3072 marchés publics pour validateur

Vente de créations artisanales exclusives, fabrication déclarée et traçabilité requise.
Exploitation personnelle et continue pendant les plages d’ouverture, avec installation et matériel fournis par l’occupant (tables, chaises, rallonges).
Électricité 220 V disponible ; extincteur obligatoire et assurance responsabilité civile exigée.
Tri sélectif et contenants recyclables obligatoires ; décoration intérieure à la charge de l’occupant.

Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules neufs et d'occasion.

• Acquisition de véhicules légers neufs et d'occasion, incluant des motorisations thermiques, hybrides et électriques.
• Acquisition de véhicules utilitaires et professionnels neufs et d'occasion, avec des options de reprise.
• Services associés tels que la conformité réglementaire, les formalités de vente et d'immatriculation, ainsi que des garanties sur les véhicules.

• Géoréférencement et détection non destructive des réseaux enterrés d'eaux usées et d'eaux pluviales.

• Levés topographiques des bassins de rétention, levés de fossés avec profils tous les 10 m et levés sur 50 m en amont/aval des réseaux; prises de mesures sur ouvrages visitables et profils nécessaires aux modélisations.

• Rattachement aux référentiels (RGF93/NGF), précision visée classe A (incertitude < 40 cm) et conformité à la norme AFNOR NF PR S70-003.

• Livrables attendus : DWG (CAO-DAO), fichiers SIG (SHP), carnets de terrain, fichiers bruts et rapport de synthèse; planning et réunions de suivi inclus.

Nettoyage et désinfection réguliers des sols, sanitaires, mobiliers et vitrages accessibles; vidage et sortie des poubelles.
Interventions planifiées par espace avec fréquences définies (ex. dojo 200 m² : 2 passages/semaine ; salle gym 400 m² : 1 passage/semaine ; grande salle 800 m² : 2 passages/semaine).
Produits et matériel professionnel fournis par l’entreprise; consommables de base fournis par la collectivité; fiches de données de sécurité exigées.
Respect des règles d’hygiène et sécurité (signalisation, EPI, plan de prévention) et adaptation des prestations selon périodes et occupation des locaux.

Évaluation multidimensionnelle du pacte financier actuel avec reconstitution des flux (Attributions de Compensation, dotations, fonds).

• Analyses focalisées sur l'équité fiscale et territoriale, cartographie des mécanismes de redistribution et diagnostic des effets.
• Construction de scénarios prospectifs et simulations d'impacts sur la répartition financière entre communes et métropole.
• Livrables : note méthodologique, rapports intermédiaires et final, modèles et jeux de données reproduisant les simulations.

Balayage mécanique (grandes et petites surfaces) et lavage mécanisé avec finitions manuelles pour zones inaccessibles mécaniquement.
Ramassage systématique des déchets et évacuation vers des filières de traitement ; interdiction de pousser les déchets dans les regards.
Planification concertée avec information et validation préalable au minimum 3 jours avant intervention ; interventions préférentiellement le matin.
Approvisionnement en eau via bornes monétiques désignées ; personnel équipé d'EPI et titulaire responsable du matériel et des assurances.

Entretien de la végétation et abattage sélectif le long d'un linéaire d'environ 180 ml : abattage indicatif (≈60 sujets 10–30 cm, ≈25 sujets 30–60 cm, ≈5 sujets >60 cm).
Billonnage en tronçons d'environ 40 cm, rangement hors bande de 3–5 m des berges, broyage systématique des rémanents (broyats laissés sur place).
Tranche optionnelle : débroussaillage d'environ 5 000 m² (≈450 ml de talus) et abattages ponctuels de 10–20 petits sujets, broyage obligatoire des déblais ≤10 cm.
Accès mécanisés tolérés sous contraintes (ne pas détériorer berges/ lit), interdiction d'intervenir hors emprises piquetées et prescriptions strictes de protection du milieu.