12032 marchés publics en Autres

Réalisation d'une modification simplifiée d'un Schéma de Cohérence Territoriale par des prestations intellectuelles (études, analyses, conseil).

Livrables techniques à produire selon les prescriptions contractuelles, formats et modalités de remise spécifiés dans les pièces contractuelles.

Pas de décomposition en lots prévue; possibilité d'organisation en co-traitance avec répartition des prestations formalisée.

• Réalisation des études d'exécution, plans de détail, bilans de puissance et DOE; coordination technique multi-corps d'état.
• Fourniture, pose et mise en service des installations électriques (terre, armoires, précâblage), SSI, CVC/ventilation, réseaux eau/évacuation et équipements sanitaires.
• Fabrication et pose de menuiseries extérieures, ouvrages de serrurerie, faux plafonds, revêtements de sols et travaux VRD; essais, contrôles et réception prévus.
• Installation de chantier, coordination SPS, gestion des déchets et documents de fin de lot à remettre (notices, schémas, comptes rendus).

Réhabilitation des filières d'assainissement pour 5 logements.

Installation de fosse toutes eaux + filtre compact (Eloy Water XPERCO FLEX C-90 5EH) avec poste de relevage intégré et ventilations primaire/secondaire.

Dépose et vidange des installations existantes, fourniture et pose de canalisations PVC CR8, regards et tampons, remblaiement des tranchées, rejet vers réseau pluvial.

Installation de chantier, repérage des réseaux, remise en état paysagère, réalisation du DOE et tests d'étanchéité et de fonctionnement.

Réfection complète des chaussées et trottoirs avec rabotage, décaissement, reprise des fonds et pose d'enrobés.
Mise en oeuvre d'un béton bitumineux 0/10 à 120 kg/m², couche d'accrochage et engravure pour ancrage; température minimale de travail 10 °C.
Fourniture et pose de bordures, caniveaux, réfection des parkings et créations de fosses végétalisées.
Marquage horizontal et signalisation verticale à réaliser; gestion et traçabilité des matériaux et des déchets obligatoire.

Phase 1 : enquête exploratoire auprès des professionnel·le·s jeunesse pour analyser l'impact des discriminations sur les conduites à risques, avec cadrage méthodologique, animation de deux réunions de pilotage et restitution.

Phase 2 (optionnelle) : enquête auprès des jeunes (<25 ans ayant résidé sur la période ciblée) et accompagnement d'un groupe de travail de professionnel·le·s pour élaborer préconisations de prévention.

Livrables : rapport exploratoire 20–30 pages (ou ~40 slides), synthèse 4 pages ; pour la phase optionnelle : rapport d'analyse, document de préconisations, livrable final consolidé, synthèse, restitution publique et mise en ligne.

Contraintes opérationnelles : traitement sécurisé des données (RGPD), interlocuteur désigné, production de livrables vérifiables et obligation d'assurance.

• Phase de démarrage pour collecte et initialisation des paramètres et historiques.

• Cycle mensuel de paie : réception des variables au moins 2 jours ouvrés avant mise à disposition, saisie, contrôle et édition des bulletins en PDF; DSN générées.

• Livrables : bulletins individuels et collectifs, virements SEPA, journaux de paie, états de contrôle et synthèses en Excel/PDF; accès 24/7 via serveur.

• Infogérance distante avec hébergement, archivage sur serveur du titulaire et réversibilité des données en fin de contrat.

• Réalisation conjointe d’une mission G2 AVP/PRO géotechnique et d’un diagnostic hydrogéologique avec investigations in situ et travaux de laboratoire.
• Investigations prévues : 6–10 sondages tarière (5–10 m), 2–4 carottages SC (10–20 m), 8–12 DPSH, 4–6 PMT, SPT tous les 1,5 m ; essais labo (granulométrie, limites d’Atterberg, cisaillement, œdomètre, perméabilité).
• Suivi hydrogéologique : au moins 2 piézomètres, suivi min. 2 mois avec relevés hebdomadaires et enregistreurs, essais hydrauliques in situ et analyses physico-chimiques d’eau.
• Livrables attendus : rapports d’investigation et de conception, diagnostic hydrogéologique, synthèse croisée, plans/coupes (DWG/DXF/PDF), données brutes (AGS) et fichiers SIG (SHP/GeoJSON).

• Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour élèves (maternelle et élémentaire) et enseignants, avec collations matin.
• Repas adaptés aux régimes et PAI, grammages conformes aux préconisations GEMRCN ; fourniture de matières premières pour entrées froides.
• Denrées majoritairement issues de l'agriculture biologique (max 5 % non bio), poisson minimum hebdomadaire (poisson d'élevage proscrit, surgelé limité à 50 % des services poisson mensuels).
• Démarche HACCP, conservation d'échantillons et analyses microbiologiques, formation du personnel de cantine, programme d'animations pédagogiques.