25 marchés publics pour navette scolaire

• Transports réguliers des élèves : navettes matin/soir, cantine et trajets piscine avec tournées multi-arrêts et distances variables.
• Transports ponctuels : mise à disposition de 2 à 4 véhicules (jusqu’à 7–8 pour événements) pour sorties pédagogiques, périscolaire et autres transferts, en demi-journées ou journées complètes.
• Transports jours fériés : transferts organisés pour commémorations avec itinéraires et horaires recalables.
• Exigences opérationnelles : véhicules 5 min avant chargement, dépannage/remplacement sous 1 heure, embarquement par porte avant, exercice d’évacuation annuel.

• Transport d’élèves et usagers non scolaire pour activités sportives, périscolaires et loisirs, incluant transferts vers équipements aquatiques, navettes périscolaires et transports pour sorties/mini-camps.
• Prestation organisée par bons de commande précisant lieux/horaires/effectifs ; plannings annuels découpés en sous-périodes.
• Exigences sur les véhicules (norme Euro/vehicules faibles émissions) et formation du personnel (sécurité, écoconduite) ; obligation de fournir la liste des véhicules et leurs caractéristiques.
• Gestion des annulations et modifications avec délais opérationnels, et remplacement du personnel sous 30 jours.

• Exploitation d'un réseau mixte : lignes urbaines, navettes, ligne littorale estivale, Transport à la Demande Chrono' et circuits scolaires SATPS.
• Fourniture et entretien d'un parc véhicules (minibus, scolaires), exploitation d'un dépôt/atelier, déploiement et maintenance du SAEIV et des systèmes de billetterie (papier/M‑Ticket transitoire, billettique dédiée ultérieurement, OpenPayment envisagé littoral).
• Gestion commerciale et administrative (ventes, abonnements, inscriptions scolaires), reporting qualité (enquêtes annuelles, tableaux de bord, réclamations) et programme annuel de communication.
• Obligation d'implémenter une offre de location longue durée de VAE; conformité RGPD et formation/gestion du personnel conformément aux obligations sociales.

• Location d'autocars avec chauffeurs pour scolaires, périscolaires, seniors, services municipaux et sorties diverses.

• Deux types de véhicules : cars standards (20–60 places) et cars de tourisme (climatisation, toilettes), adaptation PMR possible.

• Chauffeurs titulaires du permis D, carte chronotachygraphe et attestations professionnelles; équipements de sécurité obligatoires.

• Prestations commandées par bons de commande ; carburant et frais de stationnement à la charge du titulaire.

Transports réguliers intra-communaux et ramassages scolaires matin/soir, y compris ramassage après activités pédagogiques complémentaires.
Transport cantine du lundi au vendredi pour scolaires et accueil collectif de mineurs.
Mise à disposition d’autocar avec chauffeur pour accueil collectif de mineurs sur amplitude de 10 heures.
Prestations ponctuelles demi-journée (4 h) et journée (10 h) avec mise à disposition véhicule et chauffeur; facturation en forfaits, au kilomètre et à l’heure supplémentaire.

• Exploitation de deux circuits urbains avec itinéraires et points d'arrêt détaillés en annexes.
• Horaires différenciés selon période scolaire/vacances et jours (semaine/samedi); fiches horaires distinctes à fournir.
• Véhicules gabarit réduit, 60–100 places, accès PMR, service gratuit, signalétique extérieure et intérieure.
• Comptages hebdomadaires des montées par arrêt; commandes trimestrielles avec délai de transmission contractuel.

• Transport régulier d'enfants vers sites scolaires et équipements municipaux, et transport des accueils collectifs, services jeunesse et crèches.
• Courses régulières (plages d'environ 3h le matin ou l'après-midi) et sorties ponctuelles demi-journée/journée ; distances typiques 2–12 km aller-retour.
• Véhicules conformes inscrits au registre des transporteurs, priorité aux véhicules électriques/BioGNV, formation en éco-conduite, accessibilité PMR et dispositifs de sécurité adaptés aux âges.
• Organisation avec interlocuteurs dédiés, préparation des trajets la veille, contrôles des horaires, itinéraires et équipements de sécurité.