1403 marchés publics pour conformité environnementale

Révision du PLUi intercommunal organisée en cinq phases : diagnostic, définition du PADD, traduction réglementaire, constitution du dossier pour arrêt, finalisation pour approbation.

Livrables attendus : rapports de diagnostic, PADD, OAP, règlement écrit et graphique, plans de zonage, annexes, évaluation environnementale et fichiers SIG sources réutilisables.

Concertation structurée : animation de COPIL et groupes de travail, au moins trois réunions publiques, comptes rendus et bilans de concertation.

Prestation optionnelle : mise à jour du zonage des eaux pluviales intercommunal (ZEPI).

• Fourniture de sacs plastiques pour déchets : sacs 50 L translucides jaunes (~875 000 unités/an), housses 360 L (~35 000 unités/an), sacs perforés 400 L (~1 000 unités/an).
• Produits conformes à EN 13592 (ou équivalent) ; épaisseur, dimensions et système de fermeture précisés par le fournisseur.
• Conditionnement sur rouleaux/cartons/palettes, palettisation et étiquetage obligatoires.
• Réception avec contrôles quantitatif et qualitatif ; possibilités de mesures correctives en cas de non-conformité.

• Fourniture, pose et finition d'ouvrages intérieurs en bois : cloisons, écrans, blocs-portes (variantes pleines et vitrées), châssis intérieurs, trappes et façades de gaines.
• Mobilier intégré (meubles bas/hauts, placards, plans vasque) et équipements vestiaires/sanitaires ; faux-plafonds et parements acoustiques bois ajourés.
• Performances exigées : niveaux coupe-feu (EI30/EI60 selon typologie), isolation acoustique (ex. 30–40 dB), contrôles d’étanchéité à l’air et conformité aux normes DTU/NF/EN.
• Vérifications dimensionnelles avant fabrication, essais d’aptitude et contrôle qualité des matériaux et quincaillerie ; gestion et tri des déchets conformément aux exigences de traçabilité.

Mission complète de maîtrise d'œuvre incluant diagnostic, APS, APD, PRO, ACT, VISA, DET et AOR.

Rédaction des pièces du DCE, coordination des intervenants, définition de la répartition en cas de groupement et réalisation des études graphiques et techniques nécessaires aux consultations.

Intégration des contraintes patrimoniales et environnementales, mise en conformité accessibilité PMR et SSI; OPC et SSI possibles en missions complémentaires.

Mission complète de maîtrise d'œuvre pour la démolition et la reconstruction d'un ouvrage hydraulique.

• Diagnostic hydraulique et environnemental, proposition d'au moins trois scénarios et rapport synthétique.
• AVP/PRO : conception, dimensionnement hydraulique et géotechnique, plans, notes de calcul et Dossier Loi sur l'Eau.
• DCE/AMT, DET/AOR/DOE : préparation DCE, assistance à passation, direction de l'exécution, réception et constitution du DOE ; missions complémentaires : dérogations espèces protégées, OPC et vacations à bons de commande.

Travaux préparatoires, démolition, terrassements et mise en œuvre de sols stabilisés (géotextile, GNT, fondations, voliges).

• Maçonneries et clôtures béton, fourniture et pose de mobilier urbain (bancs, corbeilles, bacs) et d'équipements ludiques certifiés NF EN 1176/1177 ; sol souple 40–50 mm HIC.

• Fourniture et plantation de végétaux (arbres, fruitiers, cépées, massifs), fosses et mélange terreux, paillage BRF, semis de gazon et prairies ; arrosage et suivi.

• Gestion et valorisation des déchets, diagnostic arboricole et protection d’arbres remarquables, dossier de récolement, garantie de reprise et entretien après réception.

• Mission complète de maîtrise d'œuvre couvrant AVP, PRO, ACT (AMT), VISA, DET, AOR et OPC.

• Production des études techniques, plans, décompositions de prix pour consultation, analyse des offres et direction de l'exécution des marchés.

• Intégration de la gestion des déchets de chantier et d'un suivi écologique (écologue), avec production de rapports, dossiers d'exécution et documents d'OPC.

• Mission complète de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de 7 ouvrages d'art, couvrant PRO, ACT, VISA, DET et AOR.
• Livrables attendus : notes de calcul, plans, DCE, comptes rendus de chantier, décomptes et DOE.
• Deux tranches optionnelles : AMO CSPS (TO1) et dossier Loi sur l'Eau / études hydrauliques (TO2).
• Exécution avec phasage visant à limiter l'impact sur la circulation et l'environnement.