2004 marchés publics pour conformité réglementaire

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Fourniture de véhicules et remorque pour manutention

SMITRED Ouest d'Armor

  • Camion plateau neuf configuré 6x2, puissance ≥ 480 CV, plateau antidérapant, rampe hydraulique double et passerelle escamotable.
  • Chariot télescopique neuf, hauteur ≤ 2,50 m, largeur ≤ 2,40 m, moteur ≥ 120 CV, débit hydraulique ≥ 120 L/min, capacité de levage ≥ 4 t et hauteur ≥ 7 m sans stabilisateurs.
  • Remorque TP d’occasion attelable sur Massey Ferguson 7485, PTAC ≥ 18 t, benne monocoque acier, double essieu, éclairage LED et béquille hydraulique.
22 juil. 2026
Pluzunet (22)
-
12 mois
Clause environnementale
Échantillons optionnels

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Entretien réseaux sanitaires et lutte antiparasitaire 3D

Office Public Habitat d'Aulnay‑sous‑Bois

  • Curage, détartrage et nettoyage complets des réseaux d'eaux usées/pluviales, entretien des pompes de relevage et réfection ponctuelle d'ouvrages annexes.
  • Contrôles annuels et essais d'étanchéité des colonnes sèches, inspections télévisées et réhabilitations ciblées après diagnostic.
  • Interventions d'hygiène : deux traitements annuels de désinsectisation, campagnes annuelles de dératisation, désinfection et blanchiment des colonnes vide‑ordures.
  • Interventions d'urgence 24/7, obligation de résultat pour dératisation/désinsectisation, reporting détaillé et rapports périodiques exigés pour facturation.
1 sept. 2026
Aulnay‑sous‑Bois (93)
150 000 €
1 an, renouvelable tacitement 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Sonorisation, éclairage, vidéo et régie technique pour manifestations municipales

Ville d'Auby

Prestation clé en main et unitaires pour éclairage, son, vidéo, structures scéniques et régie technique.

  • Fourniture, montage, exploitation (tests, équilibrage) et démontage pour événements récurrents (Noël, vœux, banquet, commémorations, fêtes de quartier, spectacles jeunesse).
  • Mise à disposition de dossiers techniques et coordination avec artistes (étude des fiches techniques, calage des équivalences matérielles).
  • Matériel modulable : enceintes, consoles, micros HF, projecteurs LED, lyres, écrans LED, structures modulaires, groupes électrogènes; personnel technique disponible au taux horaire.
1 sept. 2026
Auby (59)
100 000 €
12 mois, reconductible tacitement 3 fois; durée maximale 4 ans
Clause environnementale
Clause sociale

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Remise aux normes de la fosse de gymnastique

Ville de Grande-Synthe

Remplacement et pose des éléments de réception et de protection (filet, toile, crochets, sandows, matelas supérieur, profilés, kits d'immobilisation et périphériques).

Fourniture et installation d'un renfort d'ancrage pour barre fixe et d'un module de liaison trampoline–fosse, plus un matelas additionnel 400 x 200 x 10 cm avec caractéristiques techniques minimales (mousse haute résilience, revêtement PVC, classement feu ERP).

Dépose, conditionnement et évacuation des mousses usagées ; tri et acheminement vers filières agréées avec bordereaux de suivi et attestations de valorisation/recyclage.

Réglages, contrôles post-installation et délivrance d'attestations de conformité à réception.

27 juil. 2026
Grande-Synthe (59)
-
10 jours ouvrés (délai maximal indiqué pour la livraison et la pose)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Assurance dommages aux biens

Commune de Grimaud

  • Couverture des bâtiments, du contenu (mobilier, archives, matériels) et des biens extérieurs spécifiquement désignés, avec inventaire et valeurs déclarées.
  • Garanties principales : incendie, dégâts des eaux, dommages électriques, vol/vandalisme, bris de glace, catastrophes naturelles/technologiques, perte d'usage et pertes indirectes.
  • Indemnisation selon valeur à neuf, valeur d'usage/remplacement ou expertise ; clause de conversion et règles d'évaluation par expert.
  • Plafond d'indemnisation par sinistre fixé à 15 000 000 € et franchises variables selon garantie (tableau détaillé dans le dossier) ; gestion des sinistres via plateforme en ligne.
16 sept. 2026
Grimaud (83)
-
4 ans (du 01/01/2027 au 31/12/2030)
Clause environnementale
Clause sociale

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Schéma directeur d'assainissement des eaux usées

Commune d'Éguzon-Chantôme

  • Étude complète du réseau et des stations avec prédiagnostic, campagnes de mesures (2 x 4 semaines), ITV et tests fumée/colorants.

  • Bilan hydrique et qualitatif, sectorisation des rejets et proposition de scénarios d'investissement et de tarification.

  • Livrables exigés : rapports par phase, cartographies SIG/CAO, DQE/BPU/JTP, planning et mémoire méthodologique.

  • Phase optionnelle de zonage et dossiers d'enquête publique, évaluation environnementale possible en option.

22 juil. 2026
Éguzon-Chantôme (36)
-
18 mois

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Extension modulaire de bâtiments municipaux

Ville de Coutances

Extension modulaire pour deux implantations municipales (site technique et serres) avec livraison, montage et raccordements complets.

Sanitaires accessibles PMR, vestiaires avec au moins deux casiers par agent, zone lingerie ; surface totale du module sanitaire environ 40 m².

Conception conforme à la RE2020 avec tests d’étanchéité à l’air (NF EN 13829), respect des normes parasismiques et fourniture de plans et notes de calcul.

Modules démontables et transportables, intégrant mise à la terre, réseaux électriques, éclairage et ventilation.

20 juil. 2026
Coutances (50)
-
4 mois (début envisagé octobre 2026)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Fourniture de véhicules neufs et d'occasion

Orléans Métropole

Fourniture de micro-citadines, voiturettes et mini-camions utilitaires (toutes motorisations).

  • MS précisera dimensions, usages municipaux et conformité.
  • Neuf ou occasion possible (conditions d'âge/km applicables).
  • Documents techniques et administratifs requis pour livraison.
9 mars 2030
Orléans (45)
100 000 €
12 mois (à partir du 10/03/2026), reconductible 3 fois 1 an (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Construction d'un bâtiment d'addictologie

CHU de Besançon Franche-Comté

  • Mission complète de maîtrise d'œuvre en concours couvrant ESQ, AVP/APD, PRO, DCE, AMT, DET EXE et AOR.
  • Conception d'un bâtiment d'addictologie d'environ 1 650 m² SDO sur une emprise d'environ 6 000 m², avec coordination TCE/VRD et CSPS.
  • Prestation unique (pas de lots) incluant les livrables de concours, études PRO/DCE, quantitatifs et suivi d'exécution.
  • Organisation en trois étapes (candidatures, concours à deux tours, négociations post-classement) et exigence de qualifications (architecte inscrit, bureaux d'études spécialisés).
14 sept. 2026
Dole (39)
-
40 mois (12 mois de conception et autorisations, 16 mois de travaux, 12 mois de garantie de parfait achèvement)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Exploitation, maintenance et fourniture d'énergie des installations de chauffage

SA des Chalets

Fourniture d'énergie (gaz) pour sites identifiés et exploitation complète des chaufferies, sous‑stations, PAC et capteurs solaires.

  • Conduite, rondes, maintenance préventive et curative, interventions 24/7 avec délai d'intervention ≤ 4h.
  • Relevés mensuels d'index (format CSV), bilans annuels P3 et planification prévisionnelle des opérations lourdes.
  • Analyses sanitaires : contrôles légionelles semestriels et analyses physico‑chimiques annuelles ; gestion des déchets et valorisation des CEE.
18 sept. 2026
Haute-Garonne (31)
-
5 ans (prise d'effet et fin mentionnées selon composante contractuelle)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle