47 marchés publics pour minibus

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Acquisition et location longue durée de véhicules et matériels roulants

Commune de SAINTE-ANNE

Acquisition de véhicules utilitaires neufs (fourgons, minibus, châssis-cabine ≤ 3,5 t) conformes aux spécifications techniques.

Livraison avec plein d'énergie et formalités administratives effectuées par le vendeur.

Garantie constructeur minimale exigée et possibilité d'option maintenance selon consultation.

19 janv. 2032
SAINTE-ANNE (971)
5 000 000 €
96 mois (18/01/2024 → 18/01/2032)
Clause environnementale

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Fourniture de véhicules légers et utilitaires neufs et d'occasion

Département de la Dordogne

Fourniture de véhicules légers neufs (citadines, SUV, monospace, minibus) pour 2 à 9 personnes.
Acceptation de motorisations thermique, GNV/biogaz, électrique et hybride.
Livraison franco de port au point indiqué sur le bon de commande, revue générale et PV obligatoires.
Documents exigés à la réception (garantie, carnet d’entretien, carte grise, vignette Crit'Air); garantie minimale 2 ans; pénalité de retard 100 €/jour.

22 juil. 2028
Nouvelle-Aquitaine
2 000 000 €
4 ans
Clause environnementale

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Fourniture de véhicules et matériels roulants

Commune de Bressuire

Véhicules et matériels proposés en version neuve ou d'occasion avec motorisations thermique, hybride ou électrique.
Livraison propre et avec plein/charge complète, remise du carnet d'entretien et documents techniques.
Pour les occasions : contrôle technique valide (<6 mois) lorsqu'il est applicable.
Formations de prise en main exigées pour catégories de matériels identifiées (ex. tracteurs, engins de levage, matériels espaces verts).

23 févr. 2032
Bressuire (79)
3 500 000 €
7 ans (à compter de la publication)
Clause environnementale

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Fourniture de véhicules neufs ou d'occasion

Mairie de Balaruc‑les‑Bains

Véhicules aménagés pour 8 à 16 passagers, neufs ou d'occasion, capacités à respecter (8–16 places).
Spécifications d'aménagements et sécurité précisées ultérieurement selon besoin.
Pièces exigées : photos, fiche descriptive aménagements, justificatifs d'entretien et documents pour l'occasion.
Devis séparés pour fourniture et livraison / PSE.

27 août 2029
Balaruc-les-Bains (34)
400 000 €
4 ans (jusqu'au 27/08/2029)

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Acquisition de véhicules et matériels d'occasion

Ville de Limoges

Acquisition d'environ 60 véhicules de tourisme d'occasion (4/5 places et minibus).
Possibilité de proposer motorisations thermiques, hybrides ou électriques ; caractéristiques techniques précises à définir par dossier de marché spécifique.
Fourniture remise avec les équipements et documents de conformité prescrits dans le CCTP du marché spécifique.

30 déc. 2028
Non précisé
-
Jusqu'au 30/12/2028
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture et location de véhicules

Centre Hospitalier de Digne-les-Bains

Fourniture ou location de véhicules légers (citadines, berlines, breaks, SUV, minibus) avec motorisations thermiques, hybrides ou électriques.
Caractéristiques techniques, quantités et délais seront précisés lors de la consultation détaillée.
Organisation logistique requise pour livraisons multiples et gestion des aménagements demandés (sécurité, PMR, options).

1 sept. 2040
Alpes-de-Haute-Provence (04)
-
3 ans (à partir du 02/09/2025), reconductible annuellement jusqu'à 15 ans (12 reconductions)

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Fourniture de véhicules, engins, denrées et emballages alimentaires

Conseil départemental de l'Hérault

Camionnettes, fourgons, minibus et camions frigorifiques (< 3,5 t) listés sans détail de configuration.
Aucune quantité ni contraintes techniques précisées.
Informations très sommaires fournies uniquement sur la catégorie du véhicule.

8 oct. 2030
Hérault (34)
-
Non précisé

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Location de véhicules pour transport de personnes

Centrale d'Achat du Transport Public

Système de qualification pour référencer des opérateurs de location de véhicules routiers destinés au transport de personnes.

Candidature par catégories de véhicules à renseigner (ex. autocar 12 m, midibus, minibus, TPMR, motorisations électrique/hydrogène).

Dossier de candidature composé des formulaires DC1 et DC2 ; vérification d'absence d'exclusion et des capacités financières/techniques.

Dépôt électronique obligatoire via la plateforme de dématérialisation ; spécifications (quantités, durées, détails techniques) précisées dans les marchés spécifiques.

19 sept. 2035
France (métropole et outre-mer)
-
Non précisé

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Acquisition et location de véhicules et engins roulants

Commune de Sainte-Anne

Fourniture et livraison de véhicules utilitaires (PTAC ≤ 3,5 t) neufs, conformes à la réglementation et livrés avec plein d'énergie et accessoires obligatoires.

Possibilité d'intégrer garantie et maintenance dans l'achat ; pour l'occasion, évaluation technique sur kilométrage, année et état de carrosserie.

Documents techniques et justificatifs d'état exigés pour l'occasion; modalités et quantités précisées ultérieurement.

19 janv. 2032
Sainte-Anne (971)
5 000 000 €
96 mois (18/01/2024 - 18/01/2032); locations longues durées standard 48 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Système d'acquisition dynamique pour fourniture de véhicules d'occasion

Ville d'Agen

Fourniture de véhicules 9 places (minibus) d'occasion avec remise des documents d'entretien et historique.

  • Prestation intégrée : livraison, plein, nettoyage, formalités d'immatriculation sur mandat si nécessaire, fourniture d'accessoires de sécurité.
  • Présentation d'un contrôle technique valide < 6 mois lorsque requis.
  • Garantie nationale pièces et main d'œuvre minimale de 6 mois.
1 sept. 2026
Agen (47)
-
4 ans
Clause environnementale