636 marchés publics
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Etude sur les conditions de mise en oeuvre de la reprise distributeurs
ADEME
Une étude est demandée sur la reprise des produits usagés par les distributeurs, en lien avec la réglementation sur la Responsabilité Élargie du Producteur (REP). Les prestations incluent :
- Analyse du cadre législatif et réglementaire de la reprise.
- Évaluation de la mise en œuvre par les distributeurs, incluant les pratiques de reprise et les difficultés rencontrées.
- Identification des perspectives d'évolution et propositions d'amélioration du dispositif de reprise.
- Rédaction de rapports intermédiaires et final, avec synthèses et présentations.
1 sept. 2025
France (y compris les départements d'outre-mer)
-
12 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Clause sociale
Réalisation de la casemate Saphir
CEA
La réalisation de la Casemate Saphir implique un ensemble de travaux techniques variés.
- Exécution complète des travaux, incluant l'évacuation des déchets.
- Construction de murs en béton armé et travaux de second œuvre tels que ragréage, peinture et application de résine.
- Respect des normes de qualité, élaboration d'un plan de prévention et minimisation des nuisances durant l'exécution.
- Nettoyage des installations et remise en état des zones endommagées à la fin des travaux.
3 sept. 2025
Saclay (91)
-
4 mois à compter de la date de signature.
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise
Prestation de service de médecine du travail
Caisse d’Allocations Familiales de l’Essonne
Prestation de service de médecine du travail.
- Réalisation de visites médicales pour les salariés.
- Élaboration de documents pour la prévention des risques professionnels.
- Participation à des réunions de santé et sécurité au travail.
- Étude des postes de travail et identification des risques professionnels.
- Conseils en matière d’hygiène et de sécurité, formation à la sécurité.
- Équipe pluridisciplinaire et logiciel médical pour la gestion des visites.
3 sept. 2025
Essonne (91)
-
4 ans à compter du 01/01/2026.
Clause environnementale
Accord-cadre pour des prestations de nettoyage et d'entretien des bâtiments communaux
Ville de Cergy
Les prestations techniques concernent le nettoyage et l'entretien des Tiers-lieux.
- Nettoyage courant des locaux avec une fréquence de 1 à 7 fois par semaine.
- Types de nettoyage incluant sols, mobiliers, surfaces et sanitaires.
- Prestations spécifiques pour salles de spectacle et interventions urgentes.
- Gestion des consommables avec reporting hebdomadaire.
- Obligations de résultat en matière de propreté, confort et hygiène.
4 sept. 2025
Cergy
540 000
4 ans à compter du 01/01/2026.
Clause environnementale
Clause sociale
Fourniture et livraison de chèques d’accompagnement personnalisé et de chèques cadeau
CCAS de Châtenay-Malabry
La fourniture et la livraison de chèques d’accompagnement personnalisé incluent :
- Présentation sous forme de tickets avec mentions spécifiques (nom, valeur, logo, etc.) et familles d’achat (alimentation, hygiène, rentrée scolaire).
- Fabrication conforme à un bon à tirer, utilisant des matériaux respectueux de l’environnement.
- Transport et livraison dans un délai de 48 heures, avec emballage adéquat.
- Commandes multiples possibles, avec un interlocuteur unique pour le suivi.
- Gestion des partenaires affiliés pour l'affiliation des commerçants.
4 sept. 2025
Fontenay-aux-Roses (92)
20 000
1 an à compter du 01/01/2026.
Fourniture et livraison de fleurs coupées et d'éléments commémoratifs
Ministère des Armées
Fourniture et livraison de fleurs coupées et d'éléments commémoratifs.
- Bouquets de différentes tailles et types, incluant des roses et des compositions florales.
- Plantes vertes et fleuries, avec options de choix libre de couleurs.
- Articles commémoratifs tels que gerbes, coussins, couronnes et rubans personnalisés.
4 sept. 2025
France hexagonale (Corse incluse)
-
48 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons optionnels
Réalisation d’un diagnostic et plan de prévention des risques psychosociaux
Ville d'Aubervilliers
Réalisation d’un diagnostic et d’un plan de prévention des risques psychosociaux.
- Mise en œuvre d’une étude en quatre phases : préparation, réalisation du diagnostic, cotation des risques, et élaboration d’un plan d’actions.
- Suivi optionnel des actions mises en place et évaluation de leur efficacité.
- Livrables : plan de communication, analyse du diagnostic, grille d’évaluation, plan d’action, et évaluation du Document Unique d’Évaluation des Risques.
5 sept. 2025
Aubervilliers (93)
10 000
3 ans à compter de la notification.
Clause sociale
Réalisation de reportages vidéo et prestations associés
Mairie de Suresnes
Réalisation de reportages vidéo et prestations associées.
- Typologie des vidéos : expressions d’élus, films thématiques, documentaires, évènementiels, clips, animations pédagogiques, prises de vue drone, diffusions en direct.
- Missions : méthodologie, captations vidéo, livrables en formats compatibles, archivage des rushs.
- Exigences : compatibilité avec productions existantes, moyens techniques pour post-production.
5 sept. 2025
Non précisé
-
4 ans maximum, renouvelable chaque année.
Clause sociale
Fourniture de sacs à déchets pour la Ville de Neuilly-sur-Seine
Ville de Neuilly-sur-Seine
Le contrat concerne la fourniture de sacs à déchets pour le ramassage des déjections canines.
- Conformité à la norme NF EN 13592 pour les sacs en plastique.
- Sacs en plastique recyclable, lisse, non imprimé, adaptés aux distributeurs publics.
- Dimensions spécifiques : épaisseur minimum de 20 µ, opacité ≤ 90 %, couleur noire, largeur de 220 à 230 mm, hauteur de 320 à 330 mm.
- Conditionnement en recharges de 100 pour une mise en place facile.
5 sept. 2025
Neuilly-sur-Seine (92)
30 000
12 mois à compter de la notification du contrat, reconductible 3 fois.
Clause environnementale
Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux
Etablissement Français du Sang
Les prestations incluent l'entretien des locaux pour garantir propreté et hygiène, avec un nettoyage des surfaces et des zones sensibles.
- Nettoyage de fond annuel sur demande, incluant décapage et désinfection.
- Nettoyage de la vitrerie deux fois par an pour assurer transparence.
- Gestion des déchets, installation d'accessoires d'hygiène et nettoyage d'équipements spécifiques.
5 sept. 2025
Besançon (25)
491 097,46
48 mois maximum à compter du 01/01/2026.
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise