5690 marchés publics en Autres

Bâtiment en pierre d'environ 165 m² au sol avec comble aménageable et parcelle ~600 m².

Projets orientés vers l'ouverture au public : habitat partagé, activités culturelles/artistiques, ESS, tiers‑lieu, espaces de travail partagés, café associatif, ateliers ouverts.

Le dossier doit inclure : présentation du porteur, description du projet et fonctionnement, objectifs (sociaux/culturels/économiques/environnementaux), modèle économique prévisionnel (proposition d'achat, estimation des travaux, modes de financement), et programme de travaux + calendrier souhaité.

Démolition totale non acceptée ; les contraintes PLUi‑H, périmètre patrimonial et raccordement à l'assainissement collectif doivent être prises en compte.

Fourniture d'un cryostat optique pour cellules à enclumes de diamant, incluant des performances techniques spécifiques telles que :

• Fonctionnement sans bain d'hélium avec pompe à hélium de type Gifford-McMahon.
• Compresseur déporté, chambre avec accès optiques et fenêtres transparentes sur 400-1000 nm.
• Stabilité en température, bouclier anti-radiatif, et exigences d'intégration sur table optique existante.

Fourniture de dispositifs médicaux et prestations associées.

• Dispositifs Médicaux Implantables (DMI)
• Dispositifs Médicaux Non Implantables (DMNI)
• Consommables d’Équipement Stériles
• Prestations Associées

Le système d’acquisition dynamique couvre 14 catégories de produits, incluant des dispositifs pour les systèmes digestif, cardiovasculaire, urogénital, et plus, avec des spécifications techniques détaillées lors de la passation des marchés.

Acquisition de véhicules neufs ou d'occasion par système d'acquisition dynamique.

• Fourniture de véhicules légers, incluant citadines et utilitaires, avec des quantités estimées.
• Obligations du vendeur : livraison, conformité réglementaire, formalités d'immatriculation, contrôle technique, et garantie des véhicules d'occasion.
• Les véhicules doivent être équipés pour la circulation en France et livrés avec un plein de carburant.

Un système d'acquisition dynamique est mis en place pour la présélection d'opérateurs économiques afin de réaliser des audits techniques de sécurité.

• Tests d'intrusion : Évaluation de la sécurité des systèmes par simulation d'attaques.
• Évaluations techniques : Analyses des systèmes pour vérifier leur conformité aux normes de sécurité.
• Autres audits techniques : Audits divers pour garantir la sécurité des systèmes.

Les livrables incluent un rapport d'audit complet, un plan d'actions, une présentation des résultats et une synthèse managériale.

Le système d’acquisition dynamique concerne l'achat de véhicules d’occasion.

• Fourniture du véhicule : Livraison du véhicule d’occasion conforme à l’offre retenue.
• Conformité réglementaire : Respect des normes pour la circulation en France.
• Formalités de vente : Gestion des démarches administratives nécessaires à la vente.
• Immatriculation et vignette Crit’air : Réalisation des démarches pour l'immatriculation et la vignette.
• Contrôle technique : Preuve d'un contrôle technique valide.
• État du véhicule : Véhicule propre, révisé, avec plein de carburant.
• Garantie : Minimum 6 mois de garantie pièces et main d’œuvre.
• Accessoires et documents : Fourniture des accessoires nécessaires et du carnet d’entretien.

La fourniture et la distribution d'énergie électrique ainsi que les services associés sont demandés.

• Système d'acquisition dynamique pour la conclusion de marchés spécifiques.
• Exécution des marchés en France continentale sans subdivision en catégories.
• Les opérateurs économiques peuvent soumettre des offres pour ces marchés.