COMMUNE DE TOULOUSE

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). La consultation concerne : la COLLECTE, le TRANSPORT, le TRI, la VALORISATION ou l'Élimination DES DÉCHETS TOXIQUES ET DANGEREUX, GÉNÉRÉS PAR LES SERVICES DE TOULOUSE MÉTROPOLE ET DE LA COMMUNE DE TOULOUSE. Ces déchets sont issus des différents services et directions de Toulouse Métropole et de la Ville de Toulouse. La liste des sites concernés pour chaque collectivité est communiquée dans le dossier de consultation. La prestation comprend : - La mise à disposition de conditionnements spécifiques adaptés aux déchets à collecter, - La collecte des containers pleins et leur transport jusqu'aux sites de traitement appropriés, - Le remplacement des containers pleins par des containers vides lors des opérations de collecte, - La prise en compte par un chimiste en cas de produits dangereux, - Le traitement des déchets conformément à la réglementation en vigueur au moment de la collecte, - La fourniture des bordereaux de suivi de Déchets Dangereux sur la plateforme Trackdéchets. Les maximums annuels de dépenses, par période d'exécution sont : - Pour Toulouse Métropole : 70 000 euro(s) HT - Pour la Commune de Toulouse : 40 000 euro(s) HT Soit un maximum global de dépenses sur toute la durée de l'accord-cadre de 440 000 euro(s) HT

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

5 octobre 2026

Reconduction

Prévue

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de consommables spécifiques au spectacle vivant, aux espaces d'expositions et à l'audiovisuel. Ces fournitures sont nécessaires au fonctionnement des Directions culturelles de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole. Il s'agit plus précisément de consommables rattachés aux domaines de la lumière, de la machinerie, des accessoires, du multimédia et des réseaux scéniques. A titre indicatif, les principaux services utilisateurs sont, au sein de la Mairie de Toulouse, la Direction du Développement et de la Coopération Culturelle, la Direction des Bibliothèques et du Livre, le Conservatoire à Rayonnement Régional et la Direction des Musées et Monuments. Au sein de Toulouse Métropole, la Direction de la Culture Scientifique Technique et Industrielle (DCSTI) est la principale utilisatrice de cet accord-cadre. Cette Direction regroupe notamment le Muséum d'Histoire Naturelle et le Quai des Savoirs

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

6 octobre 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

720 000 (devise non précisée)

26v0116pa-Ac-Organisation Et Animation D'Ateliers Pour Initier Les Enfants A L'Alimentation Durable, A Travers Une Approche Sensorielle Et Pratique Du Jardinage Et En Lien Avec Le

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique concernant la partie à DPGF. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE Lieu(x) d'exécution : Bâtiments de la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole Cet accord-cadre « composite » fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il correspond pour partie à un marché ordinaire avec DPGF et pour partie à un accord-cadre à bons de commande. Pour la partie accord-cadre à bon de commande les montants maximum sont les suivants : Pour le lot N°1 : Toulouse Métropole : 30 000.00 euro(s) HT / Annuel Ville de Toulouse : 50 000.00 euro(s) HT/ Annuel Pour le lot N°2 : Toulouse Métropole : 25 000.00 euro(s) HT/ Annuel Ville de Toulouse : 175 000.00 euro(s) HT/ Annuel Les montants maximums des deux lots seront identiques pour chaque période de reconduction. La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : - une partie forfaitaire, portant sur les prestations de nettoyage classique et récurrent des bâtiments définis dans le CCTP et ses annexes, et selon les prix renseignés dans l'acte d'engagement et les DPGF. Les prestations seront rémunérées à la fois par application de prix forfaitaire(s) pour les prestations relevant de la partie « marché ordinaire » conformément aux prix indiqués dans la décomposition des prix forfaitaires (DPGF), et par application des prix unitaires pour les prestations relevant de la partie « accord-cadre à bons de commande » conformément aux prix indiqués dans le bordereau des prix unitaires (BPU). Pour la partie marché ordinaire, les montants estimatifs annuels sont : - pour le lot 1 : 190 000.00 euro(s) HT / Annuel - pour le lot 2 : 460 000.00HT / Annuel La consultation inclut un nombre d'heure d'insertion professionnelle : - Lot N°1 - Nombre d'heures d'insertion minimales de 300H (partie DPGF) et 35H par tranche de 25 000.00 euro(s) HT (partie à bon de commande) par an - Lot N°2 - Nombre d'heures d'insertion minimales de 600H (partie DPGF) et 70H par tranche de 50 000.00 euro(s) HT (partie à bon de commande) par an

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

5 octobre 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

1 120 000 (devise non précisée)

Les prestations sont réparties en 3 lots. La présente consultation concerne la réalisation des prestations d'entretien, de dépannage et de réparation sur des installations de chauffage de petite puissance qui équipent les logements et les bâtiments de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole. Entretien des chaudières de puissance comprise entre 4 et 50 KW

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant attribué

195 000 (devise non précisée)

Offres reçues

3

Les prestations sont réparties en 3 lots. Les prestations concercent : -la maintenance préventive et corrective des ascenseurs -la fourniture du confort aux usagers dans une optique de continuité de service -le maintien des conditions de sécurité imposées par la réglementation -l'entretien et le maintien en parfait état de fonctionnement des appareils -la rapidité d'intervention, la qualité de service avec un dépannage assuré 24h/24, 365 jours par an

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant attribué

3 007 685 (devise non précisée)

Offres reçues

2

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Cet accord cadre a pour objet l'inventaire/diagnostic et le contrôle visuel des arbres gérés par la Direction du Patrimoine Végétal de la Ville de Toulouse. Toulouse Métropole pourra utiliser ce marché pour ces prestations sur des emprises de terrains en gestion de Toulouse Métropole. Ces arbres peuvent se trouver sur des terrains appartenant à la ville, ou sur des terrains appartenant à d'autres propriétaires?: Toulouse Métropole, l'État (pour les arbres du domaine public fluvial le long des canaux) pour l'essentiel, en gestion de la ville ou non. Au sens de l'inventaire/diagnostic des arbres en pied à pied, il faut entendre le recensement du patrimoine arboré géré par le pôle Arbres de la Direction du patrimoine végétal, comprenant la création d'un point géoréférencé dans un outil SIG pour chaque arbre, la saisie de la totalité des critères d'identification de l'arbre à la suite du diagnostic de premier niveau établi sur le terrain, l'expression des interventions de gestion et d'entretien à mener en précisant leur nature et la date butoir pour leur mise en oeuvre lorsque nécessaire. Ils sont basés sur l'observation visuelle en pied d'arbre (méthode de type ‘VTA' - Visual Tree Assessment, Mattheck, 1993), l'utilisation d'outils de mesures dendrométriques, la réalisation de tests ou d'investigations simples tels que le test de frappage au maillet, le sondage des cavités avec une tige métallique ou le recours aux jumelles. L'inventaire/diagnostic des zones arborées consiste à renseigner les critères d'identification d'un patrimoine arboré de type surfaces boisées, friches, délaissés (en hectares) à la suite d'un diagnostic visuel établi sur le terrain, d'exprimer les interventions de gestion et d'entretien à mener en précisant leur nature et la date butoir pour leur mise en oeuvre lorsque nécessaire. Ils sont basés sur l'observation visuelle de terrain, l'évaluation de l'état sanitaire global de la zone étudiée, l'estimation de la composition du boisement, de sa densité et de son stade de développement. Les contrôles des arbres en pied à pied consistent à surveiller l'évolution de l'état sanitaire du patrimoine arboré, comprenant la mise à jour des données, à exprimer les interventions de gestion et d'entretien à mener en précisant leur nature et la date butoir pour leur mise en oeuvre lorsque nécessaire. Ils sont basés sur les observations visuelles de terrain sur le principe du diagnostic fait en inventaire. Les contrôles sécuritaires des zones arborées sont destinés à la surveillance du patrimoine arboré de type boisement en gestion dite "extensive". Cela demande d'effectuer un contrôle visuel rapide pour identifier individuellement les arbres qui doivent faire l'objet d'une intervention de taille ou d'abattage pour la mise en sécurité des personnes et des biens. Il s'agira principalement de contrôler les arbres développés à proximité des zones fréquentées par le public (chemins piétons, bancs, mobilier ludique, clôtures et bâtiments) et qui présenteraient un risque de rupture imminente de tout ou partie de l'arbre pouvant engendrer un accident corporel ou des dégâts matériel

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

4 585 000 (devise non précisée)

Offres reçues

4

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cette consultation concerne l'acquisition de supports "mâts" en acier, en fonte ou en matériaux non métalliques, de divers éléments de structures d'équipements, d'accessoires et d'appareils lumineux utilisés en éclairage public urbain et en installations sportives

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

32 400 000 (devise non précisée)

Offres reçues

2

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cette consultation concerne l'acquisition d'articles de décoration électrique lumineuse (motifs poteaux, guirlandes légères et accessoires de décorations) pour les illuminations de fin d'année, ainsi que l'acquisition de consommables pour l'entretien des décors lumineux correspondants. Il est également demandé le plus grand choix dans les articles proposés afin d'offrir à la population des illuminations variées et évolutives sur la durée

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

1 500 000 (devise non précisée)

Offres reçues

2

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation concerne la fourniture de câbles pour la maintenance et la réalisation d'installations d'éclairage public, de téléphonie et de signalisation pour les années 2026 à 2030

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

2 800 000 (devise non précisée)

Offres reçues

1

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les équipements techniques doivent être contrôlés périodiquement par un bureau de contrôle. Ces contrôles constituent une obligation réglementaire à respecter. Les équipements concernés par ces contrôles sont entre autre : l'électricité, le gaz, le désenfumage, les ascenseurs, les SSI, …. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Pour chaque lot, le montant maximum des commandes par collectivité, est le suivant : Pour le lot n°01 - SECTEUR CENTRE Toulouse Métropole : 120 000,00 euro(s) HT par période Ville de Toulouse : 360 000,00 euro(s) HT par période Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Pour le lot n°02 - NORD - EST Toulouse Métropole : 67 500,00 euro(s) HT par période Ville de Toulouse : 202 500,00 euro(s) par période Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Pour le lot n°03 - SECTEUR SUD - OUEST Toulouse Métropole : 112 500,00 euro(s)Ville de Toulouse : 337 500,00 euro(s) HT par période Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres des collectivités ville de Toulouse et Toulouse Métropole. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

4 septembre 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

3 600 000 (devise non précisée)

La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet des prestations d'assistance au recrutement des cadres stratégiques pour la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole. Les actions attendues démarrent dès l'analyse du besoin, sourcing, approche directe, bases de données candidats, recherche active sur les réseaux sociaux et internet, activation des réseaux professionnels, traitement des candidatures (y compris celles transmises par le pouvoir adjudicateur), examen des candidatures en fonction des attendus du poste et des attentes de la Direction Générale qui recrute, contrôle de références, présentation de la présélection ("shortlist"), participation aux entretiens, tests éventuels, rédaction du compte-rendu des entretiens et restitution des entretiens et des tests, participation au choix final, réponses aux candidats. Montants maximums par membre du groupement de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre : Toulouse Métropole : 182 000,00 euro(s) HT Commune de Toulouse : 78 000,00 euro(s) HT Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Montants maximums par membre du groupement de commandes sur la durée totale de l'accord-cadre : Toulouse Métropole : 728 000,00 euro(s) HT Commune de Toulouse : 312 000,00 euro(s) HT Montants estimatifs annuels sont : Toulouse Métropole : 140 000,00 euro(s) HT Commune de Toulouse : 60 000,00 euro(s) HT Le dossier de consultation des entreprises sera envoyé avec la lettre de consultation aux 5 entreprises maximum qui auront été préalablement admises

Procédure

Procédure Restreinte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

800 000 (devise non précisée)

Offres reçues

6

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Cet accord cadre a pour objet le diagnostic approfondi d'arbres gérés par la Direction du Patrimoine Végétal de la Ville de Toulouse. Ces arbres peuvent se trouver sur des terrains appartenant à la ville, ou sur des terrains appartenant à d'autres propriétaires?: Toulouse Métropole, l'État (pour les arbres du domaine public fluvial le long des canaux) pour l'essentiel, et gérés par la ville. Au sens du diagnostic approfondi, il faut entendre toutes les études complexes et complètes à mener sur les arbres afin d'évaluer un état?: état de dangerosité, état phytosanitaire, état de développement architectural, état de l'enracinement, mais aussi sur les conditions de vie des arbres en particulier les conditions de sol

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

5 600 000 (devise non précisée)

Offres reçues

5

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Dans le cadre des différentes conventions entre la Ville de Toulouse ou Toulouse Métropole et la Direction départementale des territoires pour la Garonne ainsi que les Voies Navigables de France pour les canaux, les deux collectivités réalisent des opérations : · d'entretien de la végétation des voies d'eau et de leurs abords, par un désherbage manuel ou des coupes d'éclaircissage · d'enlèvement d'embâcles, tant pour la préservation des ouvrages que pour le bon écoulement des voies d'eau · de gestion des équipements de sécurité : vérification et maintenance des coffres, bouées couronnes et lignes de jet situés sur les quais et les berges des voies d'eau ainsi que sur les structures liées à la navigation et aux clubs sportifs

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Prévue

Montant estimé

3 520 000 (devise non précisée)

Offres reçues

6

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Cet accord-cadre fixe également toutes les conditions d'exécution des prestations suivantes exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur : Acquisition de pierres naturelles (PORPHYRE TRENTO ITALIE OU SIMILAIRE) référencées dans le bordereau des prix unitaires. Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents, pour les prestations suivantes : Acquisition de pierres naturelles et/ou prestations de transformations des pierres naturelles non référencées dans le bordereau des prix unitaires

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Montant estimé

34 400 000 (devise non précisée)

Offres reçues

6

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La Ville de Toulouse assure l'achat de?: - manuels scolaires à destination des écoles maternelles et élémentaires de la Ville (213 à la rentrée scolaire 2021/2022), car elle participe aux dépenses pédagogiques des écoles par l'attribution d'une dotation. Celle-ci permet de mettre à la disposition des enseignants les manuels nécessaires pour assurer les programmes officiels d'enseignement dans le respect du projet pédagogique de l'école, - livres de jeunesse à destination des ACCEM maternels gérés en régie, des centres de loisirs gérés par la direction Enfance et Loisirs, des structures de la Direction Petite Enfance (crèches, multi accueils, halte garderies,…), des centres culturels et d'animation de la Direction de l'Animation Socio-Culturelle et de manière très ponctuelle des autres directions de la Ville. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

25 septembre 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

2 740 000 (devise non précisée)

Consultation lancée par un groupement de commandes entre Toulouse Métropole et Ville de Toulouse. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en deux lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximum pour la période initiale et par collectivité sont les suivants : Pour le lot n°01 TOULOUSE METROPOLE : 250 000,00 euro(s) HT Commune de TOULOUSE : 40 000,00 euro(s) HT Pour le lot n°02 TOULOUSE METROPOLE : 73 000,00 euro(s) HT Commune de TOULOUSE : 13 000,00 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Cette consultation concerne l'acquisition de produits destinés au nettoyage et à la neutralisation des nuisances odorantes sur la voirie, les trottoirs et les zones de marché, d'outils pour le nettoyage de la voirie et d'un produit pour assurer la sécurité routière. Pendant toute la durée du marché, le titulaire du marché assurera : - la fourniture, - la formation sur les produits, - la livraison sur différents sites de la Métropole

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

14 septembre 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

1 504 000 (devise non précisée)

En application des articles L.211-24 du Code rural et de la pêche maritime et L.2212-2 du Code général des collectivités territoriales, le Maire est tenu d'assurer la sécurité et la salubrité publiques, notamment en matière de gestion des animaux errants ou dangereux. Le présent marché a pour objet exclusif la capture d'animaux errants ou en état de divagation, sains , blessés ou dangereux, sur le territoire de la Ville de Toulouse. Les prestations comprennent : Les interventions de capture à la demande de la collectivité ou des services habilités ; La mise en sécurité des animaux capturés ; Leur transport vers la structure de fourrière désignée par la collectivité. Les modalités d'astreinte, les délais d'intervention, les moyens humains et matériels ainsi que les conditions de traçabilité sont définis au CCTP. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

384 000 (devise non précisée)

Montant attribué

384 000 (devise non précisée)

Offres reçues

2

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Montant attribué

339 780,84 (devise non précisée)

Offres reçues

3

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

11 septembre 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

240 000 (devise non précisée)