411 marchés publics

Le contrat concerne la gestion d'une librairie-boutique et d'une boutique en ligne.

• Exploitation de la librairie-boutique, incluant la gestion des ventes et la présentation des produits en lien avec le musée Picasso.
• Aménagement et agencement des espaces, avec validation des travaux par le musée.
• Entretien des locaux et respect des normes d'hygiène et de sécurité.
• Conformité aux obligations législatives, notamment en matière de protection des données.

Exécution de services de nettoyage des locaux avec fourniture de consommables.

• Prestations techniques demandées pour l'ensemble des sites du Val-d'Oise.
• Détails sur la fréquence, la périodicité et le périmètre des prestations à consulter dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.
• Durée initiale d'un an, renouvelable jusqu'à quatre ans.

La transformation de la patinoire de Saint-Ouen-sur-Seine en un équipement culturel dynamique axé sur les cultures urbaines comprend :

• Restauration complète du clos couvert, préservant les caractéristiques patrimoniales.
• Aménagements intérieurs à réaliser par le futur exploitant, adaptés aux besoins d'un équipement culturel.
• Conception et réalisation confiées à un groupement d'opérateurs, avec un projet architectural de qualité.
• Gestion et exploitation du lieu par le futur exploitant, axées sur la viabilité économique.
• Intégration d'espaces commerciaux, tels qu'une librairie et un restaurant.
• Objectif de transition écologique avec des espaces publics végétalisés.

Des prestations d'assurances prévoyance santé sont demandées, incluant :

• Un capital versé aux bénéficiaires en cas de décès ou d'invalidité absolue et définitive, avec des majorations pour décès accidentel et des garanties spécifiques pour le conjoint.
• Des indemnités journalières en cas d'incapacité temporaire de travail et des rentes annuelles pour invalidité permanente, avec revalorisation des prestations.
• Un tableau de garanties définissant les montants en cas de décès et d'incapacité, ainsi que le maintien de la rémunération nette en cas d'accident de travail.

Réalisation de l'évaluation de la qualité d'un établissement médico-social.

• Évaluation externe tous les 5 ans, utilisant des méthodes validées par la Haute Autorité de Santé (HAS).
• Constitution d'équipes d'au moins deux intervenants, fourniture de documents et modalités d'évaluation.
• Rédaction d'un rapport d'évaluation et suivi des données sur la plateforme SYNAE.
• Accès aux informations et documents selon les règles de confidentialité.

Fourniture de dispositifs médicaux et prestations associées.

• Dispositifs Médicaux Implantables (DMI)
• Dispositifs Médicaux Non Implantables (DMNI)
• Consommables d’Équipement Stériles
• Prestations Associées

Le système d’acquisition dynamique couvre 14 catégories de produits, incluant des dispositifs pour les systèmes digestif, cardiovasculaire, urogénital, et plus, avec des spécifications techniques détaillées lors de la passation des marchés.

Le système d’acquisition dynamique concerne l'achat de véhicules d’occasion.

• Fourniture du véhicule : Livraison du véhicule d’occasion conforme à l’offre retenue.
• Conformité réglementaire : Respect des normes pour la circulation en France.
• Formalités de vente : Gestion des démarches administratives nécessaires à la vente.
• Immatriculation et vignette Crit’air : Réalisation des démarches pour l'immatriculation et la vignette.
• Contrôle technique : Preuve d'un contrôle technique valide.
• État du véhicule : Véhicule propre, révisé, avec plein de carburant.
• Garantie : Minimum 6 mois de garantie pièces et main d’œuvre.
• Accessoires et documents : Fourniture des accessoires nécessaires et du carnet d’entretien.