365 marchés publics Isère (38), Loire (42)

Souscription de deux lignes d'assurance : responsabilité générale (et risques annexes) et protection juridique pour une personne morale.

• Demande de définition précise de la structure des contrats, des montants garantis, des franchises et des garanties spécifiques.
• Exigence de modalités formalisées de gestion et de suivi des dossiers et sinistres.
• Demande de précision sur la durée et la continuité des garanties ainsi que sur les plafonds et seuils d'intervention.

• Coordination nationale et régionale du réseau et animation régionale avec diffusion de bulletins d’information et comités de pilotage.

• Prélèvements sur sites déclarés, envoi aux laboratoires agréés et analyses histologiques, avec traçabilité complète des échantillons et restitution des résultats.

• Plateforme web de déclaration et d’information (architecture modulaire, capacité ≥1000 utilisateurs, sauvegardes quotidiennes, disponibilité garantie, conformité RGAA/RGSI/ANSSI).

• Livrables récurrents : bulletins d’info mortalité, bulletins annuels, tableaux d’indicateurs et rapports de suivi.

Travaux complets de VRD incluant réseaux EU, EP et réseaux secs, regards, chambres, rétablissements de voirie et aménagements paysagers.

• Fourniture et pose de canalisations, fourreaux, regards préfabriqués ou coulés, essais, branchements et remise en état des surfaces.
• Cuve enterrée de rétention 6500 L (type CARAT XL 6500L ou équivalent) avec dispositif de restitution au réseau et aménagements d'évapotranspiration.
• Fouilles, lits de pose, blindage, remblai, contrôles qualité, phasage et coordination avec autres corps d'état.

Lot 1 : Assurance dommages aux biens — couverture multirisques (incendie, dégâts des eaux, vol, bris, pertes d'exploitation, etc.) avec LCI indiquée et plafonds détaillés (ex. ensemble garanties 12 000 000 €, RC et dégâts des eaux 5 000 000 €).

Lot 2 : Assurance responsabilité civile générale — couverture des dommages corporels, matériels et immatériels liés à l'activité, avec plafonds identiques à ceux du lot biens.

Lot 3 : Assistance et rapatriement — garanties mondiales 24 h/24 pour deux catégories d'assurés avec prises en charge : rapatriement sanitaire, frais médicaux à l'étranger, frais d'obsèques, bagages, accompagnement ; plafonds par type de prestation précisés dans les tableaux.

Travaux structurels de réparation et consolidation : piquage, rejointoiement, scellement d’armatures, réalisation d’un radier en béton, longrines et parapets en maçonnerie.

Mise en place d'installations de chantier et d'une déviation routière avec coupure totale de la circulation ; accès et repli des installations.

Gestion hydraulique et protection de la rivière : busage/pompage, batardeau, barrières filtrantes, géotextiles et gestion des eaux pendant les travaux.

Délivrables techniques obligatoires : plans d'exécution, dossier de récolement, suivi de la qualité des bétons et contrôles.

• Installation d'une centrale photovoltaïque d'environ 95 kWc composée de 185 modules de 515 Wc.
• Trois champs de toiture (approx. 48 / 58 / 79 modules) alimentant 3 onduleurs (~20 kW, ~25 kW, ~40 kW).
• Câblage DC/AC avec coffrets IP65, parafoudres, protections conformes NF C 15-100 et guides UTE, compteur triphasé communicant (Modbus).
• Monitoring RJ45 (Cat6A recommandé), dossier technique complet, essais de conformité, mise en service et garantie de productivité 25 ans.
• Formation opérationnelle minimale : 2 × ½ journée ; travaux VRD et réfection inclus.

Travaux comprenant installation de chantier complète (PIC, base vie, coffret électrique, barrières), démolition localisée et protection des poussières.

Reprises maçonnerie : fourniture/remplacement de moellons, rejointoiement, injections de coulis, étanchéité des chaperons et finitions des parements.

Serrurerie : démontage, traitement antirouille et remise en peinture des ferronneries existantes, pose éventuelle de serrure en applique.

Fourniture d'échantillons/prototype de finitions et réalisation d'études géotechniques et d'exécution ; tri et bordereaux d'évacuation des déchets.