608 marchés publics pour gestion documentaire

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Traitement des déchets verts collectés

SINNOVAL

Réception, tri et valorisation ou élimination des déchets verts avec traçabilité complète et double pesée.
Capacité prévue : environ 35 000 tonnes par an ; stockage, transport et traitement conformes aux prescriptions techniques.
Reporting mensuel et bilan annuel, bordereaux et attestations de pesée, plan de continuité et gestion des non-conformités.

2 juin 2026
Guadeloupe (971)
3 000 000 €
12 mois, reconductible 3 fois (durée maximale 48 mois)
Clause environnementale
Clause sociale

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Conception et animation de la saison culturelle Entre Petits et Grands

Communauté d'agglomération Ardenne Métropole

Conception, programmation et coordination d'une saison culturelle scolaire et tout public sur deux années scolaires.

  • Prestations attendues : minimum 12 séances tout public et 13 séances scolaires par saison, au moins 150 heures d'ateliers par saison, et au moins 2 représentations à thématique environnementale par saison.
  • Billetterie informatisée et tenue de la régie (permanence 3 semaines avant chaque spectacle), accueil des artistes (déplacements, hébergement, cachets) et fourniture du matériel technique et d'un coordonnateur technique.
  • Tenue d'une comptabilité détaillée, bilans intermédiaires et finaux, transmission des tableaux de réservation 30 jours avant les séances scolaires.
1 juin 2026
Ardenne (08)
174 000 €
24 mois (14/07/2026–13/07/2028)
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture de signalisation verticale permanente et temporaire

Communauté d'agglomération d'Epinal

  • Fourniture de panneaux de signalisation verticale permanente et temporaire, avec tarification unitaire détaillée via un bordereau des prix unitaires.

  • Remise de fiches techniques pour chaque référence et d'un catalogue numérique indiquant le barème de prix et le pourcentage de remise catalogue.

  • Les délais de livraison et les modalités de livraison par référence doivent être précisés dans l'offre; les commandes seront exécutées au gré des bons de commande.

  • Présentation d'un mémoire environnemental détaillant l'utilisation éventuelle de matériaux recyclés et les démarches volontaristes en matière de développement durable.

26 mai 2026
Vosges (88)
-
1 an, renouvelable 2 fois (durée maximale 3 ans)
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons requis

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Coordination et surveillance de la mortalité des coquillages

Direction générale de l'alimentation

  • Coordination nationale et régionale du réseau et animation régionale avec diffusion de bulletins d’information et comités de pilotage.

  • Prélèvements sur sites déclarés, envoi aux laboratoires agréés et analyses histologiques, avec traçabilité complète des échantillons et restitution des résultats.

  • Plateforme web de déclaration et d’information (architecture modulaire, capacité ≥1000 utilisateurs, sauvegardes quotidiennes, disponibilité garantie, conformité RGAA/RGSI/ANSSI).

  • Livrables récurrents : bulletins d’info mortalité, bulletins annuels, tableaux d’indicateurs et rapports de suivi.

24 juin 2026
Littoral français métropolitain (Corse incluse)
400 000 €
36 mois, reconductible tacitement 12 mois (durée maximale 48 mois)
Clause environnementale
Clause sociale

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Aménagement des abords de bâtiments communaux

Ville de Menucourt

  • Aménagement complet des voies, parkings et zones piétonnes incluant enrobés, pavés engazonnés, bordures et caniveaux.
  • Réseaux eaux pluviales : pose de canalisations Ø200/Ø300, regards, limiteur de débit 5 l/s, inspections télévisées et éventuels bassins d’infiltration modulaires.
  • Drainage par drains annelés, saul modulaires possibles, éclairage basse tension et pose de fourreaux.
  • Fourniture et validation d’échantillons (pavés, mobiliers) et contrôle par essais (Proctor, plaque, essais enrobés).
26 mai 2026
Menucourt (95)
-
7 mois maximum (30 jours préparation + 6 mois d'exécution)
Clause environnementale
Visite requise
Échantillons requis

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Mise en sécurité incendie et adaptations techniques de bâtiments hospitaliers

Centre hospitalier de Saint-Quentin

Réalisation complète de travaux de gros-œuvre et second-œuvre pour mise en sécurité incendie : démolitions, percements, renforts structurels par composites carbone, maçonnerie, menuiseries, cloisons coupe-feu, métallerie, revêtements et VRD.

Phasage en site occupé, fourniture d’études EXE, plans DAO et DOE papier + DWG 2009. Relevés initiaux photographiques et garanties décennales exigés.

Livrables : études d’exécution, dossier de synthèse, mémoire technique, PPSPS, planning et PV d’essais.

1 juin 2026
Chauny (02)
-
3 ans (début des travaux 13/07/2026)
Clause environnementale
Visite requise

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Collecte des ordures ménagères

Communauté de Communes des Savanes

Collecte et évacuation des déchets ménagers et assimilés en collecte porte‑à‑porte et par points de regroupement.
Mise à disposition du personnel (conducteurs, agents, encadrement) et des véhicules/équipements adaptés aux gabarits et aux zones difficiles.
Organisation en circuits avec plannings contractuels et fréquences définies par circuit, incluant ratissage autour des bacs et pesage des flux.
Suivi qualité et traçabilité via GPS, rapports réguliers (quotidiens/mensuels/annuels) et procédures de traitement des anomalies.

1 juin 2026
Guyane (973)
-
13 mois, reconductible 6 mois (durée maximale 19 mois)
Clause environnementale
Clause sociale

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Conduite d'opération pour relocalisation d'un centre opérationnel de balisage

Direction interrégionale de la mer Méditerranée

Assistance à la conduite d'opération pour la relocalisation d'un centre opérationnel de balisage : coordination, ordonnancement et pilotage des intervenants.

  • Prestations couvrant reprise documentaire, suivi du contrôle technique, coordination SPS, ordonnancement (OPC), phases de conception (APD, PC, PRO), passation et suivi des contrats de travaux, suivi des travaux, achèvement et garantie de parfait achèvement.
  • Livrables principaux : rapport de prise en charge, plannings d'intervention, PV d'OPR, avis techniques, rapport de synthèse de fin de mission ; chaque phase est déclenchée sur ordre écrit et se rémunère séparément.
26 mai 2026
Provence-Alpes-Côte d'Azur
-
Durée maximale 48 mois; durée d'exécution 38 mois
Clause environnementale

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Repérage amiante avant travaux

Conseil départemental de l'Hérault

  • Repérages amiante avant travaux incluant analyse documentaire, inspection terrain, définition du plan de prélèvement et réalisation des prélèvements selon NF X46-020.
  • Échantillons analysés par laboratoire accrédité COFRAC ; nombre de prélèvements déterminé après inspection et justifié dans les rapports.
  • Livrables : rapport de visite avant travaux et RAAT final intégrant cartographie, résultats analytiques, recommandations et attestations/justificatifs techniques.
  • Contraintes de sécurité : EPI obligatoires, confinement localisé, gestion tracée des déchets et préférence pour livrables dématérialisés.
16 juin 2026
Montpellier (34)
-
6 mois
Clause environnementale
Visite requise
Échantillons requis

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Gestion écologique des espaces verts

Caisse Primaire d'Assurance Maladie des Deux-Sèvres

  • Plan de gestion écologique détaillé avec reporting annuel et bilans à fournir.
  • Fréquences ciblées : tonte 4–8 fois/an selon typologie des espaces; taille 1 fois/an pour arbustes et patios; désherbage manuel patios 2–3 fois/an; fauchage cheminement 1 fois/an; reprise annuelle des protections de 305 arbres.
  • Interdiction des produits phytosanitaires, valorisation des déchets verts par broyage, interdiction du brûlage.
  • Prestations complémentaires : démoussage parkings 1 fois/an, ramassage feuilles mortes 3 fois en automne, taille haie 40 m linéaires, tri/ramassage des déchets, obligations de sécurité et propreté.
15 juin 2026
Deux-Sèvres (79)
45 000 €
1 an (à partir du 06/07/2026), renouvelable 3 fois par tacite reconduction jusqu'à 4 ans
Clause environnementale
Clause sociale
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