89 marchés publics dans le Tarn-et-Garonne (82)

Création d'un plateau traversant, installation de deux feux micro-régulés et réalisation d'un piétonnier par busage du fossé existant.

Travaux comprenant terrassements, pose de bordures et caniveaux, réalisation ou adaptation de réseaux d'eaux pluviales et d'assainissement.

Intervention en agglomération sur une section intégrant une part de chaussée type CD82 ; qualifications techniques spécifiques exigées.

Travaux réalisés selon plans et prescriptions techniques fournis, en tarif à prix unitaires.

Etude des marchés et emplois liés à la transition énergétique, incluant :

• Mise à jour des chiffrages et identification des écarts par rapport aux objectifs de la politique énergétique.
• Production de nouvelles fiches marchés et étude de l'évolution de l'intensité en emploi.
• Élaboration de rapports sectoriels et d'une synthèse générale des résultats, accompagnés de données en open data.

Assurance destinée aux agents titulaires, stagiaires et détachés affiliés à la CNRACL couvrant garanties statutaires (décès, AT, maladies imputables, CLM/CLD, maternité/adoption/paternité, congé maladie ordinaire).

Indemnités calculées sur les éléments mensuels de rémunération en vigueur à la date de l'arrêt de travail ; assiette de prime définie par l'état des effectifs.

Gestion opérationnelle complète : gestionnaire dédié, gestion des sinistres et des arrêts, contrôle médical et contre-expertise, recours contre tiers, paiement des honoraires, assistance juridique et psychologique.

Déclarations et reporting requis : masse salariale (papier/extranet), statistiques par catégorie et tranche d'âge, suivi des coûts de sinistres ; annexes pour formation et veille juridique.

Le dispositif de caméras piéton est destiné aux Forces de Sécurité Intérieure pour améliorer la sécurité lors des interventions.

• Captation et enregistrement : Images vidéo et audio lors des missions.
• Stockage sécurisé : Intégrité des données garantie.
• Exigences techniques : Système de captation, géolocalisation, connectivité (4G/5G, Wi-Fi, Bluetooth).
• Fonctionnalités avancées : Déclenchement par voix, alertes de déconnexion.

Guide synthétique et illustré (≤40 pages) présentant définitions, risques, chiffres clés et cadre réglementaire des déchets ménagers dangereux.

Contenu opérationnel : typologies de flux, fonctionnement des filières REP, recommandations de prévention et modalités de collecte (y compris flux problématiques comme amiante ou mercure).

Prototype testé avec trois collectivités types (rural, intermédiaire, urbain) et livrables attendus : prototype ajusté et version finale imprimable/numérique.