1915 marchés publics pour conformité réglementaire

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Organisation et gestion d'accueils de loisirs enfance et jeunesse

Ville de Bourg‑en‑Bresse

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Accueil d'enfants et adolescents selon tranches d'âge définies (3–11 ans ; 11–16 ans pour l'ados), avec capacités indicatives (≈150 / 100 / 100 / 48 à 60).

Horaires structurés en périscolaire, mercredis et vacances scolaires ; accueil en demi‑journée ou journée complète, organisation d'ateliers méridiens et d'activités extrascolaires.

Restauration gérée par le gestionnaire avec application des règles HACCP ; entretien courant quotidien et nettoyage annuel approfondi.

Gestion administrative complète : inscriptions, perception des participations via régie, établissement de bilans et fourniture d'attestations d'assurance.

18 sept. 2026

Bourg‑en‑Bresse (01)

89 580 €

1 an (01/01/2027‑31/12/2027), reconductible une fois

Clause environnementale

Visite optionnelle

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Révision du plan départemental de protection de la forêt contre les incendies

Direction départementale des territoires de l'Aveyron

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Révision complète du PDPFCI incluant analyse du risque, cartographie des massifs à risque et hiérarchisation en bassins et sous-bassins.

Évaluation territorialisée des actions passées et rédaction d'un plan d'action départemental avec fiches actions, indicateurs et tableau de bord.

Livrables : document final illustré, cartographies SIG (SHP/QGIS), bases de données SIG exploitables, diaporama, et 300 flyers imprimés; 3 exemplaires reliés + 1 original non relié.

Travail en concertation avec instances techniques et de pilotage; intégration des données institutionnelles et fourniture des livrables en formats ouverts et SIG standards.

27 août 2026

Aveyron (12)

-

12 mois (octobre 2026 à septembre 2027)

Clause environnementale

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Fourniture de pièces détachées et consommables pour véhicules et équipements

Centrale d'Achat d'Amiens Métropole

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Pièces pour véhicules Ford (serrures, courroies, pompes, rétroviseurs, thermostats...).
Remplissage exigé des champs marque/référence/prix/remise pour chaque référence.
Délai maximum pour références listées : 5 jours ouvrés (hors liste : 10 jours ouvrés).

31 août 2026

Amiens (80)

20 000 €

1 an, renouvelable tacitement 3 fois (durée maximale 4 ans)

Clause environnementale

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Rénovation de l'éclairage sportif LED

Ville d'Arles

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Fourniture et pose de projecteurs LED homologables pour football, piste d'athlétisme et tennis avec Emoy ≈ 400 lux et uniformité ≥ 0,7.
Massifs béton pour mâts (>30 m sur principaux postes), fourreaux TPC (63–160 mm), câbles AR2V/RO2V, chambres de tirage et TGBT.
Mise en place d'une armoire de commande et télégestion (InterAct Sport/Philips ou équivalent) avec gradation et 7 scénarios, essais d'éclairement et dossier de récolement.
Maintien des activités sportives durant les travaux, coordination SPS, gestion des déchets vers sites agréés et PAQ à produire et appliquer.

21 août 2026

Arles (13)

-

Non précisé

Clause environnementale

Clause sociale

Visite requise

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Location de matériels et engins de travaux publics sans conducteur

SDDEA

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Location sans conducteur d'une gamme complète d'engins (mini-pelles 1,5–10 t, pelles, dumpers, broyeurs, groupes électrogènes, outillage électroportatif).
Tarification journalière en deux paliers (≤5 jours / ≥6 jours) appliquée à chaque item.
Commandes à la demande via bon de commande, délai de sollicitation minimal 48 heures.
Matériel livré en parfait état, carburant/batterie fournis, notices techniques fournies, entretien et élimination des déchets à la charge du loueur.
Aucune quantité ferme : utilisation et volumes déterminés par les bons de commande.

3 août 2026

Multiples

30 000 €

12 mois, reconductible 2 fois

Clause environnementale

Clause sociale

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Contrôles et essais de conformité de produits en laboratoire

Service Commun des Laboratoires

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Préparation d'éprouvettes et analyses GC/MS pour mesure des émissions de COV selon NF EN 16516 et NF ISO 16000‑6.
Vérification de l'étiquetage vis‑à‑vis des textes réglementaires applicables.
Exemples de quantités indicatives fournis (ex. 20 unités) ; résultats fournis dans un rapport détaillé.

24 août 2026

Non précisé

140 000 €

18 mois (durée de l’accord‑cadre, non reconductible). Délai d'exécution individuel : 30 jours calendaires maximum entre réception de l'échantillon et délivrance du rapport, sauf justification technique ou circonstance exceptionnelle.

Clause environnementale

Clause sociale

Échantillons requis

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Sondes de télérelève de remplissage et logiciel d'exploitation des données

Grenoble-Alpes Métropole

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Fourniture et installation d'au moins 60 sondes de télérelève pour conteneurs d'apport volontaire, avec concentrateurs et répéteurs si nécessaire.
Mise à disposition d'une plateforme web sécurisée multi-utilisateurs pour affichage, historique, prévisions, alertes et génération de feuilles de route.
Transmission périodique des mesures (au minimum une transmission toutes les 24 heures), solutions pour zones de faible couverture, autonomie énergétique et maintenance des batteries incluses.
Formation des agents à l'installation et à l'utilisation, support technique, hébergement du service et rapport annuel d'exploitation.

19 août 2026

Grenoble-Alpes Métropole (38)

60 000 €

12 mois, reconductible 2 fois (durée maximale 36 mois)

Clause environnementale

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Travaux de plomberie sanitaire

Mairie d'Épinay-sous-Sénart

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Fourniture et pose des réseaux d'alimentation (EF/EC/ECS) et d'évacuation (EU/EV), pose/remplacement d'appareillages sanitaires, déposes et raccordements.

Réalisation d'essais de pression, vérifications d'étanchéité, contrôles de débit et transmission de procès-verbaux; DOE et récolement prévus.

Matériaux exigés : cuivre NF EN 1057, PER NF EN ISO 15875, multicouche NF EN ISO 21003; conformité NF EN 806/DTU.

Interventions d'urgence contractuellement encadrées (délai d'intervention) et gestion des déchets avec tri et acheminement vers filières agréées.

22 juil. 2026

Épinay-sous-Sénart (91)

150 000 €

12 mois, renouvelable par trois reconductions tacites de 12 mois chacune (durée maximale 48 mois).

Clause environnementale

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Entretien et rénovation de menuiseries et d'installations électriques

Commune de Rueil-Malmaison

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Fourniture, pose et raccordement d’installations courant fort (tableaux, armoires, circuits, protections) et courant faible (câblage RJ45 Cat6/Cat6A, baies de brassage).
Tests, certifications et procès‑verbaux (mesures de terre, tests d’isolement, certificats de performance pour le câblage) et remise d’un DOE.
Prestations unitaires et dépannage prévus en bordereau ; interventions avec pose de cheminements, luminaires LED et équipements listés en catalogue BPU.

21 juil. 2026

Rueil-Malmaison (92)

-

1 an, reconductible 2 fois (durée maximale 3 ans)

Clause environnementale

Clause sociale

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Fourniture d'écopièges et traitements anti‑chenilles processionnaires

Communauté de communes de l'île de Ré

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Traitements terrestres ciblés à base de Bacillus thuringiensis réalisés depuis le sol avec atomiseur/nébulisateur portatif pour arbres jusqu'à 8 m.
Visite préalable pour évaluation du stade larvaire et planification, interventions soumises à conditions météorologiques et possibilité de renouvellement si pluie post‑application.
Reporting nominatif exigé pour chaque propriétaire traité (tableur contenant nom, adresse, nombre et hauteur d'arbres, date/heure, commentaires).

31 juil. 2026

Ile de Ré (17)

30 000 €

Délais opérationnels : transmission des demandes avant le 15/09 ; transmission d'une date prévisionnelle 7 jours avant l'intervention ; confirmation au moins 48 h avant l'intervention

Clause environnementale

Visite requise