1119 marchés publics pour conformité environnementale

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Exploitation d'activités nautiques de loisirs

SPL RIVES BLEUES

  • Exploitation d'activités nautiques (location accompagnée de jet-ski, bouées tractées et/ou parachute ascensionnel) sur emprises en bord d'eau et terre-plein.

  • Fourniture d'un descriptif détaillé de la flotte, maintien en état, contrôles de sécurité et procédures d'avitaillement conformes.

  • Encadrement par personnel déclaré et qualifié, tenue des justificatifs administratifs et assurances obligatoires.

  • Obligation de remise des lieux propres et sans substances dangereuses ; responsabilités environnementales et sanctions en cas de manquement.

18 juin 2026
Sainte-Marie-la-Mer
29 250,7 €
Une saison (2026)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Conseil et achat d'espaces publicitaires

Caisse régionale d'Assurance Maladie d'Île-de-France

Missions de conseil médias incluant définition de stratégies, construction et suivi de plans médias régionaux.
Mise en place d'une équipe dédiée, négociation et réservation d'espaces, gestion des partenariats et coordination avec les régies.
Exécution technique : adserving, tracking, vérification brand safety, DSP et optimisation des campagnes.
Reporting détaillé par campagne et bilan annuel avec traçabilité financière et indicateurs de performance et d'impact environnemental.

27 mai 2026
Île-de-France
466 666,67 €
1 an, renouvelable 3 fois (4 ans maximum)
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture de monographies éditées

Université de technologie de Compiègne

Fourniture à la demande de monographies publiées en France : manuels, ouvrages universitaires, et supports multimédias accompagnants lorsque requis.

Livraisons regroupées, emballages adaptés et contrôles qualité à réception (ISBN, édition, état physique). Retours et reprises à la charge du fournisseur en cas de non‑conformité.

Commande au fil de l’eau sans volumes minimaux définis ; gestion des indisponibilités et relances éditeurs.

16 juin 2026
Compiègne (60)
150 000 €
12 mois, reconductible tacitement jusqu'à 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale

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Contrôle d'exploitation et audit de réseau de chaleur

Communauté d'Agglomération Riom Limagne et Volcans

Contrôle complet du rapport annuel d'exploitation (RAD) : conformité réglementaire, cohérence technique et financière.
Contrôles techniques (rendement, disponibilité, maintenance) et au moins une visite annuelle avec compte rendu.
Analyses financières et tarification (vérification redevances, formules R1/R2), suivi des investissements et patrimoine.
Livrables réguliers : tableaux de bord, rapports analytiques et synthèses pour les élus, indicateurs techniques, financiers et environnementaux.

19 juin 2026
Riom (63)
2 200 €
1 an, reconductible 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Visite requise

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Mise à disposition d'autocars avec chauffeurs pour transports scolaires

Communauté de communes du Haut Val d'Oise

  • Mise à disposition d'autocars 50–63 places et chauffeurs pour navettes scolaires vers un centre aquatique intercommunal.
  • Organisation de rotations en semaine pendant les périodes scolaires (prévision ~25 rotations/semaine, ~850 rotations/an) avec demi-rotations pour sites proches et majorations kilométriques.
  • Chauffeurs et accompagnateurs, interlocuteur unique, astreinte, PCA, fiches de liaison, reporting de ponctualité et incidents.
  • Véhicules équipés (ceintures, premiers secours, extincteurs), entretien régulier, éco-conduite et optimisation des kilomètres à vide.
19 juin 2026
Val-d'Oise (95)
-
1 an (à partir du 18/09/2026), reconductible une fois 1 an
Clause environnementale
Clause sociale

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Fournitures de matériaux et quincaillerie pour bâtiments communaux

Ville de Calais

Bois brut et ouvré, panneaux et menuiseries en bois.

  • Exigences de traçabilité et certificats pour bois tropicaux ; labels (FSC ou équivalent) demandés.
  • Produits traités autoclave et revêtements de sol bois avec indication de siccité et classes d'emploi.
4 juin 2026
Calais (62)
200 000 €
1 an, reconductible 3 fois d'un an
Clause environnementale

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Remplacement du système de sécurité incendie et fourniture de menuiseries intérieures

Ville d'Echirolles

Fourniture et pose de blocs‑portes coupe‑feu CF ½ h, portes isoplane et modifications, incluant huisseries, joints intumescents, quincaillerie NF, réglages et finitions.

Présentation de prototypes/échantillons avant fabrication en série ; remise de plans et justificatifs techniques (FDES/EPD demandés à titre documentaire) ; essais de résistance et coupe‑feu selon demandes du maître d'œuvre.

Intégration des ventouses électromagnétiques et coordination électrique avec le SSI, gestion master‑keying et fourniture de la documentation finale.

26 mai 2026
La Grande-Motte (34)
-
5 mois (le CCAP mentionne également "12 semaines" pour l'exécution)
Clause environnementale
Visite requise
Échantillons requis

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Entretien et gestion des espaces verts et arbres

Commune de Biscarrosse

  • Taille douce et élagage avec diagnostics de couronne et interventions selon hauteur et diamètre des arbres.

  • Travail par équipes de grimpeurs diplômés avec EPI, évacuation ou valorisation des déchets avec accord.

  • Interdiction de brûlage et interdiction d'utilisation de griffes d'ascension.

29 mai 2026
Biscarrosse (40)
-
1 an, renouvelable annuellement par tacite reconduction, durée totale maximale 4 ans
Clause environnementale

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Gestion du pôle technique environnemental et déchèteries rurales

Communauté d'Agglomération de Châlons-en-Champagne

  • Gestion complète des accès, accueil des usagers, contrôle des dépôts et tri des flux (OMR, biodéchets, verre, multimatériaux, DDS, DEEE).
  • Exploitation et gardiennage des plateformes de stockage, rotation et transport des flux vers leurs destinations, tenue des registres et affichages obligatoires.
  • Fourniture d’un logiciel de gestion des accès et des apports (cartes, PDA, extranet) et restitution des données.
  • Entretien et maintenance courante des sites, gestion des incidents et missions spécifiques pour événements (benne 25 m3).
8 juin 2026
Châlons-en-Champagne (51)
9 500 000 €
3 ans (à partir du 01/01/2027), reconductible 1 an (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Réhabilitation du collecteur d'assainissement de la Pailhères

Commune de Villefort

Réhabilitation du collecteur d'eaux usées endommagé et reprise des branchements sur le tronçon concerné.

Interventions organisées en trois phases : travaux hors lit puis interventions en lit mineur nécessitant protections et gestion spécifique des eaux.

Prestations techniques : terrassements, déshydratation, remplacement/réhabilitation de tuyauteries, raccordements, essais d'étanchéité, remise en état des surfaces et évacuation des déblais.

Fourniture d'une méthodologie détaillée, d'un plan d'assurance qualité (PAQ), d'un phasage et d'un plan d'implantation base vie et stockage par phase.

8 juin 2026
Villefort (48)
-
Phase 1 : 120 jours ouvrés (démarrage prévu) ; phases 2 et 3 : interventions en fenêtre saisonnière avec 120 jours ouvrés par tranche et une tranche optionnelle de 20 jours ouvrés
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