Réalisation d’un diagnostic et plan de prévention des risques psychosociaux

Le marché a pour objet la réalisation d’un diagnostic et d’un plan de prévention des risques psychosociaux (RPS) pour la Ville d’Aubervilliers. Il est subdivisé en deux tranches : une tranche ferme et une tranche optionnelle.

Tranche ferme : Mise en œuvre de l’étude

Cette tranche comprend quatre phases :

1. Préparation de la démarche (Durée : 1.5 mois)

   • Analyser la demande de la collectivité et les enjeux de la démarche.
   • S’approprier les documents mis à disposition.
   • Définir une stratégie d’intervention avec constitution d’un « groupe projet » piloté par la DRH.
   • Élaborer un plan de communication à destination des agents.

2. Réalisation du diagnostic (Durée : 2 mois)

   • Interroger les agents à l’aide du questionnaire « Gollac » pour évaluer les RPS.
   • Réaliser une analyse d’impact relative à la protection des données (AIPD).
   • Analyser les données recueillies et établir un diagnostic exhaustif des RPS.
   • Restituer les résultats aux services concernés et aux agents.

3. Proposer une cotation des RPS (Durée : 1 mois)

   • Lister les situations à risques repérées.
   • Proposer une grille d’évaluation avec une cotation des risques.

4. Élaborer un plan d’actions (Durée : 1.5 mois)

   • Proposer des actions de prévention (primaire, secondaire, tertiaire).
   • Proposer des indicateurs de suivi des actions.
   • Conseiller l’autorité administrative sur l’appropriation des actions de prévention.

Tranche optionnelle : Suivi de la réalisation des actions et évaluations de celles-ci

Cette tranche sera éventuellement affermie par la Collectivité après validation de la phase 4. Elle inclura un suivi des actions mises en place et une évaluation de leur efficacité.

Livrables à remettre

• Phase 1 : Plan de communication et de sensibilisation.
• Phase 2 : Analyse du questionnaire et restitution du diagnostic.
• Phase 3 : Grille d’évaluation des RPS.
• Phase 4 : Plan d’action de prévention et conseils pour l’appropriation des outils de suivi.
• Tranche optionnelle : Évaluation et mise en conformité du Document Unique d’Évaluation des Risques (DUER).

Chaque livrable devra être validé par la F3SCT et transmis dans les délais prévus.