584 marchés publics Loire-Atlantique (44), Maine-et-Loire (49), Vendée (85)

Fourniture et livraison de couches jetables en plusieurs tailles (t.2 à t.6) destinées aux structures petite enfance.

Exigences techniques : scratchs, barrières anti-fuites, protection du siège, pas de contention, ne pas recouvrir le nombril, texture respirante, matériaux non irritants et sans parfum.

Composition limitée en substances préoccupantes (sans parabènes, sans émulsifiants, sans chlore ECF, sans glyphosate, sans dioxines) et embalages privilégiant le recyclage ou la réutilisation.

Emballages récupérés lors des livraisons suivantes ; transport et livraison franco de port ; coordination préalable avant livraison.

5 périmètres d'assurance distincts : dommages aux biens, responsabilité, flotte automobile, protection juridique personnes physiques et risques numériques.

Demandes techniques : description des garanties, montants et franchises indicatifs, modalités d'indemnisation, conventions de gestion et attestations de sinistralité.

Documents attendus : questionnaires techniques (ex. liste véhicules, fiches techniques), convention de gestion, attestations et annexes techniques. Options et garanties additionnelles possibles et à détailler par l'assureur.

• Coordination SPS de niveaux 2 et 3 pour travaux de voirie, ouvrages d'art et réseaux divers.

• Prestations principales : examen et analyse des risques, rédaction et diffusion du PGC (simplifié et normal), ouverture/tenue et finalisation du DIUO, tenue du registre de coordination, rapports et procès-verbaux.

• Modalités opérationnelles : réunions de préparation, harmonisation PPSPS, réunions hebdomadaires, visites et inspections régulières, assistance à l'analyse d'offres et plans de prévention.

• Interventions réalisées ponctuellement par bons de commande avec livrables formels (PGC, DIUO, PV, rapports d'inspection).

Couverture DO pour deux opérations de construction, avec complément CCRD pour l'une d'elles.

• Garanties recherchées : assurance Dommages-Ouvrage et garantie décennale complémentaire.
• Documents exigés : acte d'engagement valant CCAP, attestation de la compagnie, convention de gestion, conditions générales et dossier technique.
• Gestion des sinistres et convention de gestion à fournir, tarification forfaitaire avec mécanisme de révision.

• Fourniture d'équipements aquatiques : aquabikes (inox AISI 316L, résistance réglable), trampolines empilables, chaises de surveillance résistantes au chlore/UV, mannequins de sauvetage (4 kg/8 kg), perches et modules pédagogiques.

• Fourniture d'équipements terrestres : buts mobiles, échelle de juge, cercles/panneaux de basket + filets, cibles de tir à l'arc + chevalet, tapis de gymnastique, table de saut de compétition, tapis d'escalade sur mesure.

• Fourniture et mise en service d'un afficheur LED avec installation et raccordements électriques.

• Exigences techniques à joindre : fiches techniques, certificats de conformité/normes, plan de contrôle qualité et preuve d'homologation pour matériels de compétition.

Travaux complets de terrassement et réalisation des structures de voirie : fondations, bordures, trottoirs, enrobés et pavages avec variantes de finitions.
Réalisation ou refonte des réseaux d'eaux pluviales et assainissement, raccordements et dispositifs temporaires de pompage; repérage et protection des réseaux existants.
Organisation de chantier complète : implantation base vie, phasage, plans de circulation, mesures de sécurité (SPS/PPSPS) et contrôle qualité (PAQ, essais, DOE).
Gestion des déchets et mesures environnementales (tri, traçabilité, valorisation) et aménagements paysagers ponctuels; tranches optionnelles prévoient variantes de revêtement.

Mission complète de maîtrise d'œuvre comprenant APS, APD, PRO, EXE et direction d'exécution.
Assistance à la passation des contrats, OPC, coordination SPS et suivi pendant la garantie de parfait achèvement.
Rédaction et remise des DCE et des DOE, adaptation aux aléas réseaux et respect d'une charte chantier respectueuse de l'environnement.
Variantes non autorisées ; livrables attendus : plans, pièces techniques, plannings et rapports de coordination.

Collecte, conditionnement ADR, transport et élimination de déchets chimiques (solides et liquides).
Fourniture et pose de contenants homologués ADR et d’étiquetage par type de déchet ; assistance au tri et protocole de chargement sécurisé.
Saisie et traçabilité des bordereaux via Trackdechet, registre chronologique et bilans/reporting annuels ; animation annuelle et réunions de suivi.
Fréquences de collecte planifiées (ex. 3–4 passages/an pour certains sites, 1–2 passages/an pour d’autres) ; quantités moyennes annuelles à renseigner par le candidat dans le bordereau des prix.

• Réalisation de forages verticaux destinés à l'installation de piézomètres, profondeur visée 10 m, diamètre de forage ≥ 175 mm et tubage PVC 11 m (diam. 64/75 mm) en segments.
• Investigations non destructives (géoradar) 2 x 2 m par point, marquage des réseaux selon DT/DICT, mise en place et repli de signalisation conforme, déclarations DICT et formalités administratives.
• Pompage de nettoyage jusqu'à eau claire, évacuation des boues et remise en état, fourniture de comptes-rendus, rapports d'essai et pièces des ouvrages posés.
• Constitution, si demandé, de dossiers de déclaration au titre du Code de l'environnement / Loi sur l'eau (localisation, incidences, moyens de surveillance, plans).

• Conception complète (architecture, fluides, CVC, énergies, dépollution, BIM, SSI) suivie de réalisation et réception des travaux.
• Garantie de parfait achèvement 12 mois, puis exploitation‑maintenance 60 mois (prolongations possibles) avec suivi PMV/IPMVP et reporting des consommations.
• Engagements chiffrés de performance énergétique et de service, livrables techniques et licence d'usage des productions intellectuelles.
• Clause d'insertion par l'activité économique obligatoire et objectif de confier au moins 2% du volume aux PME/artisans.