572 marchés publics Yvelines (78), Essonne (91), Seine-Saint-Denis (93)

• Plateforme SaaS de vérification de conformité des systèmes d'IA, opérationnelle sans développement spécifique.

• Fonctionnalités : inventaire/cartographie des IA, évaluation des risques IA Act, planification et suivi des actions de mise en conformité, reporting et recommandations.

• Composantes incluses : droits d'accès, hébergement sécurisé, maintenance, support, formation initiale et réversibilité des données.

• Prestations complémentaires optionnelles (formations, accompagnement, certifications) disponibles et facturées séparément.

Prestations d'animation et de gérance d'activités aquatiques incluant école de natation, séances « Sport en Famille », séances Handisport/sport adapté, stages intensifs durant les vacances et animations ponctuelles.
Organisation annuelle avec projet pédagogique par dispositif, progressions sur 10/12 semaines, tests de positionnement et bilans transmis aux familles.
Encadrement professionnel obligatoire (MNS/BNSSA/BPJEPS ou équivalent), respect du POSS, tenue du registre de sécurité et traçabilité des incidents.
Fourniture et gestion du matériel pédagogique, participation aux réunions de coordination et production de bilans qualitatifs et quantitatifs.

Certification annuelle des comptes avec établissement et validation du bilan d'ouverture et d'un plan de mission détaillé.

• Rédaction de la lettre de mission, d'un programme de travail précisant l'approche, l'étendue des diligences et l'estimation des heures par phase.
• Remise de rapports d'audit, synthèses et rapports sur le contrôle interne, avec restitution aux instances de gouvernance.
• Prestations complémentaires optionnelles (attestations, revues, revue SI) facturées séparément.

• Fourniture et gestion complète d'abonnements périodiques (imprimés et numériques) sur une liste de titres avec quantités indicatives.

• Centralisation des commandes, gestion administrative et financière des abonnements, activation, suivi des réclamations et interface avec les éditeurs.

• Délais de livraison par périodicité : quotidiens (jour même), hebdomadaires (2 jours), quotidiens étrangers (2 jours), bimensuels (3 jours ou 8 jours selon cas), mensuels (5 jours), périodicités supérieures (10 jours).

• Interlocuteur unique avec délai de réponse maximal de 5 jours ouvrés ; réabonnements annuels et gestion des reconductions selon calendrier budgétaire.

Mission de pilotage et d'étude visant à diagnostiquer et réorganiser les parkings identifiés (PKO, Cascades, Piazza).

• Diagnostic juridique et financier (assiette foncière, droits de place, statuts AFUL) et diagnostic technique (état, comptages, IRVE).
• Scénarios d'aménagement spatial, schémas de circulation et d'accessibilité, et comparaison de modes de gestion (DSP vs régie).
• Accompagnement des ayants-droits par réunions/ateliers et production de livrables : rapports, plans par niveau, synthèses et préconisations.

• Fourniture de colis gourmands pour deux destinataires : retraités (colis simple et colis couple) et personnel communal.
• Contenus minimaux imposés : entrées (dont foie gras pour les retraités), plats, desserts/douceurs, bouteille de vin ; grammages supérieurs pour le colis "couple".
• Emballage différencié : contenant non-carton imposé pour les colis retraite (uniformité entre simple et couple) ; emballage carton obligatoire pour le colis personnel.
• Exigences qualité/traçabilité (fiches techniques, allergènes) et engagement sur mesures sociales/environnementales à documenter.