécifique.
  • Tarification possible : prix unitaires, forfaitaires ou mixtes selon la consultation.
  • Certains marchés spécifiques peuvent imposer la reprise de personnel ; conditions précisées le cas échéant.
12 juin 2028
Loire-Atlantique (44)
-
4 ans (jusqu'au 31/12/2028)

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Fourniture de véhicules neufs et d'occasion

Commune de Gif-sur-Yvette

Véhicules particuliers ou transport de personnes, PTAC < 3,5 t, 2 essieux. Motorisations thermique, hybride ou électrique ; acceptation de neufs ou d'occasions (< 5 ans pour occasions). Livraison véhicule propre, plein et prêt à l'usage avec documents en français (certificat d'immatriculation, manuel, garanties) et PV de contrôle technique si applicable. Garanties : constructeur pour neufs, pièces et main-d'œuvre 2 ans minimum ; occasions ≥ 6 mois. Reprise d'anciens véhicules possible si chiffrée dans l'offre.

16 juin 2028
Gif-sur-Yvette (91)
150 000
4 ans (du 17/06/2024 au 16/06/2028)
Clause environnementale
Clause sociale