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Assurance

5 marchés publics en Assurance dans la Moselle (57)

1 - 5 sur 5 marchés

Assurance multirisques bailleur ANCT et ses filiales

ANCT

Les prestations concernent l'assurance multirisques bailleur pour les équipements commerciaux et artisanaux de l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires et de ses filiales.

  • Assurance couvrant les espaces commerciaux et artisanaux, qu'ils soient loués, vacants ou en attente de vente, de travaux ou de démolition.
  • Gestion de la police Dommages aux biens, incluant le placement des risques à 100% et une mission de conseil et d’accompagnement.
  • Assurance du patrimoine mobilier et immobilier, incluant les biens en propriété, confiés ou en location.
9 juin 2025
Non précisé
-
48 mois à compter du 01/11/2025 ou 01/01/2026.

Assurance multirisques bailleur ANCT et ses filiales

ANCT

Les prestations concernent l'assurance multirisques bailleur des équipements commerciaux et artisanaux de l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) et de ses filiales.

  • Assurance multirisques bailleur : Couverture des espaces commerciaux et artisanaux, qu'ils soient loués ou vacants, ainsi que des locaux en attente de vente, de travaux ou de démolition.
  • Gestion de la police Dommages aux biens : Gestion de la police d'assurance, placement des risques à 100%, et mission de conseil et d’accompagnement.
9 juin 2025
Paris (75)
-
48 mois à compter du 01/11/2025 ou 01/01/2026.
Clause sociale

Prestations d'assurance fraude de 1ère ligne

Caisse des Dépôts et Consignations

Mise en place d'une police d'assurance Fraude de 1ère ligne avec un montant de garantie de 10.000.000 EUR par an.

  • Couverture des pertes dues à des actes de fraude interne et externe.
  • Prise en charge des frais liés à la fraude ou à des actes de malveillance informatique.
  • Gestion des sinistres avec une procédure d'accompagnement adaptée.
  • Production d'attestations d'assurance dans des délais précis.
13 juin 2025
Non précisé
0
1 an à compter du 01/10/2025, renouvelable 3 fois.
Clause environnementale

Prestations de services d'assurance de prévoyance et de frais de santé

HAGANIS

Le contrat d'assurance « Prévoyance » inclut plusieurs garanties essentielles :

  • Incapacité Temporaire de Travail : Versement d'indemnités journalières en cas d'incapacité totale de travailler.
  • Invalidité / Incapacité Permanente : Rente versée en cas d'incapacité à exercer une activité professionnelle.
  • Capital Décès / Perte Totale et Irréversible d'Autonomie : Versement d'un capital en cas de décès ou de perte totale d'autonomie.

Les modalités tarifaires et techniques précisent la base de calcul des cotisations et des prestations, ainsi que les conditions d'admission aux garanties.

17 juin 2025
Non précisé
-
4 ans à compter du 01/01/2026.

Prestations de services d'assurance IARD

HAGANIS

Le Lot 1 concerne l'assurance responsabilité civile, englobant plusieurs garanties essentielles :

  • Dommages de pollution accidentelle, incluant prévention et réparation.
  • Couverture des fautes inexcusable et intentionnelle, ainsi que des maladies professionnelles.
  • Responsabilité pour les dommages subis par des employés temporaires et autres non assujettis.
  • Protection contre les accidents de service et les dommages causés par des véhicules utilisés par l'assuré.
17 juin 2025
Metz (57)
15 000 000
4 ans à compter du 01/01/2026.