Fourniture d'un large panel de consommables pour imprimantes, télécopieurs et traceurs (toners, cartouches d'encre, têtes d'impression, bobines thermiques, collecteurs), environ 133 références listées.

Pour chaque référence, possibilité d'options environnementales : issu du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (conformité décret n°2021-254).
Délais de livraison variables selon urgence (de 2 à 365 jours) et livraison franco de port ; transmission d'un fichier Excel/CSV post‑livraison pour import stock.
Reprise des consommables usagés incluse (collecte dans les délais demandés, conteneurs fournis) et obligation de traçabilité/recyclage.

1251 marchés publics pour marquage

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Imagerie médicale

Union des Groupements d'Achats Publics

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Fourniture de matériels et logiciels d'imagerie médicale en acquisition, location‑maintenance, mise à disposition ou gestion de parc.
Installation complète incluse (déchargement, montage, raccordement, mise en service) et fourniture d'un dossier de réception technique et documents en français.
Formations utilisateurs et formations biomédicales 1er/2ème niveau fournies; maintenance préventive (au moins une visite annuelle) et interventions correctives avec prêt de matériel si immobilisation.
Disponibilité des pièces détachées pendant 10 ans; emballages à caractère durable et informations environnementales à renseigner.

12 avr. 2033

France métropolitaine et outre‑mer

36 mois (période initiale pour configurations de base) ; reconduction tacite possible pour porter la durée totale à 48 mois; mention d'une durée maximale de 11 ans pour investissements amortissables.

Clause environnementale

Clause sociale

Visite optionnelle

Échantillons requis

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Système d'acquisition dynamique pour l'aménagement des véhicules

Service Départemental d’Incendie et de Secours d’Ille‑et‑Vilaine

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Fourniture et pose de balisage lumineux et covering carrosserie : feux, barres lumineuses, adhésivage et marquages réfléchissants.

Contrôles d’adhérence, positionnement et durabilité des films.

Prescriptions graphiques et choix de films à préciser lors des consultations.

27 févr. 2028

Ille‑et‑Vilaine (35)

2 000 000 €

4 ans (01/04/2024 - 28/02/2028)

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Acquisition de véhicules municipaux d'occasion

Mairie de Saint-Maur-des-Fossés

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Fourniture de véhicules moyens et gros utilitaires thermiques et propres.

Types : fourgons tôlés en L1H1 (5,5m³), L2H1 (6,5m³), L2H2 (11m³), L3H2 (13m³), fourgons d’environ 20m³, gros utilitaires simple cabine avec benne basculante.
Équipements : climatisation, caméra de recul, hayon élévateur, porte coulissante latérale, rail d’arrimage, et motorisation au choix (électrique, hybride, essence).

19 sept. 2029

Saint-Maur-des-Fossés (94)

48 mois à compter du 19/09/2025.

Clause environnementale

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Fourniture et transformation de véhicules et cycles

Région Occitanie

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Cycles et matériels connexes : 40 unités estimées, types et spécifications (électriques, cargo, accessoires) définis dans chaque consultation.

Prestations de conversion thermique→électrique : environ 50 transformations à réaliser selon cahier des charges (autonomie, homologation, intégration batterie).

Les dossiers spécifiques préciseront les exigences techniques, garanties et modalités de réception pour chaque fourniture ou prestation.

21 févr. 2028

Occitanie

Période de validité du SAD jusqu'au 21/02/2028

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Fourniture et location de véhicules

Centre Hospitalier de Digne-les-Bains

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Fourniture ou location de véhicules légers (citadines, berlines, breaks, SUV, minibus) avec motorisations thermiques, hybrides ou électriques.
Caractéristiques techniques, quantités et délais seront précisés lors de la consultation détaillée.
Organisation logistique requise pour livraisons multiples et gestion des aménagements demandés (sécurité, PMR, options).

1 sept. 2040

Alpes-de-Haute-Provence (04)

3 ans (à partir du 02/09/2025), reconductible annuellement jusqu'à 15 ans (12 reconductions)

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Fourniture d'engins et accessoires agricoles et de travaux publics

Conseil départemental de l'Ariège

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Engins neufs de travaux publics (déneigement, terrassement, nettoyage, marquage) avec documentation technique complète.

Dispositifs de sécurité intégrés et programmes de maintenance fournis.

Formation de deux mécaniciens par véhicule réceptionné.

Réception avec vérifications fonctionnelles avant mise en service.

1 déc. 2029

Ariège (09)

3 200 000 €

48 mois (4 ans)

Clause environnementale

Clause sociale

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Acquisition et location longue durée de véhicules avec maintenance

SIDEC

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Fourniture de véhicules neufs ou reconditionnés, livraison immatriculée et remise des documents obligatoires.
Entretien préventif et curatif complet (mécanique, électrique, électronique) et gestion des batteries pour motorisations alternatives.
Garantie minimale 2 ans, visite de bilan 30 jours avant restitution et barème de dépréciation exigé.

7 août 2028

Lons-le-Saunier (39)

720 000 €

72 mois

Clause environnementale

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Système d'acquisition dynamique consommables pour imprimantes, télécopieurs et traceurs

Collectivité Territoriale de Martinique

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Pour chaque référence, possibilité d'options environnementales : issu du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (conformité décret n°2021-254).
Délais de livraison variables selon urgence (de 2 à 365 jours) et livraison franco de port ; transmission d'un fichier Excel/CSV post‑livraison pour import stock.
Reprise des consommables usagés incluse (collecte dans les délais demandés, conteneurs fournis) et obligation de traçabilité/recyclage.

19 août 2026

Martinique (972)

360 000 €

2 ans

Clause environnementale

Clause sociale

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Système d'acquisition dynamique d'engins et accessoires

Conseil Départemental de l'Ariège

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Engins et accessoires neufs pour travaux publics (terrassement, déneigement, marquage, salage, lavage/balayage, curage).
Livraison, réception, documentation, procédures de réparation et maintenance incluses.
Formation de deux mécaniciens par véhicule réceptionné.
Délais et garanties précisés dans les consultations ultérieures.

1 déc. 2029

Foix (09)

3 200 000 €

48 mois (4 ans), possibilité de prolongation ou réduction par décision du Département

Clause environnementale

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Fourniture d'objets dérivés et maquettes

SPL Le Voyage à Nantes

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Produits alimentaires régionaux emballés conditionnés pour la vente en boutique.
Exigence d'une durée de conservation minimale (12 mois) et conformité aux règles matériaux contact alimentaire.
Validation par prototypes et BAT imposée avant lancement de production.

3 oct. 2028

Nantes (44)

1 500 000 €

5 ans à compter de la publication du SAD

Clause environnementale

Clause sociale

Échantillons optionnels