12 marchés publics pour navette scolaire

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Exploitation du réseau de transport intercommunal

Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis

  • Exploitation et maintien de cinq lignes de proximité, une ligne urbaine TCC et cinq doublages scolaires, avec optimisation des itinéraires et correspondances.
  • Mise en place et exploitation d'un système billettique et d'un SAEIV interopérables PASS PASS, incluant supervision et information voyageurs en temps réel.
  • Reprise du personnel selon listes fournies et respect d'une clause d'insertion ; prise en charge du mobilier urbain, entretien et gestion du pôle d'échange multimodal.
  • Renouvellement du parc avec un objectif minimum de 5% de véhicules à faibles émissions et possibilité d'options (transport à la demande, navettes ponctuelles).
31 août 2026
Caudrésis et Catésis
28 000 000 €
8 ans (du 01/09/2027 au 31/08/2035)
Clause environnementale
Clause sociale

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Transports collectifs ponctuels pour manifestations culturelles

Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat

Prestation de navettes/bus ponctuelles pour événements et activités, avec véhicules dimensionnés selon la demande.
Commandes planifiées selon délais différenciés (délais courts pour interventions locales, délais plus longs pour déplacements hors périmètre).
Tarification distincte selon période (période scolaire, hors scolaire, exceptionnel) et selon bandes de distance (ex. ≤20 km, 21–60 km, 61–100 km, 101–200 km, ≥201 km).
Véhicules en bon état, accueil adapté aux personnes à mobilité réduite, obligation de fournir un véhicule de remplacement en cas de non-conformité technique.
Reporting annuel avec nombre de personnes transportées et kilomètres parcourus ventilés par type de tarif.

15 juil. 2026
Meurthe-et-Moselle (54)
-
1 an (01/01/2027 au 31/12/2027), reconductible 3 fois 1 an (durée maximale 4 ans)