Fourniture de livres pour boutiques muséales

Fourniture, sur commande, de livres pour les boutiques muséales et autres structures culturelles. Les ouvrages attendus comprennent notamment des essais, documentaires, biographies, cartographies, guides régionaux, livres d’art, livres de poche et catalogues d’exposition.

Les thèmes couvrent, selon les établissements, la zoologie, la santé, la géologie, la géographie, l’ethnologie, l’anthropologie, l’écologie, l’histoire, l’alimentation, le jardinage, la nature et les animaux, ainsi que l’archéologie, l’architecture, les arts, la peinture, la photographie, les beaux-arts, les périodes historiques et différentes cultures et traditions.

Commandes et livraisons

L’accord-cadre s’exécute par bons de commande. Leur exécution commence à la validation de la commande. Les délais maximaux de livraison sont de 6 jours ouvrables pour les ouvrages disponibles en stock chez le titulaire et de 18 jours ouvrables pour ceux à commander auprès de l’éditeur. Si un ouvrage ne peut être fourni dans le délai prévu, le titulaire doit en informer l’acheteur, en expliquer la raison et tenir celui-ci informé du suivi. L’acheteur peut s’approvisionner directement auprès de l’éditeur ou d’un autre fournisseur si le titulaire est définitivement empêché de fournir l’ouvrage.

Chaque commande peut faire l’objet de plusieurs livraisons, mais plusieurs commandes ne peuvent être conditionnées ensemble. Il n’y a pas de minimum par commande et aucune fréquence ne peut être imposée par le titulaire. La durée maximale d’exécution d’un bon de commande est de 6 mois.

• Le transport est effectué aux frais et sous la responsabilité du titulaire, franco de port et d’emballage. Chaque carton pèse au maximum 25 kg et porte le nom du titulaire, le service destinataire et le nom de la personne indiquée sur le bon de commande.
• Le titulaire assure un suivi communicable indiquant les quantités, ouvrages commandés et délais. Le bon de livraison récapitule notamment quantité, désignation, éditeur, remises, prix unitaires HT et TTC, taux de TVA et code ISBN, ainsi que les titres non fournis et leur statut (« épuisé », « ne sera pas fourni », « en réimpression », etc.). La facture et le bon de livraison accompagnent la commande, avec les ouvrages présentés dans l’ordre de la liste de validation.
• Les ouvrages défectueux ou détériorés sont échangés dans un délai maximal de 40 jours calendaires. Les invendus peuvent être retournés gratuitement plusieurs fois par an ; le titulaire prend en charge les colis préparés par les services et les frais de retour, et émet un avoir correspondant au montant facturé.

Les fournitures font l’objet de vérifications quantitatives et qualitatives simples à la livraison. Une garantie d’un an court à compter de la notification de la décision d’admission. La qualité de fabrication des documents est également garantie contre les défauts tels que le mauvais collage des reliures, les défauts d’impression, de massicotage, de passage des couleurs, de matière ou de pagination ; les frais de port et de retour liés à ces défauts sont à la charge du titulaire.