1154 marchés publics pour conformité environnementale

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Observatoire de l'Arctique

Ministère des Armées, Secrétariat général pour l'administration

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Veille et analyses régulières centrées sur la zone arctique.

11 bulletins par période (~10 pages hors annexes) : bulletin mensuel (juillet/août fusionnés), format PDF et diffusion électronique.
3 rapports d'analyse par période (jusqu'à 25 pages hors annexes), français ou anglais avec traduction française si nécessaire, incluant cartographies.
1 table ronde annuelle (2 heures, 10–20 participants) avec préparation logistique, prise en charge déplacements/hébergement selon grille, et compte rendu de 4–6 pages.
Équipe scientifique requise : chercheurs reconnus + profils juniors, compétences maritimes et en sécurité/défense ; cession des droits d'exploitation des livrables incluse.

1 juin 2026

Paris (75)

480 000 €

12 mois, renouvelable deux fois par tacite reconduction (2 x 12 mois)

Clause environnementale

Clause sociale

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Fourniture et livraison de repas en liaison froide

COMMUNE DE SAINT PERAY

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Fourniture et livraison quotidienne de repas en liaison froide pour scolaires : cycles de menus conformes GEM‑RCN, grammages et limitation fromage (max 4 fois/mois).
Quantités indicatives annuelles : 16 000 repas maternelle, 32 000 repas élémentaire, 20 repas adultes.
Livraison au plus tard 09h30, déchargement et rangement dans armoires froides par le titulaire ; conditionnement en bacs inox/barquettes biodégradables avec étiquetage complet.
Exigences produits : interdiction OGM, 50 % produits durables/qualité dont 20 % bio, minima 50 % bio pour féculents, traçabilité documentaire et autocontrôles microbiologiques.
Manuel technique, rapport mensuel et participation à commission restauration scolaire attendus.

29 mai 2026

Saint-Péray (07)

12 mois, reconductible 3 fois (durée maximale 4 ans)

Clause environnementale

Clause sociale

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Assurances pour collectivité territoriale

Ville de Bischwiller

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Garantie responsabilité civile couvrant dommages corporels, matériels et immatériels ; montants indicatifs fournis (ex. 15 M€ par sinistre) et reprise du passé/subséquente.
Protection fonctionnelle couvrant frais de défense et protection des agents/élus avec plafonds repères (ex. 150 k€ dommages subis, 1,5 M€ dommages causés).
Protection juridique prenant en charge honoraires et frais de défense (repère 50 k€).
Assurance automobile, dommages aux biens et multirisques exposition avec plafonds, franchises indicatives et modalités de déclaration/gestion des parcs et des inventaires.

12 juin 2026

Bischwiller (67)

4 ans (01/01/2027–31/12/2030), échéance annuelle le 01/01, résiliation annuelle avec préavis 6 mois

Clause environnementale

Clause sociale

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Fourniture d'équipements textiles et accessoires pour événements sportifs

Alpes Françaises 2030

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Fourniture de vêtements et accessoires textiles répartis en cinq catégories : représentation, cérémonies, volontaires, salariés/officiels et relais de la flamme.

Produits multi-tailles et inclusifs, avec variantes techniques (option performance) et adaptations pour personnes en situation de handicap.

Gestion des stocks et réassorts, assistance logistique, préparation et livraison vers sites désignés par l'autorité contractante.

Plan de reprise et seconde vie des articles, traçabilité, pratiques de production responsable et exploitation de droits/licences avec redevance minimale de 12%.

26 juin 2026

France

4 à 6 ans (début 01/01/2027)

Clause environnementale

Clause sociale

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