371 marchés publics Finistère (29), Morbihan (56)

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Système d'acquisition dynamique pour autocars d'occasion

AFT - Association pour le développement de la Formation professionnelle dans les Transports

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Fourniture d'autocars d'occasion répartis en catégories selon présence ou non de double commande.
Véhicules de type autocars interurbains ou tourisme, avec caractéristiques minimales dimensionnelles et limites d'ancienneté selon usage.
Équipements obligatoires : double commande quand exigé, rétroviseurs supplémentaires pour inspecteur, ceintures homologuées, ABS, chronotachygraphe si applicable, accessoires de sécurité.
Livraison accompagnée de carte grise, carnet et factures d'entretien, contrôle technique valide si requis, véhicule propre et plein ; garantie pièces et main-d'œuvre minimale demandée.

28 mai 2027

France

-

36 mois (durée contractuelle du SAD); SAD ouvert jusqu'au 28/05/2027 pour réception des candidatures

Clause environnementale

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Fourniture et distribution de gaz naturel et de services associés

Resah

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Fourniture et distribution de gaz naturel ainsi que des services associés.

Conclusion de marchés spécifiques pour la fourniture et la distribution de gaz naturel.
Soumission d'offres par voie électronique sur une plateforme dédiée.
Production de documents financiers et d'engagements pour chaque marché spécifique.
Critères de sélection basés sur le prix et le développement durable.

6 juin 2027

France continentale

-

4 ans, avec possibilité de prolongation de 2 ans.

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Fourniture et distribution d’énergie électrique et services associés

Resah

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La fourniture et la distribution d'énergie électrique ainsi que les services associés sont demandés.

Système d'acquisition dynamique pour la conclusion de marchés spécifiques.
Exécution des marchés en France continentale sans subdivision en catégories.
Les opérateurs économiques peuvent soumettre des offres pour ces marchés.

6 juin 2027

France continentale

-

4 ans, avec possibilité de prolongation de 2 ans.

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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules utilitaires

Ville de Douarnenez

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Le système d’acquisition dynamique concerne des véhicules utilitaires de type fourgons neufs.

Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes.
Types de véhicules : benne, tôlé, etc.
Reprise des anciens véhicules dans un délai de 10 jours après réception.
Livraison des véhicules conforme à la réglementation française, avec formalités d'immatriculation et contrôle technique valide.
Garantie minimale d'un an pour les véhicules d'occasion, nettoyage avant livraison, et fourniture de documents d'entretien.

22 juil. 2027

Douarnenez (29)

50 000 €

3 ans à compter du 01/01/2024.

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Système d’acquisition dynamique pour l’achat de véhicules neufs et d’occasion

Ville de Vannes

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L'acquisition de véhicules utilitaires type fourgons neufs est prévue dans le cadre du programme de remplacement et d'extension du parc automobile.

Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes
Motorisations souhaitées : hydrogène, thermique, hybride ou électrique
Système d’acquisition dynamique pour solliciter des offres sur 4 ans.

7 sept. 2027

Vannes (56)

800 000 €

4 ans (clôture le 08/09/2027)

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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules neufs ou d'occasion

Haut Léon Communauté

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Le système d'acquisition dynamique concerne la fourniture de véhicules neufs ou d'occasion, incluant des véhicules particuliers et légers utilitaires.

Nombre de places : 9 maximum
Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes
Nombre d’essieux : 2

Obligations incluent la livraison des véhicules, la conformité à la réglementation française, et la garantie des véhicules d'occasion pour une durée minimale de 6 mois.

8 sept. 2027

Territoire de Haut-Léon Communauté

450 000 €

4 ans à compter du 09/09/2023.

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Fourniture ou location longue durée de véhicules neufs avec reprises

Opac de Quimper-Cornouaille

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Fourniture ou location longue durée de véhicules de tourisme neufs.
Candidature: fournir la gamme de véhicules, détail de l'équipement par modèle et caractéristiques environnementales.
Véhicules neufs obligatoires; variantes autorisées; sous‑traitance interdite.
Quantités, modalités LLD (durée, kilométrage), conditions commerciales et délais seront précisés dans les consultations ultérieures.

31 déc. 2027

Quimper (29)

-

À compter de la notification, valable jusqu'au 31/12/2027

Clause environnementale

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Fourniture de solutions logicielles en intelligence artificielle appliquée au domaine de la santé

Resah

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Fourniture de solutions logicielles en intelligence artificielle appliquée au domaine de la santé.

Mise en place d’un Système d’Acquisition Dynamique pour la passation de Marchés spécifiques.
Solutions en mode SaaS ou On Premise, incluant des applications pour le diagnostic, la médecine prédictive, la prise de décision thérapeutique, et bien d'autres domaines médicaux.
Intégration d'outils d'intelligence artificielle pour l'organisation, la recherche clinique, et des offres combinées regroupant plusieurs solutions.

21 juil. 2028

France métropolitaine, DROM-COM, États membres de l'UE

-

Non précisé.

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Système d’acquisition dynamique pour l’achat de véhicules neufs ou d’occasion

Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique

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La fourniture de véhicules utilitaires type fourgonnette et fourgon neufs inclut :

La livraison de véhicules conformes aux normes françaises, avec motorisations thermiques ou électriques.
La prise en charge des formalités administratives, y compris l'immatriculation et la fourniture de la vignette Crit'Air.
L'état des véhicules doit être impeccable, avec un plein de carburant et une garantie d'un an pour les véhicules d'occasion.
Les obligations des vendeurs incluent la conformité aux normes et une couverture d'assurance responsabilité civile.

4 juil. 2029

Auray (56)

300 000 €

4 ans à compter du 04/07/2025.

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Fourniture de véhicules légers et utilitaires

CTI-CD

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Fourniture et livraison de véhicules particuliers légers neufs ou d'occasion conformes au descriptif technique précisé dans le cahier des charges spécifique.

Livraison à destination sans frais supplémentaires, accompagnée des documents d'immatriculation et du carnet d'entretien.

Garanties et prestations d'entretien proposées à détailler dans l'offre ; caractéristiques techniques détaillées définies dans chaque dossier spécifique.

24 sept. 2029

Multiples

-

60 mois (à partir du 18/09/2024)

Clause environnementale

Clause sociale