560 marchés publics

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Marché de maîtrise d'œuvre pour le réaménagement des rues du Ciel, des Vergers et du Réservoir

Commune de Duntzenheim

Le projet de réaménagement des rues du Ciel, des Vergers et du Réservoir inclut plusieurs missions techniques détaillées :

  • Études de diagnostic et préliminaires pour évaluer le site et proposer des aménagements.
  • Élaboration d'un avant-projet avec choix de matériaux et mobiliers.
  • Affinement du projet avec gestion des espaces publics et des eaux pluviales.
  • Assistance à la passation des marchés de travaux et direction de l'exécution des contrats.
  • Missions complémentaires pour la recherche de subventions.
30 sept. 2025
Duntzenheim
-
72 mois à compter d'octobre 2025.
Clause environnementale

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Prestation de services d'assurance

Ville de Villers-Les-Nancy

Le contrat couvre les conséquences pécuniaires de la responsabilité encourue en raison de dommages corporels, matériels ou immatériels.

  • Dommages de pollution accidentelle
  • Garantie « Faute inexcusable » et « Faute intentionnelle »
  • Responsabilité pour les dommages subis par les employés temporaires et stagiaires
  • Couverture des maladies professionnelles et accidents de service
  • Responsabilité civile liée aux véhicules utilisés par les préposés
  • Couverture des vols commis par les préposés
  • Responsabilité pour les objets confiés et les produits livrés
  • Couverture des dommages causés par les sous-traitants et les bénévoles
  • Garantie de recours et de défense pénale
  • Couverture des risques sociaux, sanitaires et médicaux.
30 sept. 2025
Villers-lès-Nancy (54)
-
5 ans à compter du 01/01/2026.

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Souscription de contrats d'assurance

Commune de Lunéville

Souscription de contrats d'assurance.

Les prestations techniques demandées concernent principalement l'assurance « Dommages aux biens » :

  • Couverture des bâtiments, constructions, annexes, installations techniques, clôtures, mobilier urbain.
  • Assurance des biens mobiliers, matériels, marchandises, y compris ceux appartenant à des tiers.
  • Couverture des pertes d'usage, pertes de loyer, frais de relogement et démolition.
30 sept. 2025
Lunéville (54)
-
3 ans à compter du 01/01/2026.

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Mission d'accompagnement au programme Territoire Engagé Transition Ecologique

Agglomération du Grand Longwy

Mission d'accompagnement au programme Territoire Engagé Transition Ecologique.

  • Organisation du pilotage et actualisation de l’état des lieux.
  • Élaboration du programme climat-air-énergie-économie circulaire.
  • Réalisation de visites annuelles de suivi (environ 3 sur la durée du contrat).
  • Labellisations en option, incluant Climat Air Énergie et Économie Circulaire.
30 sept. 2025
Non précisé
-
-
Visite optionnelle

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Mission de commissariat aux comptes pour le groupement de coopération sociale et médico-sociale

EVADOPA

Mission de commissariat aux comptes pour un groupement de coopération sociale et médico-sociale.

  • Certification des Comptes Annuels : Audit des comptes annuels selon les règles comptables françaises.
  • Vérifications Légales : Vérifications pour le rapport de gestion, conventions réglementées et autres rapports légaux.
  • Normes : Conduite des travaux selon le code du commerce et les normes de la CNCC.
  • Présence Obligatoire : Présence du Commissaire aux Comptes lors de l'Assemblée Générale Ordinaire.
30 sept. 2025
Colmar (68)
-
6 exercices comptables de 2025 à 2030.

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Maitrise d'oeuvre pour l'aménagement d'une extension au Centre de Jour de Sélestat

Centre Hospitalier d'Erstein

Maitrise d'œuvre pour l'aménagement d'une extension au Centre de Jour de Sélestat.

  • Coordination de la Maîtrise d’Œuvre avec désignation d'un responsable et vérification des documents d’études.
  • Diagnostic et relevé des existants, incluant l'analyse des besoins et la conformité des structures.
  • Élaboration d'un projet et d'un dossier de consultation des entreprises avec estimation des coûts et calendrier.
  • Réalisation d'études d’exécution pour un chiffrage précis et fourniture de plans détaillés.
30 sept. 2025
Sélestat (67)
554 400
24 mois à compter de la date de notification du contrat.

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Mission de commissariat aux comptes pour l'IGRLAM

IGRLAM

Mission de commissariat aux comptes pour l'IGRLAM, axée sur deux volets principaux :

  • Certification des Comptes Annuels : Audit des comptes annuels selon les normes comptables françaises.
  • Autres Vérifications Légales : Vérifications spécifiques pour le rapport de gestion et les conventions réglementées, ainsi que d'autres diligences légales.

Phases de la mission : intervention intérimaire, contrôle final des comptes, et travaux de fin de mission avec rapports et présence à l'assemblée générale.

30 sept. 2025
Strasbourg (67)
-
6 exercices comptables de 2025 à 2030.

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Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'optimisation des tournées de collecte et l'accompagnement à la stratégie de conteneurisation

Metz Métropole

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'optimisation des tournées de collecte et l'accompagnement à la stratégie de conteneurisation.

  • Phase 1 : Diagnostic du territoire avec état des lieux et analyse des données.
  • Phase 2 : Étude d'optimisation des collectes avec définition de scénarios et conception de circuits.
  • Phase 3 : Accompagnement à la mise en œuvre des solutions retenues avec tests et communication.
30 sept. 2025
Metz (57)
40 000
30 mois à compter de la notification du contrat.
Clause environnementale

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Assurance dommage aux biens

Ville de Remiremont

Consultation pour une prestation d'assurance dommage aux biens.

  • Couverture des risques liés aux biens matériels.
  • Protection contre les pertes financières dues à des dommages.
  • Aucune information détaillée sur les prestations techniques spécifiques n'est disponible.
30 sept. 2025
Remiremont
-
1 an à compter du 01/01/2026.
Visite optionnelle

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Mission de programmation de travaux de construction et de rénovation sur les pôles scolaires

Communauté de Communes Seille et Grand Couronné

Mission de programmation de travaux de construction et de rénovation sur les pôles scolaires.

  • Analyse du maillage scolaire et du patrimoine scolaire pour améliorer l'accueil des enfants.
  • Établissement d'un programme technique détaillé avec estimation des coûts en trois phases : étude d’opportunité, étude de faisabilité, étude de programmation.
  • Rédaction du dossier de consultation du concepteur et accompagnement du maître d’ouvrage dans la mise en œuvre de la procédure de concours.
30 sept. 2025
Brin-sur-Seille (54)
-
21 mois à compter de la date fixée dans le CCAP.
Visite optionnelle