Fourniture d'ensembles transpondeur Mode S et ADS‑B

Atelier industriel de l'Aéronautique de Cuers-Pierrefeu
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Date limite
17 juillet 2026 à 13 h
Localisation
Pierrefeu-du-Var (83)
Durée
1 an, reconductible tacitement 4 fois (durée maximale 5 ans)
Budget
Non précisé

Description des fournitures et prestations

Objet

Fourniture d'ensembles sur étagère composés d'un boîtier transpondeur TT23G, d'un boîtier de tête TC20 et d'une antenne TA70 (ou équivalents) assurant les fonctions Transpondeur Classe 1 Mode S niveau 2 els et ADS‑B Out Classe B1S.

Contenu des livraisons et quantités

  • Tranche ferme – Poste 1 : fourniture d'un kit unique (TT23G + TC20 + TA70).
  • Poste 2 (bons de commande, jusqu'à 30 ensembles au total) : commandes regroupant
    • 2.1 : fourniture de 1 à 10 kits complets;
    • 2.2 : fourniture de boîtiers transpondeur TT23G;
    • 2.3 : fourniture de boîtiers de tête TC20;
    • 2.4 : fourniture d'antennes TA70.
  • Tranche optionnelle – Poste 3 : fourniture d'un CMM / centre de maintenance industriel permettant la maintenance et la réparation des équipements (optionnable jusqu'à 12 mois après notification).

Exigences techniques et performances

  • Dimensions/poids indicatifs : TT23G <= H50 x L80 x P200 mm, poids <= 400 g; TC20 <= H45 x L65 x P55 mm, poids <= 100 g; antenne GPS WAAS conforme aux plages définies.
  • Alimentation et consommation : alimentation 11–33 VDC, consommation typique ~6 W (valeurs indicatives fournies pour conception d'interface).
  • Performances : fonctionnement en altitude jusqu'à 70 000 ft pour le transpondeur; capacités ADS‑B Out et transpondeur Mode S niveau 2 els; exigences d'inhibition d'émission et interfaces physiques/logiciels définies.
  • Normes et certifications requises : conformité aux référentiels aéronautiques cités (ex. EUROCAE ED‑73x, RTCA DO‑160x, DO‑254, DO‑181D, DO‑301, DO‑199, ETSO/TC ou équivalents selon spécification).

Documentation et livrables obligatoires

  • Dossier technique complet : DDP (Declaration of Design and Performance), ICD (Interface Control Document), CMM (Component Maintenance Manual), notices d'utilisation, OS/applications si applicables.
  • Certificats et attestations : certificats de conformité (ex. EN 9163 ou équivalent), déclaration REACH/ROHS, marquage et traçabilité (référence produit, numéro de série), certificats de conformité et contrôles qualité.
  • Conditions de réception : procédures de vérification, protocoles d'acceptation, marquage, bordereaux de livraison, et AQF (Assurance Qualité des Fournitures) selon exigences définies.

Conditions logistiques

  • Livraison en condition DDP (delivery duty paid) vers destination finale; emballage, bordereaux et protocoles de sécurité pour chargement/déchargement.

Garantie et maintenance

  • Garantie et conditions de réception/acceptation exigées (durée et modalités précisées dans les documents contractuels); possibilité d'exécuter la fourniture du CMM pour maintenance locale.

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Critères d'évaluation

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Visite de site

Obligatoire

Date(s)

Non précisé

Lieu

AIA Cuers-Pierrefeu (Cuers-Pierrefeu)

Contact

Delphine Debruyne

Téléphone

04 22 43 13 52

Modalités

Visite obligatoire ; demandes de renseignements et échanges via la plateforme PLACE. Les questions doivent être posées au moins 8 jours avant la date limite de remise des réponses.

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