8096 marchés publics pour conformité

• Assurance flotte automobile couvrant dommages, responsabilité, vol, incendie et garanties annexes avec gestion opérationnelle des sinistres.
• Assurance protection juridique pour personnes physiques couvrant garanties, bénéficiaires et modalités de prise en charge des litiges.
• Assurance tous dommages pour objets d'art et précieux incluant évaluation des capitaux, expertises, transport et conservation.
• Offre de base obligatoire, pièces contractuelles complétées (acte d'engagement, annexes), dépôt électronique et justificatifs pour intermédiaires.

Fourniture d'une large gamme de papeterie, fournitures de bureau et petit équipement scolaire (agendas, cahiers, pochettes, colles, crayons, feutres, ardoises, plastifieuse, etc.).

Les références et familles de produits sont listées dans le bordereau des prix unitaires, mais aucune quantité par article n'est fournie dans les documents consultés.

Livraisons planifiées selon bons de commande vers plusieurs sites scolaires, avec exigences de conditionnement, bons de livraison détaillés et priorité à des emballages réutilisables/recyclables.

Fourniture d'éléments électroniques/mécaniques modulaires selon spécifications techniques : études (PDR/DDR/CDR), fichiers CAO 3D et plans.
Recette usine progressive : recette intermédiaire sur le 1er exemplaire puis recette finale sur le(s) exemplaire(s) restant(s) avec rapports d'essais.
Fourniture de l'ensemble de la documentation technique (plans, rapports de tests, manuel de maintenance si requis) et rapport final de bilan environnemental.
Emballage conforme aux prescriptions et garantie minimale 12 mois ; extension de garantie 2 ans demandée en option (PSE).

Impression grand format pour affiches, posters et panneaux finis > 70 x 100 cm.
Formats récurrents : 1185 x 1750 mm, 4x3 m, A0, 10 m², 320 x 240 cm et sorties traceur.
Impression quadri/Pantone/B&N, options HD, pelliculage/vernis et façonnage spécifiques (œillets, armatures, renforts).
Quantités annuelles indicatives par ligne (ex. séries 1100 ; 550 ; 368 ; 275 ; 220 ; 150 ; 100 ; 50 ; 35 ; 20 ; 10 ; 5 ; 3).

Protection juridique collective et individuelle : prise en charge des frais de défense et médiation administrative.
Plafond d'intervention par litige 50 000 € ; seuil d'intervention collectivité 500 €, agents/élus sans seuil.
Tarification demandée par bénéficiaire et prime globale annuelle à renseigner.

Fauchage mécanique et manuel (hauteur de coupe 12 cm) avec en règle générale deux passages annuels : passe de sécurité (jan–mi‑juin) et passe tardive (sept–déc).

Travaux complémentaires : débroussaillage, déboisement ciblé, élagage, abattage, essouchage, broyage et évacuation des végétaux avec valorisation et traçabilité via TrackDéchets.

Travaux de végétalisation et replantation (approvisionnement ≥ 30 % « Végétal Local"), réparation de clôtures faune, interventions d'urgence avec délais contractuels. Documentation exigée : dossier de récolement, bilans déchets et GES.

Impression de documents de communication variés : cartes promotionnelles, dépliants 4/6 pages, guides, programmes jeune public et documents scolaires selon formats et grammages listés.
Finitions : pelliculage (y compris métal argent), vernis, plis et façonnage spécifiques ; quantités indicatives élevées (ex. cartes postales jusqu'à 50 000 ex.).
Maquettage possible sur lignes dédiées ; mémoire technique détaillant moyens et procédés exigé en candidature.