11372 marchés publics en Autres

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Réhabilitation de déchetterie

Communauté de Communes du Saulnois

Mission complète de maîtrise d'œuvre pour réhabilitation d'une déchetterie : diagnostic, APS/APD/PRO, ACT, DET et AOR.
Études complémentaires possibles : OPC, signalétique, éclairage et étude photovoltaïque (ombrières).
Livrables attendus : DCE complet (AE, RC, CCAP, CCTP, CCAG MOE, DUME/DC1-DC2), plans DWG/PDF et pièces écrites DOCX/XLSX, visas et comptes rendus.
Contraintes techniques à respecter : ICPE 2710, arrêté relatif au tri/transit des déchets, accessibilité, sécurité incendie, réorganisation des flux véhicules et gestion des ouvrages existants.

1 sept. 2026
Albestroff (57)
-
Non précisé
Visite requise

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Transport de personnes en autocar grand tourisme

Centre communal d'Action Sociale de Valence

Organisation de transports routiers en autocars Grand Tourisme pour voyages, sorties et événements, tout au long de l'année.

Véhicules monoplan équipés de WC et climatisation, accès facilité pour PMR ; conducteurs qualifiés (permis D) et protocole de sécurité/rapport en cas d'incident.

Commandes émises par bons de commande, volumes annuels indicatifs 6–12 actions ; nombre de passagers communiqué au moins 15 jours avant départ.

1 sept. 2026
Valence (26)
100 000 €
12 mois, reconductible tacitement 3 fois (durée totale potentielle 48 mois)
Clause sociale

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Location et maintenance de photocopieurs

Commune d'Hardricourt

  • Location de 4 multifonctions (2 couleurs, 2 noir et blanc) A4/A3 avec fonctions copie, impression et scan.
  • Spécifications détaillées par poste : vitesses 30–40 ppm, formats A6 à SRA3, duplex single-pass, mémoire ≥ 3 Go pour l'unité haute performance, grammage 60–210 g, gestion ≥ 20 codes utilisateurs.
  • Maintenance préventive et curative incluse (pièces, consommables, main-d'œuvre), relevé des compteurs, portail web de gestion, reprise/recyclage des consommables et dispositif de substitution en cas d'indisponibilité longue.
  • Livraison et installation initiales, formation minimale et gestion des appels/astreintes; sous-traitance de maintenance interdite.
1 sept. 2026
Hardricourt (78)
-
3 ans (du 03/10/2026 au 02/10/2029)

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Construction de 11 logements locatifs sociaux

Maisons & Cités SA d'HLM

  • Fourniture, pose et mise en service d'une pompe à chaleur air/eau avec ECS intégrée (une par logement), radiateurs basse température, réseaux eau chaude/froide, appareils sanitaires et stations de relevage.
  • Études d'exécution, notes de calcul, essais hydrauliques, attestation ACS, DOE et contrôles acoustiques requis.
  • Exigences RE2020 pour produits significatifs et possibilité d'accepter sanitaires réemployés sous conditions strictes.
1 sept. 2026
Eleu-Dit-Leauwette (62)
-
14 mois (dont 1 mois de préparation)
Clause environnementale
Clause sociale

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Coordination SPS pour construction de réseaux d'assainissement collectif

Syndicat Mixte d'Assainissement des Sablons

  • Coordination de la sécurité santé en phase conception et réalisation pour réseaux d'assainissement.
  • Rédaction et mise à jour du PGCSPS, tenue d'un Registre Journal de Coordination distinct par zone, production du DIUO.
  • Vérification et avis sur PPSPS/PPSPS harmonisé et documents d'exécution; tenue d'enregistrements et rapports de visite.
  • Participation aux réunions de coordination et interventions écrites en cas d'écarts.
1 sept. 2026
Oise (60)
-
750 jours calendaires (RC) ; 300 jours calendaires (CCAP)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Diagnostics amiante, plomb, PEMD et altération biologique

Grenoble‑Alpes Métropole

Repérages et diagnostics amiante, plomb, altération biologique, PEMD et enrobés bitumineux.
Prélèvements sur toute l’épaisseur des matériaux, analyses par laboratoires accrédités, et paliers de nombre de prélèvements (1–10, 11–20, 21–40, >40).
Livrables attendus : DAAT/DAAD, DTA, CREP, rapports plomb, rapports d’empoussièrement, rapports PEMD ; archivage d’une partie des échantillons (1 an ou 6 mois selon type).

1 sept. 2026
Grenoble (38)
100 000 €
1 an, renouvelable 3 fois (durée maximale 48 mois)
Clause environnementale

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Analyses d'anatomie pathologique

Groupement hospitalier de territoire Basse-Alsace Sud - Moselle

Réalisation complète des examens d'anatomie pathologique, incluant actes non listés dans les nomenclatures fournies.

Prise en charge du ramassage, conditionnement et transport des prélèvements; identification pré-analytique assurée par l'établissement d'origine.

Respect des référentiels qualité (NF EN ISO 15189, bonnes pratiques) et des règles ADR pour transport de matières dangereuses; traçabilité détaillée et transmission sécurisée des résultats.

Production d'états mensuels d'activité précisant nombre et type d'actes et statistiques hospitalisés vs externes.

1 sept. 2026
Grand Est
1 043 366,58 €
12 mois (à compter du 01/12/2026), reconductible 3 fois 12 mois, durée maximale 48 mois

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Maintenance et rénovation multitechnique du patrimoine immobilier

Meurthe & Moselle Habitat

Interventions multitechniques couvrant neuf corps d'état : électricité, finitions, maçonnerie, menuiserie, nettoyage, plomberie/couverture/étanchéité, serrurerie, travaux TCE et travaux sur matériaux amiantés.

Prestations typiques : remises en état de logements vacants, petits travaux et dépannages en logements occupés et parties communes, interventions urgentes et astreinte hors horaires.

Documents de suivi et livrables exigés : PV d'essais, attestations de conformité, rapports d'intervention, photos horodatées et DOE final.

Exigences opérationnelles : interventions en milieu occupé, protection et nettoyage, respect de normes techniques et gestion tracée des déchets.

1 sept. 2026
Meurthe-et-Moselle (54)
1 950 000 €
1 an (01/01/2027 au 31/12/2027), reconductible chaque année jusqu'à 3 ans (au plus tard 31/12/2030)
Clause environnementale
Clause sociale

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Chauffage, ventilation et plomberie pour espace d'exposition

Communauté de Communes des Terres du Val de Loire

Installation complète des réseaux eau froide et eau chaude sanitaire (cuivre, PE‑Xc, PVC) et des appareils sanitaires.
Mise en place d'une centrale VMC double flux avec échangeur rotatif, filtres et régulation, plus équilibrage et mise en service.
Fourniture et pose des systèmes de production/distribution de chaleur (radiateurs et/ou plancher chauffant), raccordements hydrauliques et électriques.
Présentation d'échantillons de matériels avant mise en œuvre et production des dossiers techniques d'exécution et DOE.

1 sept. 2026
Tavers (45)
-
9 mois (à compter de la notification)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise
Échantillons requis

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Maîtrise d'œuvre réhabilitation et extension de l'ancienne fruitière

Ville de Chevry

Mission de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation et l'extension d'une ancienne fruitière, couvrant les phases d'études et le suivi de chantier.

  • Études : faisabilité, AVP, PRO ; production du DCE pour consultation des entreprises.
  • Suivi : ACT, DET, AOR ; coordination sécurité incendie et accessibilité.
  • Équipe MOE : architecte mandataire + BE structure, BE fluides, économiste ; décomposition du prix global demandée.
1 sept. 2026
Chevry (01)
-
Non précisé