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7592 marchés publics en Autres

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Cahier des charges, budget, contacts...

Diagnostic et schéma directeur du système d'assainissement collectif

Commune de Molesme

Réalisation d'un diagnostic du système d'assainissement collectif existant. Élaboration d'un schéma directeur présentant les orientations techniques et l'évolution du réseau. Livrables indiqués de manière générale : rapport de diagnostic et schéma directeur. Aucune précision opérationnelle, contrainte technique, quantité ou calendrier fourni.

13 nov. 2025
Non précisé
-
Non précisé

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Fourniture et pose de sièges de tribunes fixes

Toulouse Métropole

Fourniture et pose de 1 540 sièges coque bois pour deux tribunes avec dépose et évacuation des sièges existants. Coques en contreplaqué de hêtre (≥9 mm), dossier 36–40 cm, largeur d’assise 40 cm, pastille de numérotation Ø30 mm et vernis B1. Fixation sans piètement pour gradins béton ; fourniture avec piètements pour gradins aluminium. Livraison, montage, essais de charge, plans DWG/DXF + PDF, fiches techniques et notices de maintenance.

13 nov. 2025
Toulouse (31)
450 000
1 an (possible reconduction) ; travaux du 15/06/2026 au 31/07/2026
Clause environnementale
Visite requise
Échantillons requis

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Création et rénovation d'aires de jeux

Ville d'Avignon

  • Dépose des équipements et sols existants, évacuation vers filière agréée et remise en état des abords.
  • Terrassements, fondations béton (plots dosés 350 kg CPJ), pose et ancrage d'une gamme complète d'équipements (toboggans, balançoires, trampolines, structures multi-activités, équipements canins, terrains multisports).
  • Mise en œuvre de sols amortissants conformes NF EN 1177 (EPDM possible) avec essais HIC obligatoires.
  • Revêtements ludiques et sportifs (résines/peintures), piquetage/balisage, contrôles techniques et dossiers de conformité.
13 nov. 2025
Avignon (84)
-
4 ans ferme
Clause environnementale
Clause sociale

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Collecte et destruction de documents confidentiels

Carsat Bourgogne Franche-Comté

Collecte régulière et destruction sécurisée de documents papier avec niveau de sécurité P3 ou équivalent.

Contenants fournis en location : bac 770 L (pour bacs intérieurs 120 L) et benne 15 m³ ; contenus et modalités adaptables par avenant.

Fréquences : enlèvement hebdomadaire pour deux emplacements définis, tous les 15 jours pour les autres bacs ; mise à disposition de la benne sous 48 heures sur demande.

Interventions ponctuelles : 2 personnes pendant 4 heures pour manutention et destruction sur demande.

Volume indicatif ~30 tonnes/an ; traçabilité exigée avec certificats de destruction.

13 nov. 2025
Dijon (21)
89 000
1 an (à partir du 01/12/2025), renouvelable 3 fois, durée maximale 4 ans
Clause environnementale

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Entretien et réfection de toitures terrasses

INOLYA

  • Prestations de contrôle, entretien préventif (contrôle programmé) et interventions de réparation ou réfection complète des toitures terrasses.
  • Rapports d’intervention avec photos et synthèse sous 7 jours ; réponses aux demandes de devis sous 8 jours.
  • Utilisation de matériaux conformes aux normes (DTU/EN/CE), traçabilité des fournitures et valorisation des CEE avec qualification RGE si applicable.
  • Respect des règles de sécurité, gestion tracée des déchets (y compris procédures dématérialisées pour amiante) et exigences de formation/habilitation pour interventions sur MPCA.
13 nov. 2025
Calvados (14)
-
12 mois, reconductible tacitement 3 fois (durée maximale 48 mois)
Clause environnementale
Clause sociale

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Fouilles archéologiques secteur Très La Grange

SPL Territoire d'Innovation

  • Direction scientifique et opérationnelle des fouilles, nettoyage et dégagement des structures, fouille stratigraphique et études post-fouille.
  • Tranche ferme pour le secteur principal, cinq tranches optionnelles pour découvertes complémentaires (secteurs 2 et 3, structures funéraires et structures complexes), avec limites de durée et de nombre de structures définies.
  • Coordination et supervision des terrassements réalisés par un Terrassier, gestion des postes et stockage des terres, tenue des dossiers d'opération et remise d'un DOE.
  • Analyses scientifiques, rapports post-fouille et actions de médiation culturelle/visites pédagogiques en prestations complémentaires.
13 nov. 2025
Ferney-Voltaire (01)
-
Non précisé
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Location de matériels de sonorisation et d'éclairage pour événements

Ville de Brignais

  • Location et mise en œuvre de matériels de son, lumière et vidéo, ainsi que prestation de régie générale et par spécialité.
  • Fourniture de techniciens régisseurs et polyvalents, interventions avec durée minimale facturable.
  • Capacité à fournir équipements équivalents sur justification technique, matériel de rechange et interventions réactives en cas de panne.
  • Exigences RH : formation au site, EPI, habilitations électriques et CACES PEMP, remplaçant disponible en délai court.
13 nov. 2025
Brignais (69)
70 000
-
Clause sociale
Visite optionnelle

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Transport scolaire et périscolaire

Ville de Saint-Avertin

Transport d'élèves, enseignants et accompagnateurs pour sorties pédagogiques en demi‑journée ou journée.

  • Véhicules fournis avec chauffeur, consommations et sujétions incluses.
  • Capacités demandées : catégories <57 et 58–63 places.
  • Réservation au plus tard 10 jours avant ; annulation 48h (24h en cas d'alerte météo).
13 nov. 2025
-
30 000
-

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Surveillance et suivi technique de barrage

Ville de Fréjus

Surveillance visuelle et auscultation régulières des deux retenues (visite de contrôle hebdomadaire et visite de routine mensuelle). Fourniture systématique des fiches normalisées (annexes 1, 2 et 3), photos géolocalisées et vues aériennes le jour même de l'intervention. Interventions spécifiques en cas de vigilance, crue, épisode pluvieux important ou séisme (mobilisation adaptée, reporting continu et visites rapprochées).

13 nov. 2025
Fréjus (83)
-
12 mois (à partir du 01/01/2026), renouvelable 3 fois, durée maximale 4 ans
Visite requise

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Fourniture de titres-restaurant papier et dématérialisés

Sumène Artense communauté

Fourniture de titres-restaurant en deux formats : chèques papier personnalisés et cartes à puce dématérialisées avec code PIN séparé. Commandes mensuelles via un espace sécurisé en ligne, suivi des comptes (solde temps réel, historique) et guide utilisateur fourni. Livraison franco de port sous 3 jours ouvrés après commande; remplacement des titres papier erronés sous 5 jours ouvrés. Valeur faciale des titres fixée à 8 € ; service d’assistance et exigences de confidentialité/traitement sécurisé des données.

13 nov. 2025
Saignes (15)
-
2 ans (02/01/2026 au 31/12/2027)
Clause environnementale