1008 marchés publics

Recherche, rédaction et dépôt de demandes de brevets (France et international) avec suivi des procédures, gestion des annuités et études de liberté d'exploitation.

Dépôt, renouvellement et surveillance de marques et de dessins & modèles, avec actions en cas d'opposition ou de contrefaçon.

Volumes estimés fournis : 5 brevets, 5 marques, 5 dessins & modèles.

Livrables attendus : dossiers de dépôt, rapports d'analyse (brevetabilité, FTO), suivi des procédures et note méthodologique détaillée en français.

Réalisation d'études d'avant-projet et de projet comprenant plans, coupes, matériaux et dimensionnements. Élaboration d'estimations détaillées des coûts par corps d'état et arrêt du coût prévisionnel. Pilotage OPC complet : planning, coordination des intervenants, suivi d'avancement et visa des documents d'exécution. Direction de l'exécution et assistance aux opérations de réception avec remise des dossiers d'ouvrages exécutés et rapports.

Les travaux comprennent la signalisation horizontale sur les routes du réseau national structurant, avec les prestations suivantes :

• Fourniture et mise en œuvre de signalisation routière conforme aux normes, incluant des produits certifiés.
• Coordination des travaux, reconnaissance des lieux, élaboration d'un Plan d'Assurance Qualité, et installation de la signalisation temporaire.
• Réalisation de marquages temporaires et permanents, essais de perception de nuit, et nettoyage des lieux avant mise en service.
• Soumission d'un programme d'exécution des travaux détaillant méthodes et matériels.

• Travaux de renouvellement, renforcement et réhabilitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement.

• Fourniture et pose de conduites Ø40–Ø300 mm pour l'eau potable et Ø150–Ø300 mm pour les eaux usées; matériaux : PVC, PEHD, fonte, PP.

• Branchement AEP Ø25–Ø50 mm en PEHD et branchements assainissement Ø125–Ø160 mm; conduites et équipements de refoulement Ø50–Ø300 mm.

• Terrassements (traditionnels ou trancheuse), rabattement de nappe, sondages, passages par forage/foncage/encorbellement, réhabilitation traditionnelle ou interne, et maintien de la continuité de service.

Nettoyage complet de la vitrerie intérieure et extérieure, incluant velux, verrières et cloisons vitrées. Interventions planifiées selon un planning annuel prévisionnel et passation par bon de commande ; périodicité adaptée aux fermetures et besoins des locaux. Travaux en hauteur réalisés par nacelle et/ou cordistes ; pare-soleil nettoyés manuellement ou en haute pression selon typologie. Produits détergents sans acide exigés, avec fiches techniques, procès‑verbaux d’essai et échantillon référencé.

Contrôles des équipements relevables (paniers de basket et mobilier sportif) sur l'ensemble des sites référencés (description sommaire fournie).

Inspections avec tenue d'un registre de sécurité et transmission d'un rapport d'intervention après contrôle.

Fourniture d'un bulletin de livraison/bon de prestation détaillant identifiants, référence au bon de commande, désignation et quantités.

Responsabilité du transport et de l'emballage à la charge du titulaire ; conformité aux normes de sécurité et obligations de confidentialité des données.