662 marchés publics en Autres Drôme (26), Isère (38), Loire (42) et d'autres

• Couverture complète comprenant responsabilité civile et indemnités accident, protection juridique, dommages aux biens, assurance automobile et risques statutaires des agents.
• Garanties détaillées pour intoxication alimentaire, atteintes à l’environnement, incendie, dégâts des eaux, vol, bris de machine, responsabilité circulation, et prestations statutaires (AT/MP, CLM/CLD, maternité, décès).
• Modalités de gestion des sinistres, tableaux de garanties et franchises, et procédures de défense pénale et recours.
• Visites des établissements possibles pour connaissance du risque (organisation via la plateforme de dématérialisation), non obligatoires.

• Étude comparative de l'impact de la tarification incitative en fonction du taux d'habitat collectif.

• Sélection de collectivités, enquêtes auprès des collectivités sans TI, collecte et traitement de données territorialisées (habitat collectif vs pavillonnaire) et quantification des déchets.

• Analyses quantitatives et qualitatives, production de cartographies IRIS (~200 m), scénarios de segmentation et propositions d'ajustement du dispositif TI.

• Livrables numériques : rapports intermédiaires, rapport final avec base de données, shapefiles et synthèse des leviers et freins (~10 pages).

• Fourniture et pose de cloisons démontables, cloisons modulaires et cloisons vitrées ainsi que menuiseries intérieures (portes, quincaillerie, serrures).

• Réalisation de faux-plafonds, revêtements et sols techniques, travaux préparatoires, protections chantier et finitions d'ouvrages.

• Remise de plans de calepinage et notes de calcul soumis pour validation ; respect des normes DTU/NF et des prescriptions de réaction au feu (exigences de classement pour plafonds et matériaux).

• Mise en œuvre avec plan de prévention, coordination SPS/CSPS, gestion et traçabilité des matériaux et déchets, et mesures de limitation des pollutions.

Régime collectif obligatoire de frais de santé (base responsable + surcomplémentaire non responsable) avec cotisations isolé/famille.
Tarification exprimée en % du PMSS ; grilles tarifaires détaillées à fournir au format tableur.
Régime unique de prévoyance couvrant salariés et ayants droit, avec tarification en % (T1/T2), exclusions et règles de portabilité précisées.
Plateforme web assurés et portail RH, télétransmission des IJ, gestion en ligne des sinistres et reporting.

• Réhabilitation mixte par chemisage continu polymérisé : 370 ml en DN250 et 175 ml en DN200.
• Travaux en tranchée complémentaire : 40 ml en DN250.
• Suppression de 4 regards borgnes, réhabilitation et étanchéification de 26 regards, pose de chapeaux de branchement (mentions 1(+1) DN250 et 1 DN200 à préciser).
• Contrôles d'étanchéité, essais en regards/cunettes, dossier de récolement et gestion des déchets (tri, valorisation, gestion des déchets dangereux).

• Conduite et entretien courant : surveillance, purges, équilibrages, maintenance préventive programmable, relevés et journal de bord.

• Gros entretien et renouvellement : réparations et remplacements de matériels à l'identique ou équivalents (hors remplacement complet de chaudières/CTA), fourniture de pièces et plan prévisionnel annuel.

• Astreinte 24h/24 et 7j/7 avec délai d'intervention de 2 heures ; comptes rendus d'intervention sous 24 heures et rapport d'exploitation annuel.

• Analyses d'eau et de combustion, contrôles électriques et gaz, tenue des carnets de chaufferie et gestion d'un stock de pièces de rechange.