447 marchés publics

Guide synthétique et illustré (≤40 pages) présentant définitions, risques, chiffres clés et cadre réglementaire des déchets ménagers dangereux.

Contenu opérationnel : typologies de flux, fonctionnement des filières REP, recommandations de prévention et modalités de collecte (y compris flux problématiques comme amiante ou mercure).

Prototype testé avec trois collectivités types (rural, intermédiaire, urbain) et livrables attendus : prototype ajusté et version finale imprimable/numérique.

Prestations d'entretien extérieurs comprenant débroussaillage, tonte, scarification, fertilisation, taille des massifs et arbres, enlèvement et évacuation des déchets verts.

• Interventions réalisées selon deux modes : prestations continues forfaitaires et interventions ponctuelles à la demande.
• Travaux inclus : nettoyage d'abords, entretien de clôtures, curage et nettoyage de bassins, ramassage de feuilles et aiguilles.
• Priorité aux méthodes et matériels respectueux de l'environnement, limitation des produits phytosanitaires et gestion des déchets verts via compostage ou filières agréées.

Acquisition et maintenance d'imprimantes, multifonctions, copieurs, traceurs et scanners avec solutions logicielles de gestion des impressions.

• Fourniture de licences embarquées, collecte centralisée des compteurs, diagnostic à distance et administration centralisée.
• Livraison sous 60 jours ouvrés, installation, mise en service et MCO incluant firmwares, pièces et main d'œuvre.
• Gestion automatique des consommables, facturation trimestrielle et reporting via extranet.
• Quantités indicatives : environ 20 copieurs par an les premières années, puis environ 15 en fin de programmation.

• Conception graphique et mise en page de cahiers de vacances déclinés en 10 thématiques de prévention en santé pour enfants (3-10 ans) et adultes.
• Format livret ~27–29 cm x 20–21 cm, tirage total 3 000 exemplaires, impression sur papier recyclé sans plastique et encres non nocives, labels environnementaux requis.
• Fourniture d'un prototype pour validation et mises à jour, livrables comprenant rétroplanning, bordereaux de livraison et comptes rendus d'envoi.
• Intégration des éléments de langage et logos fournis, remise des sources graphiques et cession des droits patrimoniaux pour les usages définis.

Contrat d'assurance responsabilité civile générale couvrant RC exploitation, RC propriétaire, RC des élèves/stagiaires/bénévoles, atteintes accidentelles à l'environnement et vols par préposés.

Plafonds principaux : couverture globale 15 000 000 € ; dommages matériels et immatériels consécutifs 1 500 000 € ; dommages immatériels non consécutifs 1 000 000 € ; faute inexcusable 2 000 000 €.

Garanties complémentaires optionnelles prévues : indemnités pour stagiaires, administrateurs et responsabilité des mandataires sociaux.

Couverture mondiale temporaire pour déplacements (jusqu'à 3 mois) et dispositif de gestion des sinistres via annexe dédiée.

• Réalisation d'un poste de surpression enterré avec regard 2,6 m x 2,2 m et hauteur utile ≥ 1,8 m.
• Groupe de pompage composé de 2 pompes centrifuges verticales, 50 m3/h par pompe, HMT ≈ 50 mCE, variateurs de vitesse et ballon hydrophore.
• Conduites principales en fonte ductile DN250, traversées de voirie et remblayages conformes; vannes, joints et dispositifs d'isolement prévus.
• Armoire électrique compartimentée avec télégestion (Sofrel S4W), instrumentation (débitmètre, manomètres, capteurs) et essais/mise en service complets.

• Requalification de chaussée : couche de roulement en BBSG 0/10 (6 mm) et trottoirs en BBSG 0/6 noir (4 mm).
• Pose de bordures Type P1 et T2, création de regards avaloirs et grilles 600×600 mm, et travaux sur réseaux pluviaux.
• Terrassements et tranchées avec géotextile classe 5, fourreaux Ø63 mm et câblettes terre 25 mm² pour l'éclairage public.
• Signalisation horizontale/verticale, dépose-repose de mobilier urbain, création de jardinières, gestion des déchets et PPSPS obligatoires.

Maintenance annuelle et corrective d’un parc de 7 radars Kelvin Hughes SBS700 et de leurs équipements périphériques.

Hotline 5/7 avec GTI 3 heures ouvrables et GTR 6 heures ouvrables ; rapports d’intervention sous une semaine.

Remplacement complet des unités irréparables (fourniture, installation, raccordement, recette) et mise à jour documentaire et logicielle.

Registre des interventions, rapport annuel d’état de parc et formation des opérateurs.

• Maintenance préventive et corrective des infrastructures radio (GVR, relais DMR, bases, terminaux, antennes, liaisons HF) avec reporting périodique.
• Trois modules : forfait maintenance, prestations hors forfait à bons de commande, et fourniture/installation d’extensions avec garantie 24/7.
• Contraintes de continuité (astreinte 24/7), délais d’intervention (4 h) et de rétablissement (8 h) selon prestation.
• Obligation d’intégration avec les systèmes ANTARES, DMR 150 MHz, Aviation Civile et PSM et conformité aux prescriptions réglementaires.